AS 2018 1529

Ordonnance du DFI sur les résidus de substances pharmacologiquement actives et d'additifs pour l'alimentation animale dans les denrées alimentaires d'origine animale (ORésDAlan)

Ordonnance du DFI sur les résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale (ORésDAlan)

Modification du 12 mars 2018

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires, vu l’art. 5 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale1, arrête:

I L’annexe de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les résidus de subs- tances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale est modifiée conformément au texte ci- joint.

II La présente ordonnance entre en vigueur le 1er mai 2018.

12 mars 2018 Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

1 RS 817.022.13

2017-3450 1529

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Annexe (art. 3, al. 1 à 5, et 4, al. 2, let. a) Titre de l’annexe

Listes des limites maximales de résidus

Liste 1: ajouter les entrées «Alaréline», «Bromélaïne» et «Fluralaner» dans l’ordre alphabétique; modifier les entrées «Gamithromycine», «Mo- népantel», «Salicylate basique d’aluminium»

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Alaréline NON Toutes les espèces NON Aucune LMR requise Médicaments agissant APPLICABLE productrices APPLICABLE sur le système de repro- d’aliments duction Bromélaïne NON Porcins NON Aucune LMR requise. Agents antidiarrhéiques APPLICABLE APPLICABLE Fluralaner Fluralaner Volailles 65 µg/kg Muscles NÉANT Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectopara- sites Fluralaner Fluralaner Volailles 650 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et Agents antiparasi- graisse dans des proportions natu- taires/médicaments relles». agissant sur les ectopara- sites Fluralaner Fluralaner Volailles 650 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et Agents antiparasi- graisse dans des proportions natu- taires/médicaments relles». agissant sur les ectopara- sites

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Fluralaner Fluralaner Volailles 650 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectopara- sites Fluralaner Fluralaner Volailles 420 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectopara- sites Fluralaner Fluralaner Volailles 1300 µg/kg Œufs NÉANT Agents antiparasi- taires/médicaments agissant sur les ectopara- sites Gamithromycine Gamithromycine Tous les rumi- 50 µg/kg Muscles Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- nants à produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques l’exception consommation humaine. des bovins Gamithromycine Gamithromycine Tous les rumi- 50 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- nants à produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques l’exception consommation humaine. des bovins Gamithromycine Gamithromycine Tous les rumi- 300 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- nants à produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques l’exception consommation humaine. des bovins Gamithromycine Gamithromycine Tous les rumi- 200 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- nants à produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques l’exception consommation humaine. des bovins

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Gamithromycine Gamithromycine Bovins 20 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques consommation humaine. Gamithromycine Gamithromycine Bovins 200 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques consommation humaine. Gamithromycine Gamithromycine Bovins 100 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux Agents anti-infec- produisant du lait destiné à la tieux/antibiotiques consommation humaine. Gamithromycine Gamithromycine Porcins 100 µg/kg Muscles NÉANT Agents anti-infec- tieux/antibiotiques Gamithromycine Gamithromycine Porcins 100 µg/kg Graisse La LMR concerne «peau et Agents anti-infec- graisse dans des proportions tieux/antibiotiques naturelles». Gamithromycine Gamithromycine Porcins 100 µg/kg Peau La LMR concerne «peau et Agents anti-infec- graisse dans des proportions tieux/antibiotiques naturelles». Gamithromycine Gamithromycine Porcins 100 µg/kg Foie NÉANT Agents anti-infec- tieux/antibiotiques Gamithromycine Gamithromycine Porcins 300 µg/kg Reins NÉANT Agents anti-infec- tieux/antibiotiques Monépantel Monépantel- Bovins 300 µg/kg Muscles Ne pas utiliser chez les animaux Agents antiparasi- sulfone produisant du lait destiné à la taires/médicaments consommation humaine. agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Bovins 7000 µg/kg Graisse Ne pas utiliser chez les animaux Agents antiparasi- sulfone produisant du lait destiné à la taires/médicaments consommation humaine. agissant sur les endopa- rasites

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Monépantel Monépantel- Bovins 2000 µg/kg Foie Ne pas utiliser chez les animaux Agents antiparasi- sulfone produisant du lait destiné à la taires/médicaments consommation humaine. agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Bovins 1000 µg/kg Reins Ne pas utiliser chez les animaux Agents antiparasi- sulfone produisant du lait destiné à la taires/médicaments consommation humaine. agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Caprins 700 µg/kg Muscles NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Caprins 7000 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Caprins 5000 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Caprins 2000 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Caprins 170 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Monépantel Monépantel- Ovins 700 µg/kg Muscles NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Ovins 7000 µg/kg Graisse NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Ovins 5000 µg/kg Foie NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Ovins 2000 µg/kg Reins NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Monépantel Monépantel- Ovins 170 µg/kg Lait NÉANT Agents antiparasi- sulfone taires/médicaments agissant sur les endopa- rasites Salicylate basique NON Toutes les espèces NON Aucune LMR requise NÉANT d’aluminium APPLICABLE productrices APPLICABLE Uniquement à usage topique d’aliments, à l’exception des bovins, des caprins, des équidés, des lapins et du poisson

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Salicylate basique Acide salicylique Bovins 200 µg/kg Muscles NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Bovins 500 µg/kg Graisse NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Bovins 1500 µg/kg Foie NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Bovins 1500 µg/kg Reins NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Bovins 9 µg/kg Lait NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Caprins 200 µg/kg Muscles NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Caprins 500 µg/kg Graisse NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Caprins 1500 µg/kg Foie NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Caprins 1500 µg/kg Reins NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Salicylate basique Acide salicylique Caprins 9 µg/kg Lait NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Équidés 9 µg/kg Lait NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Équidés 200 µg/kg Muscles NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Équidés 500 µg/kg Graisse NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Équidés 1500 µg/kg Foie NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Équidés 1500 µg/kg Reins NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Lapins 200 µg/kg Muscles NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Lapins 500 µg/kg Graisse NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux Salicylate basique Acide salicylique Lapins 1500 µg/kg Foie NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour l’alimentation animale dans les denrées alimentaires RO 2018

Substance pharmacologique- Résidu marqueur Espèce animale Limite maximale Tissu cible Autres dispositions Classification thérapeutique ment active admise de résidus

Salicylate basique Acide salicylique Lapins 1500 µg/kg Reins NÉANT Agents antidiarrhéiques d’aluminium et anti-inflammatoires intestinaux

Résidus de substances pharmacologiquement actives et d’additifs pour RO 2018 l’alimentation animale dans les denrées alimentaires d’origine animale. O du DFI

Liste 2, ch. 2.2 (liste): entrée «Salinomycine-sodium»

1 2 3 3

Principe actif Champ Espèce animale Denrées alimentaires Limite d’appli- maximale de cation résidus en

Salinomycine- C Poulets de chair Foie 150 sodium " " " Reins 40 " " " Muscles 15 " " " Peau/graisse 150