AS 2020 1883

Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d'encouragement du sport

Erratum (art. 10, al. 1, LPubl)

Ordonnance du DDPS sur les programmes et les projets d’encouragement du sport (OPESp)

Modification du 8 avril 2020 (RO 2020 1521; RS 415.011)

Ch. III, al. 2 et 3

Au lieu de:

2 L’art. 28 entre en vigueur le 1er janvier 2021.

3 L’art. 58, al. 2, ainsi que les annexes 1, 1a, 2 et 5 entrent en vigueur le 1 er oc- tobre 2021.

Lire:

2 L’art. 28, al. 1 et 3, entrent en vigueur le 1er janvier 2021.

3 Les art. 3, titre et al. 1bis, 12, 27, al. 1, 28, al. 2, 40, al. 2, 43, al. 2, 48, titre, 58, al. 2, ainsi que les annexes 1, 1a, 2 et 5 entrent en vigueur le 1er octobre 2021.

3 juin 2020 Chancellerie fédérale

2020-1556 1883

O du DDPS sur les programmes et les projets d’encouragement du sport. RO 2020 Erratum

1884