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AS 2020 2547

Ordonnance sur la réduction des risques liés à l'utilisation de substances, de préparations et d'objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim) (Ne concerne que le texte italien)

Erratum (art. 10, al. 1, LPubl)

Ordonnance sur la réduction des risques liés à l’utilisation de substances, de préparations et d’objets particulièrement dangereux (Ordonnance sur la réduction des risques liés aux produits chimiques, ORRChim)

Modification du 1er juillet 2015 (RO 2015 2367; RS 814.81)

Annexe 1.1, ch. 3, let. a Ne concerne que le texte italien.

23 juin 2020 Chancellerie fédérale

2020-1759 2547

O sur la réduction des risques liés aux produits chimiques. Erratum RO 2020

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