Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

Modification du 25 novembre 2020

Le Conseil fédéral suisse, arrête:

I L’ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire¹ est modifiée comme suit:

Art. 2, al. 3, deuxième phrase 3 ... Les art. 13, al. 2, 17, 54, 56 à 58, 79, al 1 et 2, 91, al. 7, et 91a de la présente

ordonnance s’appliquent en outre lorsque ces personnes conduisent des véhicules militaires dans le cadre d’activités professionnelles. ...

Art. 18, al. 3, let. e

3 Une autorisation de conduire militaire n’est pas nécessaire:

e. pour les membres et anciens membres du personnel civil du Groupement Défense ainsi que les anciens membres du personnel militaire:

1. qui, lors d’une appréciation médicale de l’aptitude au service militaire,

n’ont pas obtenu une décision d’aptitude énonçant «apte au service militaire, inter- diction de conduire des véhicules à moteur militaires»,

2. qui ne se sont pas vu retirer l’autorisation de conduire militaire en ap-

plication de l’art. 38,

3. qui peuvent participer à l’activité volontaire hors du service conformé-

ment à l’art. 8 OAAFM²,

4. qui, lors de l’activité volontaire hors du service, conduisent des véhi-

cules militaires avec un permis de conduire civil des catégories corres- pondantes, et

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5. qui sont au bénéfice d’un document établi par l’association militaire or-

ganisatrice attestant qu’ils ont été formés à la conduite des véhicules militaires concernés selon les directives de la FOAP log.

Art. 23, al. 2 2 Les militaires qui sont aptes au service militaire uniquement dans des fonctions particulières conformément à l’annexe 1, ch. 4, OAMAS3, ainsi que les membres des sociétés et des associations faîtières militaires pendant leurs activités hors du service sont admis à l’instruction pour conducteurs de véhicules militaires pour autant qu’ils remplissent les conditions prévues à l’al. 1, let. b à f.

Art. 25, al. 4, partie introductive 4 Les militaires qui sont aptes au service militaire uniquement dans des fonctions

particulières conformément à l’annexe 1, ch. 4, OAMAS4, ainsi que les membres des sociétés et des associations faîtières militaires pendant leurs activités hors du ser- vice, peuvent recevoir une instruction seulement sur des voitures automobiles lé- gères qui ne sont pas tout-terrain et des élévateurs à fourche. Ils doivent:

Art. 27, al. 1bis et 1ter 1bis L’OCRNA est l’autorité de surveillance des moniteurs de conduite qui sont exclusivement engagés dans l’armée et le Groupement Défense. Il règle l’exercice de leur profession et leur perfectionnement. 1ter°Les services du Groupement Défense chargés du l’engagement des moniteurs de conduite communiquent à l’OCRNA les données concernant lesdits moniteurs dont il a besoin pour pouvoir accomplir ses tâches de contrôle, telles que le nom, le prénom, l’adresse, le numéro d’assuré AVS, le taux d’occupation ou le lieu de travail.

Art. 31, al. 3 et 4 3 Les responsables de la circulation et du transport sont également habilités à faire passer à des personnes qui effectuent un service militaire les examens de conduite pour les voitures automobiles légères qui ne sont pas tout-terrain, pour autant qu’elles soient titulaires du permis de conduire civil de la catégorie B. 4 Les experts désignés par le SAT sont habilités à faire passer à des personnes qui effectuent une activité militaire hors du service les examens de conduite pour les voitures automobiles légères qui ne sont pas tout-terrain, pour autant qu’elles soient titulaires du permis de conduire civil de la catégorie B. Le SAT communique à l’OCRNA le nom des experts qu’il a désignés.

3 RS 511.12 4 RS 511.12

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Art. 54, al. 1, let. d Abrogée

Art. 57, al. 2bis 2bis Si le véhicule à roues ou à chenilles blindé a une largeur hors normes, il convient de le signaler avec les moyens adéquats lorsqu’il se déplace en dehors des enceintes de casernes, des enceintes des exploitations logistiques de l’armée, des places de tir, des places d’exercice et des villages d’exercice.

Art. 69 Conduite de véhicules avec masque de protection, lucarnes fermées, appareils de vision nocturne pour conducteurs ou lunettes à amplificateur de lumière 1 La conduite de véhicules par des personnes portant un masque de protection, avec les lucarnes fermées, avec des appareils de vision nocturne pour conducteurs ou avec des lunettes à amplificateur de lumière n’est autorisée que sur des terrains d’exercice désignés à cet effet et barrés. La troupe s’assure par les moyens adéquats, tels que signaux, plantons ou observateurs, qu’aucun véhicule ou personne civils n’y aient accès. 2 En cas d’obscurité, des secteurs barrés doivent être définis pour les troupes à pied participant à l’exercice si celles-ci ne disposent pas de lunettes à amplificateur de lumière.

Art. 83, al. 2 et 3 2 Le supérieur transmet dans les cinq jours les déclarations concernant les accidents de la circulation et les sinistres au Centre de dommages du DDPS, au moyen du formulaire «Déclaration d’accident / Avis de sinistre». 3°Si des militaires ont été blessés ou tués, il transmet également sans délai la décla- ration à l’assurance militaire.

Art. 88 Exécution 1 La BLA édicte les directives nécessaires à l’exécution de la présente ordonnance.

2 Si ces directives ont des incidences sur le trafic civil, elle doit demander au préa- lable l’accord de l’OFROU.

II

1 L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

2 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

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III L’ordonnance du 23 février 2005 concernant les véhicules automobiles de la Confé- dération et leurs conducteurs5 est modifiée comme suit:

Art. 20, al. 2 et 3 2°Abrogé 3°Le supérieur transmet dans les cinq jours les déclarations concernant les accidents de la circulation et les sinistres au Centre de dommages du DDPS, au moyen du formulaire «Déclaration d’accident / Avis de sinistre».

IV La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2021.

25 novembre 2020 Au nom du Conseil fédéral suisse: La présidente de la Confédération, Simonetta Sommaruga Le chancelier de la Confédération, Walter Thurnherr

5 RS 514.31

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Annexe 1 (art. 41, al. 2, et 58)

Dispositions relatives au transport de marchandises dangereuses

Chiffre 1103, let. d

1103 Les annexes 1 et 2 ne s’appliquent pas:

d. au transport de marchandises dangereuses ne figurant pas à l’annexe 2, à l’exception des munitions nouvellement acquises;

Chiffre 7201, note de bas de page 4 4 Le chargement en commun des munitions 591-4710 RSG 2000, 594-7910 MARQ RSG 2000 et 594-7900 SPRAY MARQ RSG 2000 est auto- risé à condition de respecter une distance de sécurité de 1 m au minimum. Le chargement en commun d’autres marchandises dangereuses em- ballées en quantités limitées avec tout type de matières et d’objets explosibles, à l’exception de ceux de la division 1.4, est interdit.

Chiffre 8110 En situation extraordinaire, il sera renoncé à l’apposition d’une signalisation orange et de plaques-étiquettes pour le transport de marchandises dangereuses dans des véhicules bâchés ou des véhicules couverts. En situation normale ou particulière, l’État-major de l’armée est autorisé à interdire temporairement la signalisation relative aux marchandises dangereuses sur les unités de transport bâchées ou couvertes, en raison des menaces et des dangers (chap. 1.10 SDR/ADR; prévention du vol et des utilisations impropres).

Chiffre 8402 En cas de menaces ou de dangers imminents, l’État-major de l’armée peut édicter des prescriptions de sûreté complémentaires au sens du chap. 1.10 SDR/ADR. Par ailleurs seront appliquées les mesures de sûreté prescrites dans les plans de sûreté du domaine départemental de la Défense.

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Partie 10 Partie 10 Tronçons routiers soumis à des restrictions 10A Tronçons routiers à proximité d’eaux protégées Liste des tronçons routiers sur lesquels le transport de certaines marchandises dangereuses est interdit ou restreint (voir annexe 2, colonne 11). AG Baden/Dättwil, route communale «Täfernstrasse» (longueur env. 250 m); AG Frick–Oeschgen, route communale «Oeschgerstrasse» (longueur env. 600 m); AG Route cantonale 335, «Brunnenrainstrasse», tronçon compris entre «Berghof» (point 663) et le bâtiment du «Restaurant Waldegg»; AG Route cantonale 420, tronçon compris entre Mülligen, longueur 400 m, et Birmenstorf, longueur 500 m¹; AG Reinach, route communale «Brüggelmoosstrasse» (longueur 400 m); AG Spreitenbach, route communale «Müslistrasse» (longueur 250 m); BE Belp, pont sur la Gürbe – bifurcation Auhaus/Giessenhof (longueur 1,3 km); BE Route cantonale 1315, Gimmiz–Aarberg (longueur 3 km), y compris l’embranchement en direction de Kappelen (longueur env. 1 km); BE Neuenegg, Süri–Matzenried (longueur 1,5 km); BE Seedorf, route communale Räbhalen–bifurcation Holteren/Ruchwil (longueur 300 m); BL Muttenz, «Rheinfelderstrasse» (tronçon compris entre l’embranchement «Auhafen» et le raccordement à Hagnau, longueur 2,4 km); BS Bâle et Riehen, «Riehenstrasse»–«Äussere Baselstrasse» (tronçon compris entre la «Fasanenstrasse/Allmendstrasse» et la «Rauracherstrasse», longueur env. 1 km); BS Riehen, «Äussere Baselstrasse» (tronçon compris entre la «Rauracherstrasse» et la «Bäumlihofstrasse», longueur env. 200 m)¹; BS Riehen, «Rauracherstrasse» (tronçon compris entre la «Äussere Baselstrasse» et la «Bäumlihofstrasse», longueur env. 200 m)¹; BS Riehen, «Weilstrasse» (tronçon compris entre la «Lörracherstrasse» et le poste de douane de la «Weilstrasse», lon- gueur env. 800 m);

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GE Route cantonale 75, Chemin de la Greube conduisant aux gravières du Bois de Bay (longueur 1,3 km)¹, ²; GE Route cantonale 80, Route de Veyrier–hameau de Vessy (longueur 1,1 km)¹, ²; GE Pont de la Fontenette²; GE Pont de Vessy²; GE Pont du Val d’Arve²; GE Route du Bout du Monde (longueur 600 m)¹, ²; GE Route du Bout du Monde (tronçon compris entre le pont et le hameau de Vessy, longueur 800 m)²; GE Chemin longeant la rive gauche du Rhône, allant du barrage de Verbois en direction du Moulin-de-Vert (longueur 1,5 km)²; GE Chemin longeant la rive droite du Rhône, allant de la route de Verbois à l’usine de Verbois et aux gravières de Russin (longueur 1 km)¹, ²; GE Chemin allant de la route de Peney au lieu-dit «Maison Carrée» (longueur 1,2 km)¹, ²; NE Route cantonale 414, St-Martin–scierie Debrot (longueur 1 km); NE Route cantonale 2233, du sud de Boveresse au nord de Môtiers, place de la gare (longueur 950 m)¹; SO Granges, Granges–Romont, «route de Romont» (longueur 400 m); SG Route de jonction Valens–Vasön (longueur 2,3 km); TI Chiasso, «Via Soldini» (tronçon compris entre la «Via Passeggiata» et la «Via Interlenhgi», longueur 200 m) et «Via Interlenghi» (tronçon compris entre la «Via Soldini» et la «Via Vincenzo Vela», longueur 400 m); TI Mendrisio, tronçon reliant la «Via Pra Mag», la «Via Laveggio» et la «Via Prati Maggi» à l’intersection avec la «Via alla Rossa» (longueur 1,2 km); TI Mendrisio-Coldrerio, «Via Sant’Apollonia» (longueur 1,5 km); VD Route cantonale 26, Le Brassus–carrefour de Grand-Fuey (longueur 11 km)¹; VD Route cantonale 289, Orny–Bavois, par Entreroches (longueur 2,2 km);

1 Riverains autorisés

2 Sur ces tronçons routiers, le transport de tels liquides est interdit uniquement s’il est effectué au moyen de véhicules-citernes.

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Annexe 2 (art. 58)

Liste des marchandises et quantités autorisées

Classe 1 – Matières et objets explosibles

Signification:  Transport selon les dispositions de l’organe chargé de la sûreté et en fonction de la situation des dangers  Transport par chemin de fer interdit

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

590-0440 0012 5,6MM MATCH TRAININGS PAT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 590-0501 0012 6MM BR NORMA 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 590-0509 0012 7,5MM MATCH TRAINING 11,3G 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 590-0655 0012 7,65MM PARA FMJ 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 590-0760 0012 10,4X33MM GW PAT ZU G 150 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 590-0853 0475 ASSORT D’EXPL MIL 1 1.1D 1 20 50 7.3404 B1000C 590-0854 0475 ASSORT D’EXPL CIV 1 1.1D 1 20 50 10.6200 B1000C 590-0856 0475 ASSORT CHIEN RENIF, EXPL CIV DS CAISSE 1 1.1D 1 20 50 3.6500 B1000C 590-0863 0414 LM 12CM CHARGES PARTIELLES POUR LIQUIDATION 1 1.2C 1 20 50 35.0000 B1000C

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

590-0927 0303 TGW 73 NB G 1 1.4G 1.4 333 3 0.1300 E +8 590-0948 0006 LM 12CM OBUS LANC 68 MVZ 68 CHG 0-6 T AV 1 1.1E 1 20 50 3.7200 B1000C 591-0235 0408 AMZ M9327A¹ (LM 8,1CM OBUS LANC 94 AMZ CHG 0-6)¹ ¹.1D 1 20 50 0.0085 B1000C 591-1050 0012 CART 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1051 0012 CART 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1055 0012 CART LUM 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 591-1065 0012 CART 5,6MM 90 F ET CART LUM 90 (3:1) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1070 0012 CART IRR 15 FUS 40MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0017 E 591-1100 0012 CART 7,5MM 11 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 591-1108 0012 CART LUM 7,5MM 11 1 1.4S 1.4 illimité 0.0038 E 591-1120 0012 CART 7,62MM 12 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1125 0012 CART P 7,62MM 12 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1235 0012 CART 8,6MM 04 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0057 E 591-1236 0012 CART 8,6MM C P 05 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1237 0012 CART 8,6MM TC 06 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1240 0012 CART 9MM 41 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1241 0012 CART 9MM 14 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1242 0012 CART S 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1243 0012 CART P 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-1244 0012 CART A 4 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1255 0012 F POLYVALENT 91 CART A BALLE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0023 E 591-1275 0009 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 1 1.2G 1 20 50 0.0180 B1000C 591-1276 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 93 LUM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0260 E 591-1280 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 + CART AC 1 1.4G 1.4 333 3 0.0260 E 591-1430 0339 CAN AV 20MM 92 CART POLY 1 1.4C 1.4 333 3 0.0400 E 591-1450 0012 F POLYVALENT 91 CART PLOMB 04 1 1.4S 1.4 illimité 0.0021 E 591-1451 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR LONG 1 1.4G 1.4 333 3 0.0010 E + 6.1 +8 591-1452 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR COURT 1 1.4G 1.4 333 3 0.0015 E + 6.1 +8 591-1453 0012 F POLYVALENT 91 CART PORTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0013 E 591-1500 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART FLECHE LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1860 B1000C 591-1505 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART POLY LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 591-1545 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI INC 93 BOZ 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1546 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI NC 93 MZ LUM 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1555 0049 CART ED 40MM 08 F 1 1.1G 1 20 50 0.0033 B1000C 591-1560 0321 CART ECLATS 40MM 97 MZ F 1 1.2E 1 20 50 0.0411 B1000C

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NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-1561 0301 40MM MZW 10 CART SUBST IRR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0660 E + 6.1 +8 591-1563 0339 40MM MZW 10 CART E M 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 591-1564 0312 40MM MZW 10 CART SIG 1 1.4G 1.4 333 3 0.0160 E 591-1565 0012 40MM MZW 10 CURT GRAINS CAOUT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1566 0006 CART EXPLO 15 FUS 40MM 1 1.1E 1 20 50 0.0563 B1000C 591-1567 0012 CART IRR 15 FUS 40MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0100 E 591-1570 0171 L 6CM OBUS ECLAIR 87 ZZ 1 1.2G 1 20 50 0.2528 B1000C 591-1823 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.5640 B1000C 591-1831 0171 LM 8,1CM OBUS ECLAIR 73 ZZ CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 0.7260 B1000C 591-1837 0015 LM 8,1CM OBUS LANC NEB 68 CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 2.1200 B1000C 591-1842 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 94 AMZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-1844 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 12 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-2252 0171 LM 12CM OBUS ECLAIR 74 ZZ CHG 0-7 1 1.2G 1 20 50 2.6070 B1000C 591-2256 0321 LM 12CM OBUS LANC 88 AMZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8200 B1000C 591-2258 0321 LM 12CM OBUS LANC 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8250 B1000C 591-2260 0006 LM 12CM OB INT 96 STRIX  1 1.1E 1 20 50 2.5000 B1000C 591-2261 0279 LM 12CM SUPP CHG 96 STRIX 1 1.1C 1 20 50 0.6500 B1000C 591-2262 0281 LM 12CM PROP ADD 96 STRIX 1 1.2C 1 20 50 0.9230 B1000C

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NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-2272 0328 CAN CHAR 12CM CART FLECHE 98 LUM 1 1.2C 1 20 50 9.5770 B1000C 591-2500 0168 OB 15,5CM 66 OBUS ACIER SFU 1 1.1D 1 20 50 6.7400 B1000C 591-2501 0171 OB 15,5CM 66 OBUS ECLAIR SFU 1 1.2G 1 20 50 2.8930 B1000C 591-2505 0320 OB 15,5CM 66 CART AM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0020 E 591-2509 0242 OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-7 1 1.3C 1 20 50 5.6000 C5000D 591-2510 0414 OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULE DE BASE 1 1.2C 1 20 50 3.3500 B1000C 591-2511 0414 OB 15,5CM CHG CONT 3-7, MODULES 1 1.2C 1 20 50 1.3500 B1000C 591-2512 0409 MVZ 67 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-2513 0409 MZZ 68 1 1.2D 1 20 50 0.0150 B1000C 591-2518 0410 MZZ 88 1 1.4D 1.4 333 3 0.0004 E 591-2529 0414 OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-4 1 1.2C 1 20 50 2.1000 B1000C 591-2531 0414 CAN 15,5CM CHG 10 1 1.2C 1 20 50 14.0000 B1000C 591-2535 0414 CAN 15,5CM CHG CONT 7-9 1 1.2C 1 20 50 11.7000 B1000C 591-2545 0168 CAN 15,5CM OB INT 01 SMART 1 1.1D 1 20 50 4.4850 B1000C 591-2550 0409 AMZ 91 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-3151 0181 PZF CART CHG CREU 95 1 1.1E 1 20 50 1.6420 B1000C 591-3160 0321 RGW 90 HH CART 16 APE 1 1.2E 1 20 50 0.88750 B1000C 591-3170 0181 M72 MK² CART 16 APR 1 1.1E 1 20 50 0.4510 B1000C 591-3210 0182 EG DCA SA BL 84 RAPIER  1 1.2E 1 20 50 17.5700 B1000C 591-3211 0182 EG DCA SA BL 01 RAPIER  1 1.2E 1 20 50 19.2720 B1000C

6026

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-3220 0181 EG DCA L SA BL 94 STINGER  1 1.1E 1 20 50 4.9800 B1000C 591-3235 inerte EG AV AA LL 63 EMPENNAGE 591-3240 0181 EG AV AA LL 63/91 PRET À L’EMPLOI  1 1.1E 1 20 50 24.7200 B1000C 591-3241 0276 EG AV AA LL 63/91 TETE GUID  1 1.4C 1.4 333 3 0.3500 E 591-3242 0286 EG AV AA LL 63/80 C EXP 1 1.1D 1 20 50 4.7500 B1000C 591-3243 0409 EG AV AA LL 63/80 FU PROX AZ 63/93  1 1.2D 1 20 50 0.0360 B1000C 591-3244 0281 EG AV AA LL 63/80 PROP ROQ  1 1.2C 1 20 50 19.8000 B1000C 591-3245 inerte EG AV AA LL 63/80 EMPENNAGE 591-3246 inerte EG AV AA LL 63/90 AILERON 591-3250 0182 EG AV AA LL 97 AMRAAM  1 1.2E 1 20 50 54.3000 B1000C 591-3252 0182 EG AV AA AMRAAM 120C-7  1 1.2E 1 20 50 61.3508 B1000C 591-3255 0181 MIS AA AIM-9X  1 1.1E 1 20 50 30.8000 B1000C 591-3303 0182 TOW MIS CHG CREU 96 PIP  1 1.2E 1 20 50 6.9500 B1000C 591-3310 0182 NLAW CART 16 APE 1 1.2E 1 20 50 1.7300 B1000C 591-3470 0285 GREN MAIN 85 1 1.2D 1 20 50 0.1668 B1000C 591-3800 0137 CHG DIR 96 L COMPL 1 1.1D 1 20 50 1.5000 B1000C 591-3810 0137 CHG DIR 96 LDE COMPL 1 1.1D 1 20 50 9.6000 B1000C 591-3825 0463 CHG CRAT 88 COMPL 1 1.1D 1 20 50 41.0000 B1000C 591-4010 0048 CART PRISM 200G, 3 CANAUX 1 1.1D 1 20 50 0.2030 B1000C 591-4020 0084 CART PRISM 1KG, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C

6027

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4030 0084 CART CYL 100G, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 0.1000 B1000C 591-4091 0059 CHG V 5KG 66 1 1.1D 1 20 50 5.8500 B1000C 591-4093 0059 CHG V 10KG 66 1 1.1D 1 20 50 11.3000 B1000C 591-4095 0059 CHG V 20KG 66 1 1.1D 1 20 50 22.4000 B1000C 591-4098 0048 TUBE EXP 1 1.1D 1 20 50 3.3200 B1000C 591-4160 0048 C DETO 75 1 1.1D 1 20 50 0.5250 B1000C 591-4181 0048 ASSORT EXPLO (INSTR) 1 1.1D 1 20 50 13.120 B1000C 591-4200 0463 ASSORT KMB 95 1 1.1D 1 20 50 0.8900 B1000C 591-4201 0059 CHG KMB 33MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.0570 B1000C 591-4202 0059 CHG KMB 67MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.4450 B1000C 591-4204 0441 CHG KMB 20MM 99 1 1.4S 1.4 illimité 0.0115 E 591-4210 0467 ASSORT KMB 99 (DESTR S-M) 1 1.2D 1 20 50 0.0580 B1000C 591-4212 0500 TUYAU ALLU 100M + DISPO PERC (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4213 0500 TUYAU ALLU 10M PORTE-AMORCE (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4214 0361 ASSORT TUYAU ALLU (DESTR S-M) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0100 E 591-4405 0283 DETO 82 1 1.2D 1 20 50 0.0012 B1000C 591-4409 0255 DETO EL 16 ESK3, 3M 1 1.4B 1.4 333 3 0.0024 E 591-4410 0029 DETO 8 1 1.1B 1 20 50 0.0016 B1000C 591-4411 0255 DETO EL 16 ESK3, 20M 1 1.4B 1.4 333 3 0.0024 E 591-4412 0255 ALLUMEUR EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0006 E

6028

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4415 0361 DISP ALLU 90 (TUBE EXP) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0021 E 591-4435 0350 ASSORT ALLU (PYRO) 1 1.4B 1.4 333 3 0.5410 E 591-4437 0255 ASSORT ALLU B (EL HU) 1 1.4B 1.4 333 3 0.2100 E 591-4441 0361 SYST AL COND SAP CHAR ASSORT E 1 1.4B 1.4 333 3 0.0509 E 591-4442 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT C 1 1.4B 1.4 333 3 0.1504 E 591-4443 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT D 1 1.4B 1.4 333 3 0.0213 E 591-4444 0065 CORD DETO 74 1 1.1D 1 20 50 0.0120/m B1000C 591-4445 0065 CORD DETO 96, 5G 1 1.1D 1 20 50 0.0050/m B1000C 591-4446 0361 ME LENTE, 150,3M CONFECT DETO 8 1 1.4B 1.4 333 3 0.0185 E 591-4447 0361 ME LENTE,150,2M,CONFECT DETO 8+ ALLU PERC 83 1 1.4B 1.4 333 3 0.0135 E 591-4448 0500 LA NO 0, 15M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4450 0255 DETO EL 66 HU, 0/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4453 0255 DETO EL 66 HU, 3/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4456 0255 DETO EL 66 HU, 6/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4459 0255 DETO EL 66 HU, 9/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4462 0255 DETO EL 66 HU, 12/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4464 0500 TUYAU ALLU 65M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4467 0500 TUYAU ALLU 5M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4468 0500 TUYAU ALLU 20M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4469 0500 TUYAU ALLU 10M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E

6029

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4476 0255 ASSORT ALLU B (INSTR) 1 1.4B 1.4 333 3 0.1500 E 591-4500 inerte CONDUIT AL, 750M 591-4510 0500 TUYAU ALLU 15M + LEVIER SEC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4511 0257 TUYAU ALLU 30M + ALLUM PERC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4512 0257 TUYAU ALLU 30M DOUBLE + LEVIER SEC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4513 0500 TUYAU ALLU 100M + ALLUM PERC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4651 0048 ELE REACT PROT CAN FORT 15,5CM 93 BISON 1 1.1D 1 20 50 0.3520 B1000C 591-4652 0048 ELE REACT PROT SUP DR CAN FORT 15,5CM 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4653 0048 ELE REACT PROT SUP G CAN FORT 15,5CM 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4670 0475 FEUILLE EXPLO C², RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C 591-4671 0475 FEUILLE EXPLO C², BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.7690 B1000C 591-4672 0475 FEUILLE EXPLO C3, BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.8200 B1000C 591-4673 0475 FEUILLE EXPLO C5, RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C 591-4680 0288 CHG COUP 13, 125 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.1275 B1000C 591-4681 0288 CHG COUP 13, 250 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.2550 B1000C 591-4682 0288 CHG COUP 13, 500 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.5100 B1000C 591-4683 0288 CHG COUP 13, 1150 G/M 1 1.1D 1 20 50 1.1500 B1000C 591-4684 0042 BOOSTER ALLU 20 G 1 1.1D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-4686 0288 CHG COUP 20, 10MM 1 1.1D 1 20 50 0.0700 B1000C 591-4687 0288 CHG COUP 20, 15MM 1 1.1D 1 20 50 0.1550 B1000C

6030

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

591-4688 0288 CHG COUP 20, 25MM 1 1.1D 1 20 50 0.4300 B1000C 591-4689 0288 CHG COUP 20, 40MM 1 1.1D 1 20 50 1.1000 B1000C 591-4690 inerte C-CABLE 16 591-4710 1950 RSG 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 591-4800 0500 ACR MS NO 03 75MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4801 0500 ACR MS NO 04 100MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4802 0500 ACR MS NO 05 125MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4803 0500 ACR MS NO 06 150MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4819 0500 BD NO 0MS, 7,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4822 0500 BD NO 25MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 592-5052 0012 CART PERC AN 5,6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5053 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5054 0012 CART COUL BLEU 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5055 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5056 0012 CART COUL BLEU 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5080 0012 CART EX 7,5MM 92 LUM (TRED PZF) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5090 0012 7,62MM CART EX 16 LUM (T RED RGW 90) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 592-5120 0012 CART COUL ROUGE 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5121 0012 CART COUL BLEU 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5143 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 + CART EX 05 LUM (3:1) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0157 E

6031

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

592-5144 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0150 E 592-5155 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 05 LUM (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0170 E 592-5165 0012 F POLYVALENT 91 CART EX IRR LONG 1 1.4S 1.4 illimité 0.0012 E 592-5166 0012 F POLYVALENT 91 CART EX IRR COURT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0013 E 592-5198 0339 CAN AV 20MM 92 CART EX 97 1 1.4C 1.4 333 3 0.0380 E 592-5200 0183 CART EX 21MM 16 LUM (T RED M72 MK² ¹ ¹.3C 1 20 50 0.0215 C5000D 592-5220 0328 CART EX 27MM 90 LUM (TRED CAN CHARS) 1 1.2C 1 20 50 0.1620 B1000C 592-5221 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 592-5270 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX S LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3400 B1000C 592-5272 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3540 B1000C 592-5281 0012 CART EX 40MM 08 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5282 0197 40MM MZW 10 CART EX IRR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0690 E 592-5355 0303 CART EX NEB 7,6CM 97 ALLU EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0895 E 592-5363 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.0197 B1000C 592-5365 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 91 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1983 B1000C 592-5366 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 04 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1983 B1000C 592-5367 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 12 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1870 B1000C 592-5368 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 16 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.2020 B1000C 592-5459 0321 LM 12CM OBUS EX EXP 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 1.2350 B1000C 592-5460 0328 CAN CHAR 12CM CART CHG CREU EX 87 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.2160 B1000C

6032

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

592-5463 0328 CAN CHAR 12CM CART FLECHE EX 10 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.3420 B1000C 592-5485 0169 OB 15,5CM 74 OBUS EX EXP SFU 1 1.2D 1 20 50 0.5230 B1000C 592-5489 0414 OB 15,5CM CHG EX 2/L47 1 1.2C 1 20 50 1.2000 B1000C 592-5551 0502 PZF CART EX 95 1 1.2C 1 20 50 0.2560 B1000C 592-5630 0281 TOW MIS EX  1 1.2C 1 20 50 3.7400 B1000C 592-5656 0285 GREN MAIN EX EXP 11 1 1.2D 1 20 50 0.0830 B1000C 592-5870 0255 DETO ELO 18 ESK3, EX 1 1.4B 1.4 333 3 0.0001 E 593-6021 0014 CART PIST 6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6062 0054 CART ECL 15 FUS 40MM (LB) 1 1.3G 1 20 50 0.0690 C5000D 593-6063 0054 CART ECL 15 FUS 40MM (IR) 1 1.3G 1 20 50 0.0634 C5000D 593-6067 0016 CART NEB 7,6CM 95 ALLU EL 1 1.3G 1 20 50 0.3050 C5000D +8 593-6152 0238 EQPT LCORD 90, 250M (4 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.4000 B1000C 593-6153 0238 EQPT LCORD 90, 400M (4 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.9840 B1000C 593-6155 0238 PAQ ROQ LCORD 90, CORD 250M 1 1.2G 1 20 50 0.1000 B1000C 593-6156 0238 PAQ ROQ LCORD 90, CORD 400M 1 1.2G 1 20 50 0.2460 B1000C 593-6404 0430 PLAQUE INC ALLU FROT 1 1.3G 1 20 50 0.2200 C5000D 593-6405 0430 FEUILLE INC 1 1.3G 1 20 50 0.0200 C5000D 593-6406 0131 ALLU FROT 78 SPEC 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6413 0131 ALLU PERC 83 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E

6033

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6414 0105 ME LENTE, 150 1 1.4S 1.4 illimité 0.0051/m E 593-6420 inerte PIST AL MEC 10 593-6421 inerte APPAREIL MISE A FEU EL 10 593-6435 0325 ALLU PYRO 74 1 1.4G 1.4 333 3 0.0229 E 593-6440 0323 12,7MM CART EL IMPULSION (AP EOD) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0105 E 593-6470 0054 CART DETO PYRO 15MM 1 1.3G 1 20 50 0.0039 C5000D 593-6471 0312 CART HURL PYRO 15MM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0035 E 593-6540 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0207 E 593-6542 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG VERT 1 1.4G 1.4 333 3 0.0210 E 593-6544 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE (GARDE PISTE) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0510 E 593-6548 0054 PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE (PCH,300M) 1 1.3G 1 20 50 0.0400 C5000D 593-6550 0312 PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0215 E 593-6553 0312 CART SIG 04 1 1.4G 1.4 333 3 0.0379 E 593-6555 0431 FU SIG ROUGE PCH (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0610 E 593-6557 0191 FLAM SIG ROUGE NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0730 E 593-6558 0191 FLAM SIG JOUR/NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0900 E 593-6559 0323 AUTOMATISCHE AUSLOESUNG FLU-8B/P, 0,11KG 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6560 0191 FU SIG ROUGE PCH (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0920 E 593-6610 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6611 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E

6034

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6612 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 32) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6613 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 33) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6614 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 34) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6615 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 35) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6616 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 36) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6617 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 37) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6618 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 38) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6619 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 39) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6620 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 41) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6621 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 23) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6622 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 24) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6623 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 25) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6624 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 26) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6625 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6626 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 83) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6627 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 84) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6628 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 85) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6629 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 87) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6630 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 92) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6631 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 93) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E

6035

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6632 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6633 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6634 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 95) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6635 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6636 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6637 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6638 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6639 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6640 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 96) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6641 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 30) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6642 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6643 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6644 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 13) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6645 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6646 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6647 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6648 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 20) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0008 E 593-6649 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 22) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6650 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 28) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6651 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 21) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E

6036

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6652 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 593-6653 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 29) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6654 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MS 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6655 0367 F/A18 C/D SMDC (DODIC MS 73) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6657 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 50) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6658 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 51) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6659 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 55) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6660 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 52) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6661 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 53) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6662 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 54) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6663 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 56) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6664 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 57) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6665 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MU 59) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6666 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 68) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6667 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 70) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6668 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6669 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 72) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6670 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 61) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6671 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 62) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6672 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 63) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E

6037

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6673 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 64) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6674 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 65) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6675 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 66) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6676 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 67) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6708 0431 PET DE DIVERSION, 2 DETO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 E 593-6709 0431 PET DE DIVERSION, 9 DETO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0100 E 593-6710 0431 PET DE DIVERSION, 1 DETO 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0080 E 593-6711 0431 PET DE DIVERSION 6 DETO 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.0110 E 593-6716 0301 TGW 73 G CS 1 1.4G 1.4 333 3 0.1300 E + 6.1 +8 593-6721 0301 BG LACRYMOGENE, 1 G CS 1 1.4G 1.4 333 3 0.0045 E + 6.1 +8 593-6726 0368 PER CUI EJE 05 P G CS E G NB 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 593-6728 0431 CS HG 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.1220 E 593-6741 0303 C NEB 09 1 1.4G 1.4 333 3 0.1160 E 593-6742 0303 C NEB 2KG 1 1.4G 1.4 333 3 1.9300 E +8 593-6750 0303 GREN MAIN NEB 06 1 1.4G 1.4 333 3 0.2130 E 593-6755 0431 GREN MAIN FB 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.0118 E

6038

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6760 0507 C FUM 12 JAUNE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0500 E 593-6761 0507 C FUM 12 VERTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0590 E 593-6762 0507 C FUM 12 ROUGE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0550 E 593-6801 0276 F/A18 C/D INIT JAU-27/A (DODIC MF 72) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6802 0276 F/A18 C/D INIT JAU-25/A (DODIC XW 52) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6803 0173 F/A18 C/D CART ACT INIT (DODIC MJ 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6806 0276 F/A18 C CART CCU-71/A (DODIC XW 57) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0026 E 593-6807 0276 F/A18 D CART CCU-72/A (DODIC XW 58) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0028 E 593-6808 0410 F/A18 D EXPL SEQ DCU-241/A (DODIC XW 53) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0007 E 593-6809 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-24/A (DODIC XW 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6810 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-23/A (DODIC XW 54) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6811 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6812 0367 F/A18 D DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6818 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 43) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6819 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 44) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6820 0186 F/A18 C/D ROCK MK109 MOD 1 (DODIC SS 67) 1 1.3C 1 20 50 0.4536 C5000D 593-6824 0367 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6831 0276 F/A18 C/D CART CCU-99/A (DODIC MT 97) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0034 E 593-6832 0276 F/A18 C/D CART CCU-118/A (DODIC MT 13) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0062 E 593-6833 0276 F/A18 C/D CART CCU-105/A (DODIC MT 91) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0077 E

6039

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6835 0276 F/A18 C/D CART CCU-102/A (DODIC MT 98) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 593-6836 0276 F/A18 C/D CART CCU-101/A (DODIC MT 89) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0248 E 593-6837 0276 F/A18 C/D CART CCU-100/A (DODIC MT 88) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0728 E 593-6839 0276 F/A18 C/D INIT 0.3 SEC DEL (DODIC MC 50) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0022 E 593-6840 0276 F/A18 C/D INIT JAU-56/A (DODIC MT 07) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0415 E 593-6841 0276 F/A18 D INIT JAU-66/A (DODIC MT 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6843 inerte F/A18 C/D BATT MXU-792A/A (DODIC CWDR) 593-6844 0186 F/A18 C/D ROCK MK124 MOD 0 (DODIC MT 31) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6845 0186 F/A18 C/D ROCK MK122 MOD 0 (DODIC MT 29) 1 1.3C 1 20 50 0.2110 C5000D 593-6846 0186 F/A18 D ROCK MK123 MOD 0 (DODIC MT 30) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6848 0276 F/A18 C/D T DELAY JAU-76/A (DODIC WB 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6849 0276 F/A18 D T DELAY JAU-77/A (DODIC WB 56) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6851 0367 F/A18 C/D CART CCU-132/A (DODIC SR 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6852 0173 F/A18 C/D INIT CCU-133/A (DODIC SQ 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6853 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6854 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6855 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6856 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6857 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6858 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E

6040

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6859 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 17) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6860 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 16) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6861 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6862 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 18) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6863 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6864 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6865 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 09) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6866 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 05) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6867 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6869 0237 F/A18 C/D CUTTER BBU-57/A (DODIC SR 95) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0159 E 593-6870 0173 F/A18 C/D CUTTER BBU-58/A (DODIC SQ 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6885 0276 F/A18 C/D CART CCU-136A/A 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6886 0093 F/A18 C/D FLARE (MJU-38A/B) 1 1.3G 1 20 50 0.1512 C5000D 593-6887 1383 F/A18 C/D FLARE (MJU-49/B) 4.2 voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A. 593-6891 0276 F/A18 C/D CART MK 19 MOD 0 (DODIC MO 12) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6892 0276 F/A18 C/D CART CCU-45/B (DODIC MD 65) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0088 E 593-6893 0276 F/A18 C/D INIT JAU-74/A (DODIC WB 15) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0410 E 593-6894 0276 F/A18 C/D CART CCU-146/A (DODIC WB 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0395 E 593-6901 0323 ETOU EL CIS 07 (HELI) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E

6041

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6902 0323 ETOU CIS ALLU EL (TAA 76 LLS) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6903 0323 EC635 EKAPP-PAT 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6910 0276 CART 78 TIR CHG ALLU EL (DODIC M 189) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0043 E 593-6911 0276 CART 79 TIR ALLU EL (MAU-50,TIGER) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0152 E 593-6914 1383 CART IR 12 (1«X1» AV) 4.2 voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A. 593-6915 0093 CART IR 10 ALLU EL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.0710 C5000D 593-6917 0093 CART IR 06 ALLU EL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1100 C5000D 593-6920 0240 ADS 95 EJECTION ROCKET 1 1.3G 1 20 50 0.0850 C5000D 593-6921 0070 PARACHUTE COVER CUTTER 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6923 0093 CART IR 22 ALLU EL (1"x1" AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1050 C5000D 593-6926 0323 CART EJ 12 ALLU EL (CCU-145/A) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6927 0323 CART EJ 16 ALLU EL (CCM 11 MK¹ ¹ ¹.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6951 0276 CART EXTC 89 ALLU EL (861-345, ARRIERE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6952 0276 CART EXTC 89 ALLU EL (861-355, AVANT) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6953 0276 CARTOUCHE PYRO AVANT, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6954 0276 CARTOUCHE PYRO DERRIERE, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6955 0276 JEU CART SIEGE EJ (MK CH11A PC9, AV ET AR) 1 1.4C 1.4 333 3 0.1562 E 593-6956 0276 JEU CART DECL SYST CDO (SS MK CHllA PC9) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0065 E 593-6982 0276 SS F-5 E/F CART SEP HOMME/SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0030 E

6042

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

593-6983 0276 SS F-5 E/F CART PROP (DODIC MT 84) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6984 0276 SS F-5 E/F CART RENF (CART EXTR PCH PIL) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0001 E 593-6985 0276 SS F-5 E/F CART DECL MANUEL (DODIC M 700) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0035 E 593-6986 0276 SS F-5 F CART DECL MANUEL (DODIC MF 69) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6987 0276 SS F-5 E/F CART DECL SIEGE (DODIC M 710) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0027 E 593-6988 0276 SS F-5 E/F CART REDRESSER SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0040 E 593-6989 0276 SS F-5 E/F CART EXTR PCH STAB 1 1.4C 1.4 333 3 0.0035 E 593-6990 0186 SS F-5 E/F CART EJ SIÈGE (CKU-7A/A) 1 1.3C 1 20 50 3.2330 C5000D 593-6992 0276 SS F-5 F CART CEINTURE ENROULEUR (DODIC SP 97) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 593-6993 0276 SS F-5 F CART PROP AVANT (DODIC MF 70) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6994 0276 SS F-5 F CART PROP ARRIERE (DODIC MF 71) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0052 E 593-6995 0276 SS F-5 F CART RETARD EJ TOIT (DODIC M 703) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6996 0276 SS F-5 F CART RETARD DECL SIEGE AVANT 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6997 0276 SS F-5 E/F CART EJ TOIT (DODIC M 897) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6998 0276 SS F-5 E/F CART EXTR PCH PILOTE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0009 E 593-6999 0276 SS F-5 E CART CEINTURE ENROULEUR 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 594-7005 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7006 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7036 0014 CART MARQ 7,5MM MITR 51 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 594-7040 0014 CART MARQ 8,6MM 10 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0022 E

6043

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

594-7055 0014 CART MARQ 9MM 77 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7061 0014 CART DETO 9MM 05 REV 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7070 0413 CAN DCA 35MM 63 CART MARQ 1 1.2C 1 20 50 0.3035 B1000C 594-7110 0413 CAN CAMP 7,5CM CART MARQ 1 1.2C 1 20 50 0.1350 B1000C 594-7350 0312 CART MARQ 93 SIM TIR (SYST SIM PZF) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0060 E 594-7360 0281 CART MARQ 94 SIM TIR (CART SIM STINGER) 1 1.2C 1 20 50 0.2000 B1000C 594-7425 inerte GREN MAIN 85 MARQ 594-7426 inerte FU COMPL (GREN MAIN 85 MARQ) 594-7427 0373 CART DETO (GREN MAIN 85 MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 594-7428 0373 CART DETO GREN MAIN 85 MARQ (153 DB) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 594-7710 inerte TUBE EXPLO MARQ 594-7770 0373 DISP ALLU 90 MARQ (TUBE EXP MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7812 0054 PLF 26,5MM 78 CART DETO 1 1.3G 1 20 50 0.0115 C5000D 594-7817 0431 PET DE DIVERSION EX 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 E 594-7845 0405 CART MARQ 83 SIM TIR, 6 COUPS (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0216 E 594-7847 0405 CART MARQ 87 FUM ORANGE (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0685 E 594-7848 0431 CART MARQ 03 SIM TIR, BLANCHE (SIMUG) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0240 E 594-7850 0487 PET HUR ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7851 0487 PET HUR BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7852 0487 PET HUR JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

NSA No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction ONU classifi- tes de marchandise plica- par coup ou de restriction de circuler cation danger isolée (kg) teur par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux protégées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

594-7857 0487 PET ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7858 0487 PET BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7859 0487 PET JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7875 0197 CART MARQ SIK, ORANGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0105 E 594-7900 1950 SPRAY MARQ RSG 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 594-7910 1950 MARQ RSG 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 595-8444 3363 MIS AA AIM-9X CATM 9 voir n° ONU 3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS Civil 0027 POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérin 1 1.1D 1 20 50 divers B1000C Civil 0081 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0082 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0083 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C 1 1.1D 1 20 50 divers B1000C Civil 0084 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0241 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0456 DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES 1 1.4S 1.4 illimité divers E

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Autres classes Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1001 ACÉTYLÈNE DISSOUS 2 4F 2.1 333 kg 3 B/D

1002 AIR COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1005 AMMONIAC ANHYDRE 2 2TC 2.3 50 kg 20 C/D 0 kg

+8

1006 ARGON COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1009 BROMOTRIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 13B1) 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

1011 BUTANE 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

1013 DIOXYDE DE CARBONE 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

1018 CHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 22) 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

1028 DICHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 12) 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

1030 DIFLUORO-1,1 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 152a) 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

1044 EXTINCTEURS contenant un gaz comprimé ou liquéfié 2 6A 2.2 1000 kg 1 E

1046 HÉLIUM COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1049 HYDROGÈNE COMPRIMÉ 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D

1066 AZOTE COMPRIMÉ 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1070 PROTOXYDE D’AZOTE 2 2O 2.2 1000 kg 1 C/E

+ 5.1

1072 OXYGÈNE COMPRIMÉ 2 1O 2.2 1000 litres 1 E

+ 5.1

6046

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1073 OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3O 2.2 1000 kg 1 C/E

+ 5.1

1080 HEXAFLUORURE DE SOUFRE 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

II 1090 ACÉTONE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1104 ACÉTATES D’AMYLE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1114 BENZÈNE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E I 1131 DISULFURE DE CARBONE 3 FT¹ 3 20 litres 50 C/E 0 litre + 6.1 II 1133 ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa) III 1133 ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E I 1139 SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages 3 F¹ 3 20 litres 50 D/E utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) II 1139 SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa) III 1139 SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages 3 F¹ 3 1000 litres 1 E utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) (ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C et visqueux selon 2.2.3.1.4) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

6047

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1145 CYCLOHEXANE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre III 1147 DECAHYDRONAPHTALÈNE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E III 1148 DIACÉTONE-ALCOOL 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1154 DIÉTHYLAMINE 3 FC 3+8 333 litres 3 D/E 0 litre I 1155 ÉTHER DIÉTHYLIQUE (ÉTHER ÉTHYLIQUE) 3 F¹ 3 20 litres 50 D/E II 1170 ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) ou ÉTHANOL EN 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E SOLUTION (ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION) III 1171 ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1173 ACÉTATE D’ÉTHYLE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1188 ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNE GLYCOL 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1193 ÉTHYLMÉTHYLCÉTONE (MÉTHYLÉTHYLCÉTONE) 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1198 FORMALDÉHYDE EN SOLUTION INFLAMMABLE 3 FC 3+8 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1202 CARBURANT DIESEL ou GAZOLE ou HUILE DE CHAUFFE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 150 litres LÉGÈRE (point d’éclair ne dépassant pas 60 °C) II 1203 ESSENCE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 150 litres II 1206 HEPTANES 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E II 1208 HEXANES 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1210 ENCRES D’IMPRIMERIE, inflammables ou MATIÈRES 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE (y compris solvants et diluants pour encres d’imprimerie), inflammables

6048

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1219 ISOPROPANOL (ALCOOL ISOPROPYLIQUE) 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1223 KÉROSÈNE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1230 MÉTHANOL 3 FT¹ 3 333 litres 3 D/E + 6.1 II 1245 MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E II 1247 MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE MONOMÈRE STABILISÉ 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre II 1261 NITROMÉTHANE 3 F¹ 3 333 litres 3 E I 1263 PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, 3 F¹ 3 20 litres 50 D/E 0 litre vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) II 1263 PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa) III 1263 PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) III 1266 PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E inflammables

6049

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1268 DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre PÉTROLIERS, N.S.A. (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa) III 1268 DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre PÉTROLIERS, N.S.A. II 1274 n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL) 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1274 n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL) 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E III 1292 SILICATE DE TÉTRAÉTHYLE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1293 TEINTURES MÉDICINALES 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1293 TEINTURES MÉDICINALES 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1294 TOLUÈNE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E II 1296 TRIÉTHYLAMINE 3 FC 3 333 litres 3 D/E +8 III 1299 ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E III 1300 SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre III 1307 XYLÈNES 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E II 1325 SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A. 4.1 F¹ 4.1 333 kg 3 E III 1325 SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A. 4.1 F¹ 4.1 1000 kg 1 E III 1328 HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE 4.1 F¹ 4.1 1000 kg 1 E III 1332 MÉTALDÉHYDE 4.1 F¹ 4.1 1000 kg 1 E III 1350 SOUFRE 4.1 F3 4.1 1000 kg 1 E

6050

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 1362 CHARBON ACTIF 4.2 S² 4.2 illimité E I 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE 4.2 S4 4.2 0 kg pas B/E PYROPHORIQUE, N.S.A. appli- cable I 1428 SODIUM 4.3 W² 4.3 20 litres 50 B/E I 1436 ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE 4.3 WS 4.3 20 kg 50 E + 4.2 II 1436 ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE 4.3 WS 4.3 333 kg 3 D/E + 4.2 III 1436 ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE 4.3 WS 4.3 1000 kg 1 E + 4.2 II 1446 NITRATE DE BARYUM 5.1 OT² 5.1 333 kg 3 E + 6.1 II 1463 TRIOXYDE DE CHROME ANHYDRE 5.1 OTC 5.1 + 333 kg 3 E 6.1 + 8 III 1479 SOLIDE COMBURANT, N.S.A. 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E 0 kg II 1485 CHLORATE DE POTASSIUM 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E III 1486 NITRATE DE POTASSIUM 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E II 1488 NITRITE DE POTASSIUM 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E II 1490 PERMANGANATE DE POTASSIUM 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E II 1493 NITRATE D’ARGENT 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E II 1495 CHLORATE DE SODIUM 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E

6051

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1496 CHLORITE DE SODIUM 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E III 1500 NITRITE DE SODIUM 5.1 OT² 5.1 1000 kg 1 E + 6.1 III 1505 PERSULFATE DE SODIUM 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E II 1544 ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. ou SELS D’ALCALOÏDES 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E SOLIDES, N.S.A. II 1547 ANILINE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre I 1556 COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, no- 6.1 T4 6.1 20 litres 50 C/E tamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a. II 1556 COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, no- 6.1 T4 6.1 333 litres 3 D/E tamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a. III 1556 COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, no- 6.1 T4 6.1 333 litres 3 E tamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a. II 1564 COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A. 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E III 1564 COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A. 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E III 1593 DICHLOROMETHANE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E II 1597 DINITROBENZÈNES LIQUIDES 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E III 1597 DINITROBENZÈNES LIQUIDES 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E III 1616 ACÉTATE DE PLOMB 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E II 1624 CHLORURE DE MERCURE II 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E II 1638 IODURE DE MERCURE 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E

6052

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1643 IODURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUM 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E II 1648 ACÉTONITRILE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 1663 NITROPHÉNOLS (o-, m-, p-) 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E 0 litre I 1670 MERCAPTAN MÉTHYLIQUE PERCHLORÉ 6.1 T¹ 6.1 20 litres 50 C/D II 1671 PHÉNOL SOLIDE 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E I 1680 CYANURE DE POTASSIUM, SOLIDE 6.1 T5 6.1 20 kg 50 C/E II 1687 AZOTURE DE SODIUM 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E I 1689 CYANURE DE SODIUM, SOLIDE 6.1 T5 6.1 20 kg 50 C/E III 1690 FLUORURE DE SODIUM, SOLIDE 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E III 1710 TRICHLORÉTHYLÈNE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E II 1715 ANHYDRIDE ACÉTIQUE 8 CF¹ 8+3 333 litres 3 D/E III 1719 LIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A. 8 C5 8 1000 litres 1 E I 1744 BROME ou BROME EN SOLUTION 8 CT¹ 8 20 litres 50 C/D + 6.1 II 1748 HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC ou HYPOCHLORIDE 5.1 O² 5.1 333 litres 3 E DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, contenant plus de 39% de chlore actif (8,8% d’oxygène actif) II 1755 ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION 8 C¹ 8 333 litres 3 E III 1755 ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION 8 C¹ 8 1000 litres 1 E III 1759 SOLIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C10 8 1000 kg 1 E III 1760 LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 1000 litres 1 E

6053

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1775 ACIDE FLUOROBORIQUE 8 C¹ 8 333 litres 3 E II 1779 ACIDE FORMIQUE contenant plus de 85% (masse) d’acide 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E +3 II 1789 ACIDE CHLORHYDRIQUE 8 C¹ 8 333 litres 3 E I 1790 ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 85% de fluorure 8 CT¹ 8 20 litres 50 C/D d’hydrogène + 6.1 I 1790 ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 60% de fluorure 8 CT¹ 8 20 litres 50 C/D d’hydrogène mais pas plus de 85% de fluorure d’hydrogène + 6.1 II 1790 ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant au plus 60% de fluorure 8 CT¹ 8 333 litres 3 E d’hydrogène + 6.1 III 1791 HYPOCHLORITE EN SOLUTION 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre II 1802 ACIDE PERCHLORIQUE contenant au plus 50% (masse) d’acide 8 CO¹ 8 333 litres 3 E + 5.1 II 1803 ACIDE PHÉNOLSULFONIQUE LIQUIDE 8 C3 8 333 litres 3 E III 1805 ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION 8 C¹ 8 1000 litres 1 E II 1807 ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE (PENTOXYDE DE 8 C² 8 333 kg 3 E PHOSPHORE) II 1811 HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDE 8 CT² 8 333 kg 3 E + 6.1 II 1813 HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE 8 C6 8 333 kg 3 E II 1814 HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION 8 C5 8 333 litres 3 E III 1814 HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION 8 C5 8 1000 litres 1 E

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 1823 HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDE 8 C6 8 333 kg 3 E II 1824 HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION 8 C5 8 333 litres 3 E II 1830 ACIDE SULFURIQUE contenant plus de 51% d’acide 8 C¹ 8 333 litres 3 E 1845 Dioxyde de carbone solide 9 M11 n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM (Anhydride carbonique, Neige carbonique) II 1846 TÉTRACHLORURE DE CARBONE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre II 1849 SULFURE DE SODIUM HYDRATÉ contenant au moins 8 C6 8 333 kg 3 E 30% d’eau III 1863 CARBURÉACTEUR 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre II 1866 RÉSINE EN SOLUTION, inflammable (pression de vapeur à 50 °C 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E supérieure à 110 kPa) III 1872 DIOXYDE DE PLOMB 5.1 OT² 5.1 1000 kg 1 E + 6.1 I 1873 ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 50% (masse) 5.1 OC¹ 5.1 20 litres 50 B/E mais au maximum 72% (masse) d’acide +8 II 1885 BENZIDINE 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E III 1888 CHLOROFORME 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E 0 litre III 1897 TÉTRACHLORÉTHYLÈNE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E I 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 20 litres 50 E 0 litre II 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 333 litres 3 E 0 litre III 1903 DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A. 8 C9 8 1000 litres 1 E 0 litre

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1910 Oxyde de calcium 8 C6 n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

1912 CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLORURE DE MÉTHYLÈNE 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

EN MÉLANGE III 1942 NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2% de matières 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matière III 1944 ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes) 4.1 F¹ 4.1 illimité E

1950 AÉROSOLS asphyxiants 2 5A 2.2 1000 kg 1 E

1950 AÉROSOLS corrosifs 2 5C 2.2 20 kg 50 E

+8

1950 AÉROSOLS corrosifs, comburants 2 5CO 2.2 20 kg 50 E

+ 5.1 +8

1950 AÉROSOLS inflammables 2 5F 2.1 333 kg 3 D

1950 AÉROSOLS inflammables, corrosifs 2 5FC 2.1 20 kg 50 D

+8

1950 AÉROSOLS comburants 2 5O 2.2 1000 kg 1 E

+ 5.1

1950 AÉROSOLS toxiques 2 5T 2.2 20 kg 50 D

+ 6.1

6056

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(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1950 AÉROSOLS toxiques, corrosifs 2 5TC 2.2 20 kg 50 D

+ 6.1 +8

1950 AÉROSOLS toxiques, inflammables 2 5TF 2.1 20 kg 50 D

+ 6.1

1950 AÉROSOLS toxiques, inflammables, corrosifs 2 5TFC 2.1 20 kg 50 D

+ 6.1 +8

1950 AÉROSOLS toxiques, comburants 2 5TO 2.2 20 kg 50 D

+ 5.1 + 6.1

1950 AÉROSOLS toxiques, comburants, corrosifs 2 5TOC 2.2 20 kg 50 D

+ 5.1 + 6.1 +8

1954 GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A. 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D

1956 GAZ COMPRIMÉ, N.S.A. 2 1A 2.2 1000 litres 1 E

1965 HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ, 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

N.S.A. comme mélange A, A01, A02, A0, A¹, B¹, B², B ou C

1971 MÉTHANE COMPRIMÉ ou GAZ NATUREL 2 1F 2.1 333 litres 3 B/D

(à haute teneur en méthane) COMPRIMÉ

1974 BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

(GAZ RÉFRIGÉRANT R 12B¹

6057

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

1977 AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3A 2.2 1000 kg 1 C/E

1978 PROPANE 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

I 1986 ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A. 3 FT¹ 3 20 litres 50 C/E 0 litre + 6.1 II 1986 ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A. 3 FT¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre + 6.1 III 1986 ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A. 3 FT¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre + 6.1 III 1987 ALCOOLS, N.S.A. 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E I 1992 LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 3 FT¹ 3 20 litres 50 C/E 0 litre + 6.1 II 1992 LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 3 FT¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre + 6.1 III 1992 LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 3 FT¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre + 6.1 I 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. 3 F¹ 3 20 litres 50 D/E 0 litre II 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa) III 1993 LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E 0 litre II 2014 PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE 5.1 OC¹ 5.1 333 litres 3 E contenant au moins 20%mais au maximum 60% de peroxyde +8 d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

6058

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

I 2031 ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, 8 CO¹ 8 20 litres 50 E 0 litre contenant plus de 70% d’acide nitrique + 5.1 II 2031 ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, 8 CO¹ 8 333 litres 3 E contenant au moins 65% mais au plus 70% d’acide nitrique + 5.1

II 2031 ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre contenant moins de 65% d’acide nitrique I 2032 ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGE 8 COT 8 + 5.1 20 litres 50 C/D 0 litre + 6.1

2037 RÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ CONTENANT DU GAZ 2 5F 2.1 333 litres 3 D

(CARTOUCHES À GAZ) sans dispositif de détente, non rechar- geables I 2059 NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE contenant 3 D 3 20 litres 50 B au plus 12,6% (rapporté à la masse sèche) d’azote et 55% de nitro- cellulose III 2077 alpha-NAPHTYLAMINE 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E II 2078 DIISOCYANATE DE TOLUÈNE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre II 2079 DIÉTHYLÈNETRIAMINE 8 C7 8 333 litres 3 E

2187 DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ 2 3A 2.2 1000 kg 1 C/E

II 2206 ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A. III 2206 ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.

6059

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 2208 HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E 0 kg contenant plus de 10% mais 39% au maximum de chlore actif III 2209 FORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25% 8 C9 8 1000 litres 1 E de formaldéhyde III 2254 ALLUMETTES-TISONS 4.1 F¹ 4.1 illimité E II 2259 TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE 8 C7 8 333 litres 3 E 0 litre III 2289 ISOPHORONEDIAMINE 8 C7 8 1000 litres 1 E 0 litre II 2296 MÉTHYLCYCLOHEXANE 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E III 2310 PENTANEDIONE-2,4 3 FT¹ 3 1000 litres 1 D/E + 6.1 III 2319 HYDROCARBURES TERPENIQUES, N.S.A. 3 F¹ 3 1000 litres 1 D/E III 2320 TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE 8 C7 8 1000 litres 1 E 0 litre III 2327 TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINES 8 C7 8 1000 litres 1 E I 2401 PIPÉRIDINE 8 CF¹ 8 20 litres 50 D/E +3 III 2431 ANISIDINES 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E II 2465 ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SEC ou SELS 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E 0 kg DE L’ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE III 2491 ÉTHANOLAMINE ou ÉTHANOLAMINE EN SOLUTION 8 C7 8 1000 litres 1 E 0 litre I 2570 COMPOSÉ DU CADMIUM 6.1 T5 6.1 20 kg 50 C/E II 2570 COMPOSÉ DU CADMIUM 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E

6060

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 2570 COMPOSÉ DU CADMIUM 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E III 2582 CHLORURE DE FER III EN SOLUTION 8 C¹ 8 1000 litres 1 E III 2623 ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammable 4.1 F¹ 4.1 illimité E III 2672 AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité relative comprise 8 C5 8 1000 litres 1 E 0 litre entre 0,880 et 0,957 à 15 °C contenant plus de 10% mais pas plus de 35% d’ammoniac III 2693 HYDROGÉNOSULFITES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A. 8 C¹ 8 1000 litres 1 E I 2734 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. 8 CF¹ 8 20 litres 50 D/E ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, +3 N.S.A. II 2734 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, +3 N.S.A. I 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C7 8 20 litres 50 E 0 litre LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. II 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C7 8 333 litres 3 E 0 litre LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. III 2735 AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C7 8 1000 litres 1 E 0 litre LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. I 2783 PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE 6.1 T7 6.1 20 kg 50 C/E II 2783 PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE 6.1 T7 6.1 333 kg 3 D/E III 2783 PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE 6.1 T7 6.1 333 kg 3 E

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 2789 ACIDE ACÉTIQUE GLACIAL ou ACIDE ACÉTIQUE EN 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E SOLUTION contenant plus de 80% (masse) d’acide +3 II 2790 ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant au moins 50% 8 C3 8 333 litres 3 E et au plus 80% (masse) d’acide III 2790 ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 10% 8 C3 8 1000 litres 1 E et moins de 50% (masse) d’acide

2794 ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE 8 C11 8 1000 kg 1 E

LIQUIDE ACIDE

2795 ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE 8 C11 8 1000 kg 1 E

LIQUIDE ALCALIN II 2796 ACIDE SULFURIQUE contenant au plus 51% d’acide ou 8 C¹ 8 333 litres 3 E ÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURS

2800 ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS 8 C11 8 1000 kg 1 E

D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE I 2810 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T¹ 6.1 20 litres 50 C/E 0 litre II 2810 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre III 2810 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 E 0 litre I 2811 SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T² 6.1 20 kg 50 C/E II 2811 SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E III 2811 SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E

6062

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

2814 MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMME 6.2 I1 6.2 0 kg/L pas (-)

appli- cable II 2817 DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION 8 CT¹ 8 333 litres 3 E + 6.1 III 2817 DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION 8 CT¹ 8 1000 litres 1 E + 6.1 II 2837 HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSE 8 C¹ 8 333 litres 3 E II 2859 MÉTAVANADATE D’AMMONIUM 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E III 2876 RÉSORCINOL 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E II 2880 HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ ou 5.1 O² 5.1 333 kg 3 E HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ avec au moins 5,5% mais au plus 16% d’eau

2909 MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS 7 illimité E

EN URANIUM NATUREL ou EN URANIUM APPAUVRI ou EN THORIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉ

2910 MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES 7 illimité E

EN COLIS EXCEPTÉ

2911 MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS 7 illimité E

EN COLIS EXCEPTÉ II 2920 LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A. 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E +3

6063

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

I 2922 LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A. 8 CT¹ 8 20 litres 50 C/D 0 litre + 6.1 II 2922 LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A. 8 CT¹ 8 333 litres 3 E 0 litre + 6.1 III 2922 LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A. 8 CT¹ 8 1000 litres 1 E 0 litre + 6.1 III 2923 SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A. 8 CT² 8 1000 kg 1 E + 6.1 III 2924 LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A. 3 FC 3 1000 litres 1 D/E 0 litre +8 I 2929 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. 6.1 TF¹ 6.1 20 litres 50 C/D 0 litre +3 II 2929 LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A. 6.1 TF¹ 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre +3 III 2984 PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE 5.1 O¹ 5.1 1000 litres 1 E contenant au minimum 8%, mais moins de 20% de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

2990 ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLES 9 M5 9 1000 kg 1 E

I 2992 CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE 6.1 T6 6.1 20 litres 50 C/E II 2992 CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE 6.1 T6 6.1 333 litres 3 D/E III 2992 CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE 6.1 T6 6.1 333 litres 3 E

3028 ACCUMULATEURS électriques SECS CONTENANT 8 C11 8 1000 kg 1 E

DE L’HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE

6064

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 3066 PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, 8 C9 8 333 litres 3 E shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures) III 3066 PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, 8 C9 8 1000 litres 1 E shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3072 ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES 9 M5 9 1000 kg 1 E

contenant des marchandises dangereuses comme équipement III 3077 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE 9 M7 9 1000 kg 1 (-) 0 kg L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A. III 3082 MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE 9 M6 9 1000 litres 1 (-) 0 litre L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A. I 3085 SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A. 5.1 OC² 5.1 20 kg 50 E +8 II 3085 SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A. 5.1 OC² 5.1 333 kg 3 E +8 III 3085 SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A. 5.1 OC² 5.1 1000 kg 1 E +8 I 3086 SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A. 6.1 TO² 6.1 20 kg 50 C/E + 5.1 II 3086 SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A. 6.1 TO² 6.1 333 kg 3 D/E + 5.1

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 3088 SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A. 4.2 S² 4.2 333 kg 3 D/E III 3088 SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A. 4.2 S² 4.2 1000 kg 1 E

3090 PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage 9 M4 9A 333 kg 3 E

de lithium)

3091 PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN 9 M4 9A 333 kg 3 E

ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)

3103 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE C, LIQUIDE 5.2 P1 5.2 20 litres 50 D

3105 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, LIQUIDE 5.2 P1 5.2 333 litres 3 D

3106 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, SOLIDE 5.2 P1 5.2 333 kg 3 D

3107 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, LIQUIDE 5.2 P1 5.2 333 litres 3 D

3108 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, SOLIDE 5.2 P1 5.2 333 kg 3 D

3109 PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE F, LIQUIDE 5.2 P1 5.2 333 litres 3 D 0 litre

I 3134 SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A. 4.3 WT² 4.3 0 kg pas E + 6.1 appli- cable II 3134 SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A. 4.3 WT² 4.3 0 kg pas D/E + 6.1 appli- cable III 3134 SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A. 4.3 WT² 4.3 0 kg pas E + 6.1 appli- cable

6066

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

I 3139 LIQUIDE COMBURANT, N.S.A. 5.1 O¹ 5.1 20 litres 50 E II 3139 LIQUIDE COMBURANT, N.S.A. 5.1 O¹ 5.1 333 litres 3 E III 3139 LIQUIDE COMBURANT, N.S.A. 5.1 O¹ 5.1 1000 litres 1 E I 3143 COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE 6.1 T² 6.1 20 kg 50 C/E INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A. II 3143 COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A. III 3143 COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A. II 3149 PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE 5.1 OC¹ 5.1 333 litres 3 E EN MÉLANGE avec acide(s), eau et au plus 5% d’acide peroxyacé- +8 tique, STABILISÉ

3159 TÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E

R 134A)

3161 GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A. 2 2F 2.1 333 kg 3 B/D

3164 OBJETS SOUS PRESSION PNEUMATIQUE ou HYDRAULIQUE 2 6A 2.2 1000 kg 1 E

(contenant un gaz non inflammable)

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

3166 VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou 9 M11 EXEMPTÉ conformément aux ch. 1301, let. c, et 1401, let. a VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE 3171 APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS ou 9 M11 EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS II 3175 SOLIDES ou mélanges de solides CONTENANT DU LIQUIDE 4.1 F¹ 4.1 333 kg 3 E INFLAMMABLE ayant un point d’éclair inférieur ou égal à 60 °C (tels que préparations et déchets), N.S.A. II 3214 PERMANGANATES INORGANIQUES EN SOLUTION 5.1 O¹ 5.1 333 litres 3 E AQUEUSE, N.S.A.

3235 LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION 4.1 SR2 4.1 20 litres 50 D

DE TEMPÉRATURE

3236 SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION 4.1 SR2 4.1 20 kg 50 D

DE TEMPÉRATURE II 3248 MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 3 FT¹ 3 333 litres 3 D/E + 6.1 III 3248 MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A. 3 FT¹ 3 1000 litres 1 D/E + 6.1 II 3249 MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T² 6.1 333 kg 3 D/E III 3249 MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T² 6.1 333 kg 3 E

6068

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

III 3253 TRIOXOSILICATE DE DISODIUM 8 C6 8 1000 kg 1 E I 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 20 kg 50 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. II 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 333 kg 3 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. III 3259 AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES 8 C8 8 1000 kg 1 E SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. III 3260 SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C² 8 1000 kg 1 E I 3261 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C4 8 20 kg 50 E II 3261 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C4 8 333 kg 3 E III 3261 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C4 8 1000 kg 1 E I 3262 SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C6 8 20 kg 50 E II 3262 SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C6 8 333 kg 3 E III 3262 SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C6 8 1000 kg 1 E I 3263 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C8 8 20 kg 50 E II 3263 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C8 8 333 kg 3 E III 3263 SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C8 8 1000 kg 1 E I 3264 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C¹ 8 20 litres 50 E 0 litre II 3264 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C¹ 8 333 litres 3 E 0 litre III 3264 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C¹ 8 1000 litres 1 E I 3265 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C3 8 20 litres 50 E 0 litre

6069

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 3265 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C3 8 333 litres 3 E 0 litre III 3265 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A. 8 C3 8 1000 litres 1 E I 3266 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C5 8 20 litres 50 E 0 litre II 3266 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C5 8 333 litres 3 E III 3266 LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C5 8 1000 litres 1 E 0 litre I 3267 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C7 8 20 litres 50 E 0 litre II 3267 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C7 8 333 litres 3 E 0 litre III 3267 LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A. 8 C7 8 1000 litres 1 E II 3269 TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide 3 F3 3 333 litres 3 E III 3269 TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide 3 F3 3 1000 litres 1 E II 3271 ÉTHERS, N.S.A. 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E I 3278 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T¹ 6.1 20 litres 50 C/E II 3278 COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T¹ 6.1 333 litres 3 D/E II 3284 COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A. 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E III 3287 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T4 6.1 333 litres 3 E I 3288 SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T5 6.1 20 kg 50 C/E 0 kg II 3288 SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T5 6.1 333 kg 3 D/E 0 kg III 3288 SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A. 6.1 T5 6.1 333 kg 3 E 0 kg I 3289 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. 6.1 TC3 6.1 20 litres 50 C/E 0 litre +8

6070

Circulation militaire. O RO 2020

Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

II 3289 LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A. 6.1 TC3 6.1 333 litres 3 D/E 0 litre +8

3291 DÉCHET D’HÔPITAL NON SPÉCIFIÉ, N.S.A. ou DÉCHET 6.2 I3 6.2 333 kg 3 (-)

(BIO)MÉDICAL, N.S.A. ou DÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A. II 3295 HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A. 3 F¹ 3 333 litres 3 D/E 0 litre (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3316 TROUSSE CHIMIQUE ou TROUSSE DE PREMIERS SECOURS 9 M11 9 333 kg 3 E 0 kg

3334 Matière liquide réglementée pour l’aviation n.s.a. 9 M11 n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM 3340 GAZ RÉFRIGÉRANT R 407C (difluorométhane, pentafluoréthane 2 2A 2.2 1000 kg 1 C/E et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ

23 % de difluorométhane et 25 % de pentafluoréthane)

3356 GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE 5.1 O3 5.1 333 kg 3 E

3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS 9 M11 EXEMPTÉES conformément au ch. 1201, let. a DES MACHINES ou MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS III 3378 CARBONATE DE SODIUM PEROXYHYDRATÉ 5.1 O² 5.1 1000 kg 1 E I 3465 COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A. 6.1 T3 6.1 20 kg 50 C/E II 3465 COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A. 6.1 T3 6.1 333 kg 3 D/E III 3465 COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A. 6.1 T3 6.1 333 kg 3 E

6071

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

I 3469 PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris 3 FC 3 20 litres 50 C/E peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaus- +8 tiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures) II 3469 PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris 3 FC 3 333 litres 3 D/E peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaus- +8 tiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures) III 3469 PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris 3 FC 3 1000 litres 1 D/E peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaus- +8 tiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures) II 3470 PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris 8 CF¹ 8 333 litres 3 D/E peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaus- +3 tiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3473 CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE ou 3 F3 3 1000 kg 1 E

CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTILE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT contenant des liquides inflammables

6072

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Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

3480 PILES AU LITHIUM IONIQUE (y compris les piles au lithium 9 M4 9A 333 kg 3 E

ionique à membrane polymère)

3481 PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN 9 M4 9A 333 kg 3 E

ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère) II 3487 HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF ou 5.1 OC² 5.1 333 kg 3 E 0 kg HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, +8 CORROSIF avec au moins 5,5% mais au plus 16% d’eau III 3495 IODE 8 CT² 8 1000 litres 1 E + 6.1 3496 Piles au nickel-hydrure métallique 9 M11 n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

3506 MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS 8 CT3 8 1000 kg 1 E

+ 6.1 3528 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT 3 F3 3 EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE

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Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux

Groupe No Nom et description Classe Code de Étiquet- Limite libre Multi- MEN Code Interdiction d’em- ONU classifi- tes de marchandise plicateur par coup ou de restriction de circuler ballage cation danger isolée par pièce en tunnels à proximité en kg d’eaux proté- gées

(1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11)

3529 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT 2 6F 2.1 EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a AU GAZ INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE 3530 MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou MACHINE À 9 M11 9 EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. A COMBUSTION INTERNE

3537 OBJETS CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE, N.S.A. 2 6F voir illimité E

ADR 5.2.2. 1.12

3540 OBJETS CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A. 3 F3 voir illimité E

ADR 5.2.2. 1.12

3549 DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX POUR L’HOMME, 6.2 I3 6.2 0 kg pas (-)

CATÉGORIE A, solides ou DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX appli- POUR LES ANIMAUX uniquement, CATÉGORIE A, solides cable

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