AS 2022 693

Ordonnance sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD)

Préambule

Le Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche,

vu l’art. 7, al. 1, de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires¹,

arrête:

I

L’annexe 1 de l’ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires est remplacée par la ver­sion ci-jointe.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er janvier 2023.

14 novembre 2022

Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche: Guy Parmelin

(art. 3, al. 2, art. 6 et 7, al. 1)

Produits naturels non disponibles et taux d’auto‑approvisionnement des produits naturels

Les produits naturels visés à l’art. 6, qui ne peuvent être produits en Suisse en raison des conditions naturelles (produits naturels non disponibles) sont signalés au moyen d’un «x».

Groupe	Sous-groupe	Produit naturel	Produits naturels non dispo­nibles (art. 6)	Taux d’auto-approvisionnement en % (art. 7)
Céréales		Avoine		< 5
		Blé dur		< 5
		Blé tendre		62,6
		Épeautre		54,3
		Maïs, sans le maïs-légume		< 5
		Orge		< 5
		Riz		< 5
		Seigle		75,3
		Céréales, autres, comme le riz sauvage		31,8
Pommes de terre, autres racines et tubercules		Pommes de terre		73,2
		Racines de chicorée		< 5
		Racines et tubercules, autres		< 5
Sucre et miel		Betterave sucrière		50,4
		Canne à sucre	x
		Glucose		< 5
		Miel		25,2
		Saccharose		48,3
Légumineuses séchées		Caroubes		< 5
		Lentilles		< 5
		Pois chiches	x
		Légumineuses séchées, autres		< 5
Noix	Noix non tropicales	Châtaignes		< 5
		Noisettes		< 5
		Noix		11,4
	Noix tropicales	Amandes	x
		Noix de cajou	x
		Noix de cola	x
		Noix de Macadamia	x
		Noix du Brésil	x
		Pistaches	x
	Noix, autres	Noix, autres		< 5
Fruit oléagineux		Amandes de palmiste	x
		Arachides	x
		Graines de carthame		< 5
		Graines de colza		62,5
		Graines de coton	x
		Graines de lin		12,1
		Graines de pavot		8,8
		Graines de ricin	x
		Graines de sésame	x
		Graines de tournesol		8,1
		Noix de coco	x
		Noix de karité	x
		Olives		< 5
		Semences de moutarde		< 5
		Soja		9,0
		Fruits oléagineux, autres		< 5
Légumes, y compris champignons	Légumes-racines et légumes-tubercules	Betteraves rouges		86,7
		Carottes		87,5
		Céleris-pommes		93,2
		Fenouils		40,2
		Navets		94,5
		Radis		84,3
		Radis long		65,7
		Scorsonères		67,3
		Légumes-racines, autres, comme le persil racine		72,3
	Légumes du genre Allium	Ail		< 5
		Oignons		67,9
		Poireaux		78,4
		Légumes du genre Allium, autres		32,5
	Choux	Brocoli		28,4
		Chou blanc		83,2
		Chou chinois		81,0
		Chou de Bruxelles		18,7
		Chou de Milan		92,1
		Chou rouge		84,5
		Chou vert		65,3
		Chou-fleur		44,1
		Chou-rave		54,1
		Pakchoi		34,1
		Choux, autres		< 5
	Salades	Arroche des jardins		< 5
		Chicorée de Trévise		37,1
		Chicorée endive		43,8
		Chicorée Witloof		60,1
		Laitue iceberg		53,9
		Mâche/rampon		88,2
		Pain de sucre		62,8
		Radicchio		81,2
		Salade pommée		68,7
		Salades à feuilles, autres		100
	Autres légumes à feuilles et à tiges	Asperges		6,4
		Bettes		65,2
		Céleri en branches		45,9
		Épinards		87,2
		Rhubarbe		77,1
		Légumes à feuilles et à tige, autres, comme cresson, persil, artichauts, pissenlits, fines herbes		44,0
	Légumes-fruits	Aubergines		31,7
		Concombre		33,2
		Courge		52,0
		Courgettes		27,4
		Melon		< 5
		Pastèque	x
		Poivron		< 5
		Tomates		25,7
	Légumineuses	Haricots		47,4
		Petits pois		51,3
		Pois mange-tout		< 5
	Maïs (légume)	Maïs doux		< 5
	Champignons	Champignons de Paris		49,2
		Champignons, autres		< 5
	Autres types de légumes	Légumes, autres		< 5
Fruits	Fruits à pépins	Coings		58,5
		Poires à cidre		79,5
		Poires pour la distillation		78,9
		Poires, autres		64,0
		Pommes à cidre		80,8
		Pommes pour la distillation		85,2
		Pommes, autres		88,1
	Fruits à noyau	Abricots		28,7
		Cerises de table		45,5
		Cerises pour la distillation		68,2
		Cerises, autres, comme cerises en conserves		42,2
		Pêches		< 5
		Prunes et pruneaux pour la distillation		70,4
		Prunes de table et pruneaux de table		24,0
	Petits fruits et kiwis	Cassis		92,0
		Fraises		32,3
		Framboises		43,3
		Groseilles à maquereau		91,2
		Groseilles rouges		90,3
		Mûres		81,5
		Myrtilles		6,1
		Petits fruits, autres, comme baies de sureau, cynorhodons, mûroises et mûres (fruits du mûrier), ainsi que kiwis		< 5
	Raisins	Raisins de table		< 5
		Raisins pour le vin blanc		59,2
		Raisins pour le vin rouge		40,5
		Raisins, autres		< 5
	Bananes	Bananes	x
		Bananes plantain	x
	Agrumes	Agrumes	x
	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	Fruits et petits fruits, tropicaux et subtropicaux	x
	Autres types de fruits	Fruits, autres		< 5
Stimulants	Café	Café	x
	Cacao	Cacao	x
	Thé	Infusions		< 5
		Maté	x
		Thé noir	x
	Stimulants, autres	Stimulants, autres		< 5
Épices	Épices	Épices		< 5
Animaux		Bovins		72,5
		Cheval		8,8
		Chèvre		75,7
		Mouton		41,6
		Porc		75,2
		Veau		96,9
	Volailles	Dinde		17,7
		Poulet de chair et poule pondeuse		60,1
		Volailles, autres, comme canard, oie, pintade		< 5
	Lapins	Lapin		48,2
	Gibier	Gibier		34,8
	Animaux sans les poissons, autres	Animaux sans les poissons, autres		< 5
Œufs		Œufs de poule (Gallus domesticus)		60,2
		Œufs, autres, comme d’autruche, de caille, de canard		87,5
Poissons et animaux aquatiques		Poissons d’eau douce		21,7
		Poissons et animaux aquatiques, autres	x
Lait (vache, chèvre, brebis, bufflonne)		Lait de vache, chèvre, brebis et bufflonne		85,1
Autres		Éthanol		< 5
		Maltodextrine		< 5
		Sel de cuisine (excepté le sel marin)		100