AS 2023 813

Ordonnance du DFI sur l’attribution d’organes destinés à une transplantation

Préambule

Le Département fédéral de l’intérieur (DFI)

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 2 mai 2007 sur l’attribution d’organes¹ est modifiée comme suit:

Art. 3a, al. 5

Abrogé

Art. 13a, titre et al. 3

Adéquation de l’âge et compatibilité du groupe sanguin

³ Au sein d’une même tranche d’âge, les combinaisons suivantes ont le même degré de priorité que celles de groupe sanguin identique (al. 1, let. a et c, et 2, let. a et c):

a. le donneur est de groupe sanguin 0; le patient est de groupe sanguin B et présente une valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel (annexe 2, ch. 3.1) supérieure à 98 %;
b. le donneur est de groupe sanguin A; le patient est de groupe sanguin AB et présente une valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel (annexe 2, ch. 3.1) supérieure à 98 %.

Art. 14a Prise en compte de l’âge et de la valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel

¹ Si le donneur a moins de 30 ans, le rein est attribué en quatrième priorité:

a. au patient entre 20 et 59 ans, ou
b. au patient de 60 ans ou plus qui présente une valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel (annexe 2, ch. 3.1) supérieure à 98 %.

² Si le donneur a 80 ans ou plus, le rein est attribué:

a. au patient de 60 ans ou plus, ou
b. au patient de moins de 60 ans qui présente une valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel (annexe 2, ch. 3.1) supérieure à 98 %.

Art. 15 Statut infectieux

Si le donneur a obtenu un résultat négatif au test de détection du virus d’Epstein-Barr, le rein est attribué en cinquième priorité au patient qui a également obtenu un résultat négatif au test de détection du virus d’Epstein-Barr.

Art. 15a Attribution selon un système de points

Le rein est attribué en sixième priorité au patient qui obtient le plus de points selon le système défini à l’annexe 2.

II

¹ L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

² L’annexe 2a est modifiée conformément au texte ci-joint.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er avril 2024.

5 décembre 2023

Département fédéral de l’intérieur:

Alain Berset

(art. 15a)

Système de points pour l’attribution d’un rein

1 Critères d’attribution et calcul du nombre de points

Pour chaque patient, le nombre de points décisif pour l’attribution d’un rein selon l’art. 15a est calculé sur la base des critères suivants, qui s’additionnent:
- a. la compatibilité au niveau du locus HLA;
- b. la valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel;
- c. le temps d’attente.

2 Compatibilité au niveau du locus HLA

Critères	Points
Pour chaque compatibilité au niveau du locus HLA-DR	8
Pour chaque compatibilité au niveau du locus HLA-DQ	8
Pour chaque compatibilité au niveau du locus HLA-B	4
Pour chaque compatibilité au niveau du locus HLA-A	4

3 Valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel

3.1 La valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel correspond au pourcentage de tous les donneurs enregistrés dans le Swiss Organ Allocation System (SOAS) contre lesquels un patient possède des anticorps anti-HLA préformés. Cette valeur doit être calculée individuellement pour chaque patient. Pour ce faire, il est tenu compte des loci listés ci-dessus et des loci HLA-C et HLA-DP.
3.2 Pour la valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel, un nombre de points doit être attribué à chaque patient. Il est calculé selon la formule suivante:
Nombre de points = 160 × (valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel)³

4 Temps d’attente

Critères	Points
Temps d’attente (par mois) dès l’inscription sur la liste d’attente, sans dialyse	0,75
Temps d’attente (par mois) depuis le début de la dialyse	1,5

(art. 18)

Système de points pour l’attribution d’un pancréas ou d’îlots pancréatiques

Ch. 1, 3 et 4.3

1 Critères d’attribution et calcul du nombre de points

Pour chaque patient, le nombre de points décisif pour l’attribution d’un pancréas ou d’îlots pancréatiques selon l’art. 18 est calculé sur la base des critères suivants, qui s’additionnent:
- a. la compatibilité au niveau du locus HLA;
- b. la valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel;
- c. le temps d’attente et d’éventuelles transplantations antérieures;
- d. le tour de ventre et l’âge du donneur.

3 Valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel

3.1 La valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel correspond au pourcentage de tous les donneurs enregistrés dans le Swiss Organ Allocation System (SOAS) contre lesquels un patient possède des anticorps anti-HLA préformés. Cette valeur doit être calculée individuellement pour chaque patient. Pour ce faire, il est tenu compte des loci listés ci-dessus et des loci HLA-C, HLA-DQ et HLA-DP.
3.2 Pour la valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel, un nombre de points doit être attribué à chaque patient. Il est calculé selon la formule suivante:
Nombre de points = (valeur calculée d’anticorps réactifs sur le panel)³ ÷ 1000
4.3 Après le début de la dialyse, le nombre de points est calculé selon la formule suivante:
Nombre de points = ((TASD + TAAD)² + TAAD²) ÷ 365
TASD = temps d’attente en jours sans dialyse
TAAD = temps d’attente en jours avec dialyse