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AS 2024 749

Ordonnance sur la circulation militaire (OCM)

Préambule

Le Conseil fédéral suisse

arrête:

I

L’ordonnance du 11 février 2004 sur la circulation militaire1 est modifiée comme suit:

Préambulevu les art. 2, 8, 25, al. 1, let. b, 30, al. 4 et 5, 43, 55, al. 7, 57 et 106
de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR)2,
vu l’art. 150, al. 1, de la loi du 3 février 1995 sur l’armée (LAAM)3,

Art. 18, al. 7, phrase introductive7 Dans le cadre d’engagements de l’armée et dans des cas exceptionnels dûment justifiés, l’OCRNA peut autoriser des militaires à conduire des véhicules militaires avec un permis de conduire civil de la catégorie de permis correspondante pendant le service militaire si:

Art. 21, titre et al. 2Autocars, camions-grue et véhicules utilitaires avec grue de chargement2 Les conducteurs de camions-grue et de véhicules utilitaires avec grue de chargement à immatriculation militaire n’ont pas besoin d’un permis de conduire de grue de catégorie A ni d’une formation au sens de l’ordonnance du 27 septembre 1999 sur les grues4.

Art. 23, al. 1, let. f et g1 Les militaires sont admis à l’instruction pour conducteurs de véhicules militaires:f. lorsque leur permis de conduire à l’essai n’a pas été annulé, etg. lorsque la conduite de véhicules militaires ne leur est pas interdite par une décision de l’armée.

Art. 39 PrincipesDans des cas justifiés, l’OCRNA peut ordonner, pour les véhicules militaires, des dérogations à l’OETV5 et aux prescriptions suivantes:a. prescriptions relatives aux mesures de protection des véhicules et de leur chargement;b. prescriptions concernant les poids et les dimensions des véhicules et de leur chargement.

Art. 41, al. 3bis3bis Les véhicules blindés à roues sont traités comme les véhicules à chenilles en ce qui concerne la mesure de la fumée, des gaz d’échappement, de l’évaporation et des émissions sonores. Les véhicules à roues à carburant modulable doivent au minimum remplir la norme d’émission Euro 3 lorsqu’ils fonctionnent avec le carburant standard prescrit par le fabricant. Les autres véhicules militaires doivent remplir les normes relatives à la fumée, aux gaz d’échappement, à l’évaporation et aux émissions sonores dans la mesure admissible pour leur usage.

Art. 53 Remorquage de skieurs1 Les véhicules de neige comme les dameuses, les motoneiges et les véhicules à chenilles polyvalents peuvent prendre en remorque autant de skieurs que le permettent le poids d’adhérence, la sécurité du fonctionnement, la garantie et le manuel d’utilisation du véhicule ou le système d’attelage utilisé. Le critère prévoyant le plus petit nombre de skieurs est déterminant. Un dispositif de protection doit être installé à l’arrière du véhicule sur toute sa largeur, afin d’éviter les blessures en cas de collision. Le type de dispositif de protection spécifique au véhicule, doit être approuvé par l’OCRNA.2 La vitesse d’un véhicule de neige qui prend des skieurs en remorque ne doit pas dépasser 30 km/h.3 Les skieurs doivent se tenir au dispositif de remorquage de manière à pouvoir la lâcher immédiatement. Avant le départ, le conducteur doit expliquer aux skieurs remorqués le comportement à observer.

Insérer avant le titre de la section 4

Art. 53a Camouflage mobile des véhicules1 Le camouflage mobile doit être fixé sur le véhicule conformément au règlement. Les directives en la matière doivent être approuvées par l’OCRNA.2 Lors de déplacements en dehors des enceintes des casernes, des enceintes des exploitations logistiques de l’armée, des bases aériennes, des places de tir ainsi que des places et des villages d’exercice, un véhicule d’accompagnement muni d’un feu orange de danger enclenché doit se trouver à l’avant de la colonne ou devant le véhicule camouflé. Sur les autoroutes et les semi-autoroutes, le véhicule d’accompagnement doit rouler derrière la colonne ou le véhicule camouflé.

Art. 54, al. 33 Le transport de marchandises divisibles est interdit lors des déplacements soumis à autorisation visés à l’al. 2. Sont exceptés les véhicules pour systèmes désignés par l’OCRNA.

Art. 56, al. 11 Les courses avec des véhicules à chenilles de la catégorie principale 950 en dehors des enceintes des casernes, des enceintes des exploitations logistiques de l’armée et des places d’exercice sont en principe soumises à une autorisation de l’OCRNA. Celle-ci consulte les autorités civiles compétentes et ordonne les conditions et les mesures de sécurité nécessaires.

Art. 57, al. 2 et 52 La distance entre les véhicules à chenilles doit être d’au moins 50 m durant le déplacement, sauf dans les enceintes des casernes, les enceintes des exploitations logistiques de l’armée, les places de tir et les places et les villages d’exercice.5 Lors de déplacements en dehors des enceintes des casernes, des enceintes des exploitations logistiques de l’armée, des places de tir et des places et des villages d’exercice, un véhicule d’accompagnement muni d’un feu orange de danger enclenché doit se trouver à l’avant de la colonne ou devant le véhicule à chenilles isolé. Sur les autoroutes et les semi-autoroutes, le véhicule d’accompagnement doit rouler derrière la colonne ou le véhicule à chenilles isolé.

Art. 59, titre et al. 1 et 2Formation1 Ne concerne que le texte italien2 L’OCRNA établit les directives pour la formation et les examens sur la base des prescriptions ADR6.

Art. 70a Casque et équipement de protectionLes militaires portent:a. sur les motocycles, le casque de moto militaire et l’équipement de protection prévus par le service demandeur à l’échelon des subordonnés directs du chef de l’Armée pour le type de motocycle concerné;b. sur les motocycles légers, le casque de moto militaire et l’équipement de protection prévus par le service demandeur à l’échelon des subordonnés directs du chef de l’Armée pour le type de motocycle léger concerné;c. sur les cyclomoteurs et les bicyclettes, le casque militaire pour cyclistes.

Art. 91a, al. 22 Ne concerne que le texte italien

II

1 L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

2 L’annexe 2 est remplacée par la version ci-jointe.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1er janvier 2025.

20 novembre 2024

Au nom du Conseil fédéral suisse:

La présidente de la Confédération, Viola Amherd
Le chancelier de la Confédération, Viktor Rossi

(art. 41, al. 2, et 58)

Dispositions relatives au transport des marchandises dangereuses

Ch. 1502Les transports de dispositifs de stockage et de production d’énergie électrique défectueux sont soumis aux prescriptions de la SDR/ADR et exclus de l’exemption visée au ch. 1501.

Ch. 1901Les conducteurs doivent porter sur eux l’autorisation établie per l’OCRNA depuis le lieu de chargement jusqu’à la destination.Autorité délivrant le visa ou l’autorisation:Office de la circulation routière et de la navigation de l’armée (OCRNA)
CH-3003 Berne
Tél. +41 (0)58 464 33 33

Ch. 4300, let. a et dEn dérogation aux dispositions de la SDR et de l’ADR, les Mun-Loader F18 des Forces aériennes amunitionnés peuvent être transportés comme suit:a. le barillet ne doit contenir que des munitions UN0339 CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES (CAN AV 20MM 92 CART EX 97 ou CAN AV 20MM 92 CART POLY), 1.4C;d. les Mun-Loader F18 amunitionnés doivent être couverts par les bâches de protection spécialement prévues à cet effet. La bâche doit porter l’inscription «SUREMBALLAGE» sur les deux côtés, l’étiquette de danger 1.4C et la désignation «UN0339 PATRONEN FÜR WAFFEN, MIT INERTEM GESCHOSS/CARTOUCHES À PROJECTILE INERTE POUR ARMES».

Ch. 7201, note de bas de page 4Le chargement en commun des munitions 591-4710 ASI 2000, 591-4712 ASI 23, 594‑7910 ASI MARQ 2000, 591-7912 ASI MARQ 23, 594-7900 SPRAY MARQ ASI MARQ 2000 et 594-7902 BOITE ASI MARQ 23 est autorisé à condition de respecter une distance de sécurité de 1 m au minimum. Le chargement en commun d’autres marchandises dangereuses emballées en quantités limitées avec tout type de matières et d’objets explosibles, à l’exception de ceux de la division 1.4, est interdit.

Ch. 8201Toute personne qui transporte des marchandises dangereuses au-delà de la limite libre doit avoir suivi une formation adéquate. L’instruction visée au chapitre 1.3 et à la section 8.2.3 ADR suffit pour le transport de marchandises dangereuses en deçà de la limite libre.

Ch. 8206Ne concerne que le texte italien

(art. 58)

Liste des marchandises et quantités autorisées

Classe 1 – Matières et objets explosibles

Signification:◊ Transport selon les dispositions de l’organe chargé de la sûreté et en fonction de la situation des dangers Transport par chemin de fer interdit Spécification de la marchandise dangereuse Calcul de la limite libre Tunnel Protection des eaux NSA No ONU Nom et description Classe Code de
classification Étiquettes de danger Limite libre
marchandise
isolée (kg) Multiplicateur MEN
par coup ou
par pièce
en kg Code de
restriction
en tunnels Interdiction
de circuler
à proximité
d’eaux protégées (1) (2) (3) (4) (5) (6) (7) (8) (9) (10) (11) 590-0440 0012 5,6MM MATCH TRAININGS PAT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 590-0501 0012 6MM BR NORMA 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 590-0655 0012 7,65MM PARA FMJ 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 590-0711 0321 BLDG U 1480 30MM CAN AV 58 OBUS MI INC 1 1.2E 1 20 50 0.0730 B1000C 590-0712 0321 BLDG U 1546 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI INC 1 1.2E 1 20 50 0.4550 B1000C 590-0713 0171 BLDG U 1570 6CM L OBUS ECLAIR 87 ZZ 1 1.2G 1 20 50 0.2530 B1000C 590-0714 0171 BLDG U 1601 7,1CM L OBUS ECLAIR 74 ZZ 1 1.2G 1 20 50 0.5520 B1000C 590-0715 0321 BLDG U 1823 8,1CM LM OBUS LANC 66 + MVZ 1 1.2E 1 20 50 0.5640 B1000C 590-0716 0015 BLDG U 1837 LM OBUS LANC NEB 68 1 1.2G 1 20 50 1.4860 B1000C 590-0717 0321 BLDG U 1840 LM 8,1CM OBUS LANC 91 MVZ 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 590-0718 0169 BLDG U 2020 10,5CM CAN ET OB OBUS ACIER 1 1.2D 1 20 50 1.9800 B1000C 590-0719 0006 BLDG U 2106 10,5CM CAN CHAR 60/61 OBU 1 1.1E 1 20 50 5.1370 B1000C 590-0720 0171 BLDG U 2252 12CM OBUS ECLAIR 74 ZZ 1 1.2G 1 20 50 2.6070 B1000C 590-0721 0285 BLDG U 3470 GREN MAIN 85 1 1.2D 1 20 50 0.1670 B1000C 590-0722 0034 BLDG U 3670 300KG BB AV 79, BOMBLET 1 1.1D 1 20 50 1.0000 B1000C 590-0723 0321 BLDG U 5363 8,1CM LM OBUS EX EXP 66 + MZ 1 1.2E 1 20 50 0.1970 B1000C 590-0724 0169 BLDG U 5430 10,5CM CAN ET OB OBUS EX EXP 1 1.2D 1 20 50 0.3030 B1000C 590-0725 0321 BLDG U 5440 10,5CM CAN CHAR 60 ET 61 OB 1 1.2E 1 20 50 2.5410 B1000C 590-0726 0321 BLDG U 5458 12CM LM OBUS EX EXP 68 MVZ 1 1.2E 1 20 50 1.2060 B1000C 590-0727 0285 BLDG U 5655 GREN MAIN EX EXP 85 1 1.2D 1 20 50 1.4180 B1000C 590-0728 0321 BLDG U 2256 12CM LM OBUS LANC 88 AMZ 1 1.2E 1 20 50 3.8200 B1000C 590-0729 0409 BLDG O 2512 MVZ 67 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 590-0730 0169 BLDG O 2450 15CM CAN 42 OBUS ACIER SFU 1 1.2D 1 20 50 5.6700 B1000C 590-0731 0181 BLDG U 3150 PZF CART CHG CREU 1 1.1E 1 20 50 1.6300 B1000C 590-0732 0321 BLDG U 1560 40MM F CART ECLATS 97 MZ 1 1.2E 1 20 50 0.0410 B1000C 590-0733 0285 BLDG U 5656 GREN MAIN EX EXP 11 1 1.2D 1 20 50 0.0830 B1000C 590-0734 0431 BLDG U 6710 PET DE DIVERSION, 1 DETO 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0080 E 590-0735 0303 BLDG U 6741 C NEB 09 1 1.4G 1.4 333 3 0.1160 E 590-0737 0321 BLDG U 1400 20MM CAN AV 76 CART MI INC 1 1.2E 1 20 50 0.0500 B1000C 590-0740 0137 BLDG O 3890 MI ACH 88 1 1.1D 1 20 50 3.1530 B1000C 590-0741 0137 BLDG U 3890 MI ACH 88 1 1.1D 1 20 50 3.1530 B1000C 590-0742 0321 BLDG U 2258 12CM LM OBUS LANC 93 MVZ 1 1.2E 1 20 50 3.8250 B1000C 590-0743 0321 BLDG U 5459 12CM LM OBUS EX EXP 93 MVZ 1 1.2E 1 20 50 1.2350 B1000C 590-0744 0168 BLDG U 2503 15,5CM PROJE A SUBMUN 88, BO 1 1.1D 1 20 50 1.0000 B1000C 590-0745 0303 BLDG U 5355 7,6CM CART EX NEB 97 ALLU EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0900 E 590-0853 0475 ASSORT D’EXPL MIL 1 1.1D 1 20 50 7.3404 B1000C 590-0856 0475 ASSORT CHIEN RENIF, EXPL CIV DS CAISSE 1 1.1D 1 20 50 3.6500 B1000C 591-1050 0012 CART 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1051 0012 CART 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1055 0012 CART LUM 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 591-1065 0012 CART 5,6MM 90 F ET CART LUM 90 (3:1) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0016 E 591-1070 0012 CART IRR 15 FUS 40MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0017 E 591-1100 0012 CART 7,5MM 11 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0033 E 591-1108 0012 CART LUM 7,5MM 11 1 1.4S 1.4 illimité 0.0038 E 591-1120 0012 CART 7,62MM 12 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1122 0012 CART LUM 7,62MM 23 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0030 E 591-1123 0012 CART 7,62MM 12 F ET CART LUM 23 F (4:1) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0030 E 591-1125 0012 CART P 7,62MM 12 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1130 0012 CART 7,62MM 22 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0029 E 591-1235 0012 CART 8,6MM 04 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0057 E 591-1236 0012 CART 8,6MM C P 05 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1237 0012 CART 8,6MM TC 06 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0058 E 591-1240 0012 CART 9MM 41 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1241 0012 CART 9MM 14 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1242 0012 CART S 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 591-1243 0012 CART P 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1244 0012 CART A 4 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1255 0012 F POLYVALENT 91 CART A BALLE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0023 E 591-1275 0009 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 1 1.2G 1 20 50 0.0180 B1000C 591-1276 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 93 LUM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0260 E 591-1280 0300 MITR 12,7MM 64 CART ACH EXP 92 + CART AC 1 1.4G 1.4 333 3 0.0260 E 591-1430 0339 CAN AV 20MM 92 CART POLY 1 1.4C 1.4 333 3 0.0400 E 591-1450 0012 F POLYVALENT 91 CART PLOMB 04 1 1.4S 1.4 illimité 0.0021 E 591-1451 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR LONG 1 1.4G 1.4
+ 6.1
+ 8 333 3 0.0010 E 591-1452 0301 F POLYVALENT 91 CART SUBST IRR COURT 1 1.4G 1.4
+ 6.1
+ 8 333 3 0.0015 E 591-1453 0012 F POLYVALENT 91 CART PORTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0013 E 591-1500 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART FLECHE LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1860 B1000C 591-1505 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART POLY LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 591-1545 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI INC 93 BOZ 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1546 0321 CAN DCA 35MM 63/90 CART MI NC 93 MZ LUM 1 1.2E 1 20 50 0.4450 B1000C 591-1555 0049 CART ED 40MM 08 F 1 1.1G 1 20 50 0.0033 B1000C 591-1560 0321 CART ECLATS 40MM 97 MZ F 1 1.2E 1 20 50 0.0411 B1000C 591-1561 0301 40MM MZW 10 CART SUBST IRR 1 1.4G 1.4
+ 6.1
+ 8 333 3 0.0660 E 591-1563 0339 40MM MZW 10 CART E M 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 591-1564 0312 40MM MZW 10 CART SIG 1 1.4G 1.4 333 3 0.0160 E 591-1565 0012 40MM MZW 10 CURT GRAINS CAOUT 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 591-1566 0006 CART EXPLO 15 FUS 40MM 1 1.1E 1 20 50 0.0563 B1000C 591-1567 0012 CART IRR 15 FUS 40MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0100 E 591-1568 0321 CART ECLATS 22 FUS 40MM 1 1.2E 1 20 50 0.0411 B1000C 591-1570 0171 L 6CM OBUS ECLAIR 87 ZZ 1 1.2G 1 20 50 0.2528 B1000C 591-1823 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.5640 B1000C 591-1831 0171 LM 8,1CM OBUS ECLAIR 73 ZZ CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 0.7260 B1000C 591-1837 0015 LM 8,1CM OBUS LANC NEB 68 CHG 0-6 1 1.2G 1 20 50 2.1200 B1000C 591-1844 0321 LM 8,1CM OBUS LANC 12 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.8760 B1000C 591-1846 0303 8,1CM MO OBUS NEB 19 ZZ CHG 1-6 1 1.4G 1.4 333 3 1.1250 E 591-1847 0254 8,1CM MO OBUS ECL LB 21 ZZ CHG 1-6 1 1.3G 1 20 50 1.2100 C5000D 591-1848 0254 8,1CM MO OBUS ECL IR 23 ZZ CHG 1-6 1 1.3G 1 20 50 1.2100 C5000D 591-2252 0171 LM 12CM OBUS ECLAIR 74 ZZ CHG 0-7 1 1.2G 1 20 50 2.6070 B1000C 591-2256 0321 LM 12CM OBUS LANC 88 AMZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8200 B1000C 591-2258 0321 LM 12CM OBUS LANC 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 3.8250 B1000C 591-2272 0328 CAN CHAR 12CM CART FLECHE 98 LUM 1 1.2C 1 20 50 9.5770 B1000C 591-2285 0321 12CM MO 16 OBUS LANC 20 MVZ CHG 1-8 1 1.2E 1 20 50 3.9070 B1000C 591-2286 0171 12CM MO 16 OBUS ECLAIR 22 ZZ CHG 1-8 1 1.2G 1 20 50 2.7220 B1000C 591-2288 0321 12CM MO 16 OBUS LANC 25 MOZ CHG 1-8 1 1.2E 1 20 50 3.9070 B1000C 591-2500 0168 OB 15,5CM 66 OBUS ACIER SFU 1 1.1D 1 20 50 6.7400 B1000C 591-2501 0171 OB 15,5CM 66 OBUS ECLAIR SFU 1 1.2G 1 20 50 2.8930 B1000C 591-2505 0320 OB 15,5CM 66 CART AM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0020 E 591-2509 0242 OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-7 1 1.3C 1 20 50 5.6000 C5000D 591-2512 0409 MVZ 67 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-2513 0409 MZZ 68 1 1.2D 1 20 50 0.0150 B1000C 591-2518 0410 MZZ 88 1 1.4D 1.4 333 3 0.0004 E 591-2529 0414 OB 15,5CM 66 ET 74 CHG 3-4 1 1.2C 1 20 50 2.1000 B1000C 591-2531 0414 CAN 15,5CM CHG 10 1 1.2C 1 20 50 14.0000 B1000C 591-2535 0414 CAN 15,5CM CHG CONT 7-9 1 1.2C 1 20 50 11.7000 B1000C 591-2545 0168 CAN 15,5CM OB INT 01 SMART 1 1.1D 1 20 50 4.4850 B1000C 591-2550 0409 AMZ 91 1 1.2D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-3151 0181 PZF CART CHG CREU 95 1 1.1E 1 20 50 1.6420 B1000C 591-3160 0321 RGW 90 HH CART 16 APE 1 1.2E 1 20 50 0.88750 B1000C 591-3170 0181 M72 MK2 CART 16 APR 1 1.1E 1 20 50 0.4510 B1000C 591-3211 0182 EG DCA SA BL 01 RAPIER ◊ 1 1.2E 1 20 50 19.2720 B1000C 591-3220 0181 EG DCA L SA BL 94 STINGER ◊ 1 1.1E 1 20 50 4.9800 B1000C 591-3241 0276 EG AV AA LL 63/91 TETE GUID ◊ 1 1.4C 1.4 333 3 0.3500 E 591-3242 0286 EG AV AA LL 63/80 C EXP 1 1.1D 1 20 50 4.7500 B1000C 591-3244 0281 EG AV AA LL 63/80 PROP ROQ 1 1.2C 1 20 50 19.8000 B1000C 591-3250 0182 EG AV AA LL 97 AMRAAM ◊ 1 1.2E 1 20 50 54.3000 B1000C 591-3252 0182 EG AV AA AMRAAM 120C-7 ◊ 1 1.2E 1 20 50 61.3508 B1000C 591-3255 0181 MIS AA AIM-9X ◊ 1 1.1E 1 20 50 30.8000 B1000C 591-3303 0182 TOW MIS CHG CREU 96 PIP ◊ 1 1.2E 1 20 50 6.9500 B1000C 591-3310 0182 NLAW CART 16 APE 1 1.2E 1 20 50 1.7300 B1000C 591-3470 0285 GREN MAIN 85 1 1.2D 1 20 50 0.1668 B1000C 591-3800 0137 CHG DIR 96 L COMPL 1 1.1D 1 20 50 1.5000 B1000C 591-3801 0137 CHG DIR 96 L 1 1.1D 1 20 50 1.7000 B1000C 591-3810 0137 CHG DIR 96 LDE COMPL 1 1.1D 1 20 50 9.6000 B1000C 591-3811 0137 CHG DIR 96 LDE 1 1.1D 1 20 50 9.6000 B1000C 591-3825 0463 CHG CRAT 88 COMPL 1 1.1D 1 20 50 41.0000 B1000C 591-4010 0048 CART PRISM 200G, 3 CANAUX 1 1.1D 1 20 50 0.2030 B1000C 591-4020 0084 CART PRISM 1KG, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 1.0000 B1000C 591-4030 0084 CART CYL 100G, PLASTITE 1 1.1D 1 50 20 0.1000 B1000C 591-4091 0059 CHG V 5KG 66 1 1.1D 1 20 50 5.8500 B1000C 591-4093 0059 CHG V 10KG 66 1 1.1D 1 20 50 11.3000 B1000C 591-4095 0059 CHG V 20KG 66 1 1.1D 1 20 50 22.4000 B1000C 591-4098 0048 TUBE EXP 1 1.1D 1 20 50 3.3200 B1000C 591-4160 0048 C DETO 75 1 1.1D 1 20 50 0.5250 B1000C 591-4181 0048 ASSORT EXPLO (INSTR) 1 1.1D 1 20 50 13.120 B1000C 591-4200 0463 ASSORT KMB 95 1 1.1D 1 20 50 0.8900 B1000C 591-4201 0059 CHG KMB 33MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.0570 B1000C 591-4202 0059 CHG KMB 67MM 95 1 1.1D 1 20 50 0.4450 B1000C 591-4204 0441 CHG KMB 20MM 99 1 1.4S 1.4 illimité 0.0115 E 591-4210 0467 ASSORT KMB 99 (DESTR S-M) 1 1.2D 1 20 50 0.0580 B1000C 591-4212 0500 TUYAU ALLU 100M + DISPO PERC (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4213 0500 TUYAU ALLU 10M PORTE-AMORCE (DESTR S-M) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 591-4214 0361 ASSORT TUYAU ALLU (DESTR S-M) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0100 E 591-4405 0283 DETO 82 1 1.2D 1 20 50 0.0012 B1000C 591-4409 0255 DETO EL 16 ESK3, 3M 1 1.4B 1.4 333 3 0.0024 E 591-4410 0029 DETO 8 1 1.1B 1 20 50 0.0016 B1000C 591-4411 0255 DETO EL 16 ESK3, 20M 1 1.4B 1.4 333 3 0.0024 E 591-4412 0325 ALLUMEUR EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0006 E 591-4415 0361 DISP ALLU 90 (TUBE EXP) 1 1.4B 1.4 333 3 0.0021 E 591-4435 0350 ASSORT ALLU (PYRO) 1 1.4B 1.4 333 3 0.5410 E 591-4437 0255 ASSORT ALLU B (EL HU) 1 1.4B 1.4 333 3 0.2100 E 591-4441 0361 SYST AL COND SAP CHAR ASSORT E 1 1.4B 1.4 333 3 0.0509 E 591-4442 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT C 1 1.4B 1.4 333 3 0.1504 E 591-4443 0361 SYST AL COND G/SAUV ASSORT D 1 1.4B 1.4 333 3 0.0213 E 591-4444 0065 CORD DETO 74 1 1.1D 1 20 50 0.0120/m B1000C 591-4445 0065 CORD DETO 96, 5G 1 1.1D 1 20 50 0.0050/m B1000C 591-4446 0361 ME LENTE, 150,3M CONFECT DETO 8 1 1.4B 1.4 333 3 0.0185 E 591-4447 0361 ME LENTE,150,2M,CONFECT DETO 8+ ALLU PERC 83 1 1.4B 1.4 333 3 0.0135 E 591-4448 0500 LA NO 0, 15M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4450 0255 DETO EL 66 HU, 0/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4453 0255 DETO EL 66 HU, 3/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4456 0255 DETO EL 66 HU, 6/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4459 0255 DETO EL 66 HU, 9/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4462 0255 DETO EL 66 HU, 12/30 1 1.4B 1.4 333 3 0.0007 E 591-4464 0500 TUYAU ALLU 65M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4467 0500 TUYAU ALLU 5M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4468 0500 TUYAU ALLU 20M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4469 0500 TUYAU ALLU 10M + DISPO PERC MEC 09 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4476 0255 ASSORT ALLU B (INSTR) 1 1.4B 1.4 333 3 0.1500 E 591-4490 0255 AMORCE EL HU 22, 0/25 1 1.4B 1.4 333 3 0.0009 E 591-4491 0255 AMORCE EL HU 22, 2/25 1 1.4B 1.4 333 3 0.0009 E 591-4492 0255 AMORCE EL HU 22, 4/25 1 1.4B 1.4 333 3 0.0009 E 591-4493 0255 AMORCE EL HU 22, 6/25 1 1.4B 1.4 333 3 0.0009 E 591-4494 0255 AMORCE EL HU 22, 8/25 1 1.4B 1.4 333 3 0.0009 E 591-4495 0255 SYST AL EL ASSORT B 1 1.4B 1.4 333 3 0.1170 E 591-4500 inerte CONDUIT AL, 750M 591-4510 0500 TUYAU ALLU 15M + LEVIER SEC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4511 0257 TUYAU ALLU 30M + ALLUM PERC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4512 0257 TUYAU ALLU 30M DOUBLE + LEVIER SEC 15 1 1.4B 1.4 333 3 0.0020 E 591-4513 0500 TUYAU ALLU 100M + ALLUM PERC 15 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 591-4651 0048 ELE REACT PROT CAN FORT 15,5CM 93 BISON 1 1.1D 1 20 50 0.3520 B1000C 591-4652 0048 ELE REACT PROT SUP DR CAN FORT 15,5CM 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4653 0048 ELE REACT PROT SUP G CAN FORT 15,5CM 1 1.1D 1 20 50 0.5900 B1000C 591-4670 0475 FEUILLE EXPLO C2, RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C 591-4671 0475 FEUILLE EXPLO C2, BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.7690 B1000C 591-4672 0475 FEUILLE EXPLO C3, BANDES 20 MM 1 1.1D 1 20 50 0.8200 B1000C 591-4673 0475 FEUILLE EXPLO C5, RI 9 KG 1 1.1D 1 20 50 9.0000 B1000C 591-4680 0288 CHG COUP 13, 125 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.1275 B1000C 591-4681 0288 CHG COUP 13, 250 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.2550 B1000C 591-4682 0288 CHG COUP 13, 500 G/M 1 1.1D 1 20 50 0.5100 B1000C 591-4683 0288 CHG COUP 13, 1150 G/M 1 1.1D 1 20 50 1.1500 B1000C 591-4684 0042 BOOSTER ALLU 20 G 1 1.1D 1 20 50 0.0200 B1000C 591-4685 0475 ASSORT CHG COUP 20 1 1.1D 1 20 50 4.8300 B1000C 591-4686 0288 CHG COUP 20, 10MM 1 1.1D 1 20 50 0.0700 B1000C 591-4687 0288 CHG COUP 20, 15MM 1 1.1D 1 20 50 0.1550 B1000C 591-4688 0288 CHG COUP 20, 25MM 1 1.1D 1 20 50 0.4300 B1000C 591-4689 0288 CHG COUP 20, 40MM 1 1.1D 1 20 50 1.1000 B1000C 591-4690 inerte C-CABLE 16 591-4710 1950 ASI 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 591-4712 1950 ASI 23 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 591-4800 0500 ACR MS NO 03 75MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4801 0500 ACR MS NO 04 100MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4802 0500 ACR MS NO 05 125MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4803 0500 ACR MS NO 06 150MS, 6M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0009 E 591-4819 0500 BD NO 0MS, 7,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 591-4822 0500 BD NO 25MS, 4,8M 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 592-5052 0012 CART PERC AN 5,6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5053 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5054 0012 CART COUL BLEU 5,6MM F 90 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5055 0012 CART COUL ROUGE 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5056 0012 CART COUL BLEU 5,6MM FM 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5080 0012 CART EX 7,5MM 92 LUM (TRED PZF) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5090 0012 7,62MM CART EX 16 LUM (T RED RGW 90) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 592-5120 0012 CART COUL ROUGE 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5121 0012 CART COUL BLEU 9MM PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 592-5143 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 + CART EX 05 LUM (3:1) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0157 E 592-5144 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 04 (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0150 E 592-5155 0339 MITR 12,7MM 64 CART EX 05 LUM (EN BANDE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0170 E 592-5198 0339 CAN AV 20MM 92 CART EX 97 1 1.4C 1.4 333 3 0.0380 E 592-5200 0183 CART EX 21MM 16 LUM (T RED M72 MK2) 1 1.3C 1 20 50 0.0215 C5000D 592-5220 0328 CART EX 27MM 90 LUM (TRED CAN CHARS) 1 1.2C 1 20 50 0.1620 B1000C 592-5221 0328 30MM CAN CHAR GREN 00 CART EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.1820 B1000C 592-5270 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX S LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3400 B1000C 592-5272 0328 CAN DCA 35MM 63 OBUS EX LUM 1 1.2C 1 20 50 0.3540 B1000C 592-5281 0012 CART EX 40MM 08 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 592-5282 0197 40MM MZW 10 CART EX IRR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0690 E 592-5355 0303 CART EX NEB 7,6CM 97 ALLU EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.0895 E 592-5363 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 66 + MVZ 55 1 1.2E 1 20 50 0.0197 B1000C 592-5365 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 91 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.1983 B1000C 592-5368 0321 LM 8,1CM OBUS EX EXP 16 MVZ CHG 0-6 1 1.2E 1 20 50 0.2020 B1000C 592-5370 0321 MO 8,1CM OBUS EX EXP 22 MVZ CHG 1-6 1 1.2E 1 20 50 0.2020 B1000C 592-5450 0321 12CM MO 16 OBUS EX EXP 21 MVZ CHG 1-8 1 1.2E 1 20 50 1.3910 B1000C 592-5451 0321 12CM MO 16 OBUS EX EXP 24 MVZ CHG 1-8 1 1.2E 1 20 50 1.4200 B1000C 592-5459 0321 LM 12CM OBUS EX EXP 93 MVZ CHG 0-7 1 1.2E 1 20 50 1.2350 B1000C 592-5460 0328 CAN CHAR 12CM CART CHG CREU EX 87 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.2160 B1000C 592-5463 0328 CAN CHAR 12CM CART FLECHE EX 10 LUM 1 1.2C 1 20 50 6.3420 B1000C 592-5485 0169 OB 15,5CM 74 OBUS EX EXP SFU 1 1.2D 1 20 50 0.5230 B1000C 592-5489 0414 OB 15,5CM CHG EX 2/L47 1 1.2C 1 20 50 1.2000 B1000C 592-5551 0502 PZF CART EX 95 1 1.2C 1 20 50 0.2560 B1000C 592-5656 0285 GREN MAIN EX EXP 11 1 1.2D 1 20 50 0.0830 B1000C 592-5870 0255 DETO ELO 18 ESK3, EX 1 1.4B 1.4 333 3 0.0001 E 593-6021 0014 CART PIST 6MM 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6062 0054 CART ECL 15 FUS 40MM (LB) 1 1.3G 1 20 50 0.0690 C5000D 593-6063 0054 CART ECL 15 FUS 40MM (IR) 1 1.3G 1 20 50 0.0634 C5000D 593-6067 0016 CART NEB 7,6CM 95 ALLU EL 1 1.3G 1
+ 8 20 50 0.3050 C5000D 593-6068 0303 CART NEB 7,6CM 21 ALLU EL 1 1.4G 1.4 333 3 0.7850 E 593-6152 0238 EQPT LCORD 90, 250M (4 PAQ) 1 1.2G 1 20 50 0.4000 B1000C 593-6155 0238 PAQ ROQ LCORD 90, CORD 250M 1 1.2G 1 20 50 0.1000 B1000C 593-6404 0430 PLAQUE INC ALLU FROT 1 1.3G 1 20 50 0.2200 C5000D 593-6405 0430 FEUILLE INC 1 1.3G 1 20 50 0.0200 C5000D 593-6406 0131 ALLU FROT 78 SPEC 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6413 0131 ALLU PERC 83 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6414 0105 ME LENTE, 150 1 1.4S 1.4 illimité 0.0051/m E 593-6420 inerte PIST AL MEC 10 593-6421 inerte APPAREIL MISE A FEU EL 10 593-6435 0325 ALLU PYRO 74 1 1.4G 1.4 333 3 0.0229 E 593-6440 0323 12,7MM CART EL IMPULSION (AP EOD) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0105 E 593-6445 0323 12,7MM CART TELEJET 1 1.4S 1.4 illimité 0.0170 E 593-6447 0431 CART 26,5MM POUR AQUASET-EAU, EOD 1 1.4G 1.4 333 3 0.0100 E 593-6470 0054 CART DETO PYRO 15MM 1 1.3G 1 20 50 0.0039 C5000D 593-6471 0312 CART HURL PYRO 15MM 1 1.4G 1.4 333 3 0.0035 E 593-6540 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0207 E 593-6542 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG VERT 1 1.4G 1.4 333 3 0.0210 E 593-6544 0312 PLF 26,5MM 78 CART SIG ROUGE (GARDE PISTE) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0510 E 593-6548 0054 PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE (PCH,300M) 1 1.3G 1 20 50 0.0400 C5000D 593-6550 0312 PLF 26,5MM 78 CART ECLAIR JAUNE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0215 E 593-6553 0312 CART SIG 04 1 1.4G 1.4 333 3 0.0379 E 593-6555 0431 FU SIG ROUGE PCH (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0610 E 593-6557 0191 FLAM SIG ROUGE NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0730 E 593-6558 0191 FLAM SIG JOUR/NUIT (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0900 E 593-6559 0323 AUTOMATISCHE AUSLOESUNG FLU-8B/P, 0,11KG 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6560 0191 FU SIG ROUGE PCH (MAIN) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0920 E 593-6610 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6611 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 593-6612 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 32) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6613 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 33) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6614 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 34) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6615 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 35) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6616 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 36) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6617 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 37) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6618 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 38) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6619 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 39) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6620 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 41) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6621 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 23) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6622 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 24) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6623 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 25) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6624 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 26) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6625 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MH 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6626 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 83) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6627 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 84) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6628 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 85) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6629 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 87) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6630 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 92) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6631 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 93) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6632 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6633 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6634 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 95) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6635 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6636 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6637 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6638 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6639 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6640 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 96) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6641 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 30) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6642 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MG 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6643 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6644 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 13) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6645 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6646 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6647 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6648 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 20) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0008 E 593-6649 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 22) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6650 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 28) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6651 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 21) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6652 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 593-6653 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MH 29) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6654 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MS 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6655 0367 F/A18 C/D SMDC (DODIC MS 73) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6657 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 50) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6658 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 51) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6659 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 55) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6660 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 52) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6661 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 53) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6662 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 54) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6663 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 56) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6664 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 57) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6665 0367 F/A18 C SMDC (DODIC MU 59) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6666 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 68) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6667 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 70) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6668 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 71) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6669 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 72) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6670 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 61) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6671 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 62) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6672 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 63) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6673 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 64) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0006 E 593-6674 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 65) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6675 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 66) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6676 0367 F/A18 D SMDC (DODIC MU 67) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6708 0431 PET DE DIVERSION, 2 DETO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 E 593-6709 0431 PET DE DIVERSION, 9 DETO 1 1.4G 1.4 333 3 0.0100 E 593-6710 0431 PET DE DIVERSION, 1 DETO 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0080 E 593-6711 0431 PET DE DIVERSION 6 DETO 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.0110 E 593-6716 0301 TGW 73 G CS 1 1.4G 1.4
+ 6.1
+ 8 333 3 0.1300 E 593-6721 0301 BG LACRYMOGENE, 1 G CS 1 1.4G 1.4
+ 6.1
+ 8 333 3 0.0045 E 593-6726 0368 PER CUI EJE 05 P G CS E G NB 1 1.4S 1.4 illimité 0.0019 E 593-6728 0431 CS HG 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.1220 E 593-6741 0303 C NEB 09 1 1.4G 1.4 333 3 0.1160 E 593-6750 0303 GREN MAIN NEB 06 1 1.4G 1.4 333 3 0.2130 E 593-6755 0431 GREN MAIN FB 20 1 1.4G 1.4 333 3 0.0118 E 593-6760 0507 C FUM 12 JAUNE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0500 E 593-6761 0507 C FUM 12 VERTE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0590 E 593-6762 0507 C FUM 12 ROUGE 1 1.4S 1.4 illimité 0.0550 E 593-6801 0276 F/A18 C/D INIT JAU-27/A (DODIC MF 72) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6802 0276 F/A18 C/D INIT JAU-25/A (DODIC XW 52) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0002 E 593-6803 0173 F/A18 C/D CART ACT INIT (DODIC MJ 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6806 0276 F/A18 C CART CCU-71/A (DODIC XW 57) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0026 E 593-6807 0276 F/A18 D CART CCU-72/A (DODIC XW 58) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0028 E 593-6808 0410 F/A18 D EXPL SEQ DCU-241/A (DODIC XW 53) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0007 E 593-6809 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-24/A (DODIC XW 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6810 0276 F/A18 D EXPL INIT JAU-23/A (DODIC XW 54) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6811 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 97) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6812 0367 F/A18 D DET CORD RAU-2/A (DODIC SN 98) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6818 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 43) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6819 0323 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 44) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6820 0186 F/A18 C/D ROCK MK109 MOD 1 (DODIC SS 67) 1 1.3C 1 20 50 0.4536 C5000D 593-6824 0367 F/A18 C/D FIRE EXT CART (DODIC JL 42) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6831 0276 F/A18 C/D CART CCU-99/A (DODIC MT 97) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0034 E 593-6832 0276 F/A18 C/D CART CCU-118/A (DODIC MT 13) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0062 E 593-6833 0276 F/A18 C/D CART CCU-105/A (DODIC MT 91) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0077 E 593-6835 0276 F/A18 C/D CART CCU-102/A (DODIC MT 98) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 593-6836 0276 F/A18 C/D CART CCU-101/A (DODIC MT 89) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0248 E 593-6837 0276 F/A18 C/D CART CCU-100/A (DODIC MT 88) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0728 E 593-6839 0276 F/A18 C/D INIT 0.3 SEC DEL (DODIC MC 50) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0022 E 593-6840 0276 F/A18 C/D INIT JAU-56/A (DODIC MT 07) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0415 E 593-6841 0276 F/A18 D INIT JAU-66/A (DODIC MT 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6843 inerte F/A18 C/D BATT MXU-792A/A (DODIC CWDR) 593-6844 0186 F/A18 C/D ROCK MK124 MOD 0 (DODIC MT 31) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6845 0186 F/A18 C/D ROCK MK122 MOD 0 (DODIC MT 29) 1 1.3C 1 20 50 0.2110 C5000D 593-6846 0186 F/A18 D ROCK MK123 MOD 0 (DODIC MT 30) 1 1.3C 1 20 50 3.0969 C5000D 593-6848 0276 F/A18 C/D T DELAY JAU-76/A (DODIC WB 55) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6849 0276 F/A18 D T DELAY JAU-77/A (DODIC WB 56) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6851 0367 F/A18 C/D CART CCU-132/A (DODIC SR 94) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6852 0173 F/A18 C/D INIT CCU-133/A (DODIC SQ 03) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6853 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 14) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6854 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 12) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6855 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 11) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6856 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 07) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6857 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 10) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6858 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 08) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6859 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 17) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6860 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 16) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6861 0367 F/A18 C/D DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 15) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6862 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 18) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6863 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 06) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6864 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 19) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6865 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 09) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6866 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 05) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6867 0367 F/A18 C DET CORD RAU-2/A (DODIC SP 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 593-6869 0237 F/A18 C/D CUTTER BBU-57/A (DODIC SR 95) 1 1.4D 1.4 333 3 0.0159 E 593-6870 0173 F/A18 C/D CUTTER BBU-58/A (DODIC SQ 04) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6885 0276 F/A18 C/D CART CCU-136A/A 1 1.4C 1.4 333 3 0.0003 E 593-6886 0093 F/A18 C/D FLARE (MJU-38A/B) 1 1.3G 1 20 50 0.1512 C5000D 593-6887 1383 F/A18 C/D FLARE (MJU-49/B) 4.2 voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A. 593-6889 0093 F/A18 C/D ADVANCED FLARE 736 1 1.3G 1 20 50 0.1203 C5000D 593-6891 0276 F/A18 C/D CART MK 19 MOD 0 (DODIC MO 12) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6892 0276 F/A18 C/D CART CCU-45/B (DODIC MD 65) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0088 E 593-6893 0276 F/A18 C/D INIT JAU-74/A (DODIC WB 15) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0410 E 593-6894 0276 F/A18 C/D CART CCU-146/A (DODIC WB 16) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0395 E 593-6901 0323 ETOU EL CIS 07 (HELI) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 593-6902 0323 ETOU CIS ALLU EL (TAA 76 LLS) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 593-6903 0323 EC635 EKAPP-PAT 05 1 1.4S 1.4 illimité 0.0002 E 593-6910 0276 CART 78 TIR CHG ALLU EL (DODIC M 189) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0043 E 593-6911 0276 CART 79 TIR ALLU EL (MAU-50,TIGER) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0152 E 593-6914 1383 CART IR 12 (1«X1» AV) 4.2 voir no ONU 1383 MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A. 593-6917 0093 CART IR 06 ALLU EL (1«X1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1100 C5000D 593-6922 0093 CART IR 20 ALLU EL (1«X1» AV) ◊ 1 1.3G 1 20 50 0.1150 C5000D 593-6923 0093 CART IR 22 ALLU EL (1«x1» AV) 1 1.3G 1 20 50 0.1050 C5000D 593-6926 0323 CART EJ 12 ALLU EL (CCU-145/A) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 593-6927 0323 CART EJ 16 ALLU EL (CCM 11 MK1) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0005 E 593-6930 0351 ADS 15 FUS SYST SEC 1 1.4C 1.4 333 3 0.5300 E 593-6931 0323 ADS 15 ALLUM SYST SEC 1 1.4S 1.4 illimité 0.0001 E 593-6951 0276 CART EXTC 89 ALLU EL (861-345, ARRIERE) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6952 0276 CART EXTC 89 ALLU EL (861-355, AVANT) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0007 E 593-6953 0276 CARTOUCHE PYRO AVANT, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6954 0276 CARTOUCHE PYRO DERRIERE, EC635 1 1.4C 1.4 333 3 0.0004 E 593-6955 0276 JEU CART SIEGE EJ (MK CH11A PC9, AV ET AR) 1 1.4C 1.4 333 3 0.1562 E 593-6956 0276 JEU CART DECL SYST CDO (SS MK CH11A PC9) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0065 E 593-6982 0276 SS F-5 E/F CART SEP HOMME/SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0030 E 593-6983 0276 SS F-5 E/F CART PROP (DODIC MT 84) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0020 E 593-6984 0276 SS F-5 E/F CART RENF (CART EXTR PCH PIL) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0001 E 593-6985 0276 SS F-5 E/F CART DECL MANUEL (DODIC M 700) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0035 E 593-6986 0276 SS F-5 F CART DECL MANUEL (DODIC MF 69) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6987 0276 SS F-5 E/F CART DECL SIEGE (DODIC M 710) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0027 E 593-6988 0276 SS F-5 E/F CART REDRESSER SIÈGE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0040 E 593-6989 0276 SS F-5 E/F CART EXTR PCH STAB 1 1.4C 1.4 333 3 0.0035 E 593-6990 0186 SS F-5 E/F CART EJ SIÈGE (CKU-7A/A) 1 1.3C 1 20 50 3.2330 C5000D 593-6992 0276 SS F-5 F CART CEINTURE ENROULEUR (DODIC SP 97) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 593-6993 0276 SS F-5 F CART PROP AVANT (DODIC MF 70) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0031 E 593-6994 0276 SS F-5 F CART PROP ARRIERE (DODIC MF 71) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0052 E 593-6995 0276 SS F-5 F CART RETARD EJ TOIT (DODIC M 703) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6996 0276 SS F-5 F CART RETARD DECL SIEGE AVANT 1 1.4C 1.4 333 3 0.0045 E 593-6997 0276 SS F-5 E/F CART EJ TOIT (DODIC M 897) 1 1.4C 1.4 333 3 0.0068 E 593-6998 0276 SS F-5 E/F CART EXTR PCH PILOTE 1 1.4C 1.4 333 3 0.0009 E 593-6999 0276 SS F-5 E CART CEINTURE ENROULEUR 1 1.4C 1.4 333 3 0.0081 E 594-7005 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7006 0014 CART MARQ 5,6MM 90 F (EN BANDE) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7036 0014 CART MARQ 7,5MM MITR 51 1 1.4S 1.4 illimité 0.0007 E 594-7040 0014 CART MARQ 8,6MM 10 F 1 1.4S 1.4 illimité 0.0022 E 594-7055 0014 CART MARQ 9MM 77 PIST 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7061 0014 CART DETO 9MM 05 REV 1 1.4S 1.4 illimité 0.0003 E 594-7110 0413 CAN CAMP 7,5CM CART MARQ 1 1.2C 1 20 50 0.1350 B1000C 594-7350 0312 CART MARQ 93 SIM TIR (SYST SIM PZF) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0060 E 594-7360 0281 CART MARQ 94 SIM TIR (CART SIM STINGER) 1 1.2C 1 20 50 0.2000 B1000C 594-7425 inerte GREN MAIN 85 MARQ 594-7426 inerte FU COMPL (GREN MAIN 85 MARQ) 594-7427 0373 CART DETO (GREN MAIN 85 MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0010 E 594-7428 0373 CART DETO GREN MAIN 85 MARQ (153 DB) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0020 E 594-7710 inerte TUBE EXPLO MARQ 594-7770 0373 DISP ALLU 90 MARQ (TUBE EXP MARQ) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0004 E 594-7812 0054 PLF 26,5MM 78 CART DETO 1 1.3G 1 20 50 0.0115 C5000D 594-7817 0431 PET DE DIVERSION EX 14 1 1.4G 1.4 333 3 0.0050 E 594-7845 0405 CART MARQ 83 SIM TIR, 6 COUPS (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0216 E 594-7847 0405 CART MARQ 87 FUM ORANGE (SYST SIM 81) 1 1.4S 1.4 illimité 0.0685 E 594-7848 0431 CART MARQ 03 SIM TIR, BLANCHE (SIMUG) 1 1.4G 1.4 333 3 0.0240 E 594-7850 0487 PET HUR ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7851 0487 PET HUR BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7852 0487 PET HUR JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0380 C5000D 594-7857 0487 PET ROUGE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7858 0487 PET BLEU 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7859 0487 PET JAUNE 1 1.3G 1 20 50 0.0270 C5000D 594-7875 0197 CART MARQ SIK, ORANGE 1 1.4G 1.4 333 3 0.0105 E 594-7876 0431 CART MARQ SIM TIR 22 APR 1 1.4G 1.4 333 3 0.0008 E 594-7900 1950 SPRAY MARQ ASI MARQ 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 594-7902 1950 BOITE ASI MARQ 23 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 594-7910 1950 ASI MARQ 2000 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 594-7912 1950 ASI MARQ 23 2 voir no ONU 1950 AÉROSOLS inflammables, 2.1 595-8444 3363 MIS AA AIM-9X CATM 9 voir no ONU 3363 MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS Civil 0027 POUDRE NOIRE sous forme de grains ou de pulvérin 1 1.1D 1 20 50 divers B1000C Civil 0081 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE A 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0082 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE B 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0083 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE C 1 1.1D 1 20 50 divers B1000C Civil 0084 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE D 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0241 EXPLOSIF DE MINE (DE SAUTAGE) DU TYPE E 1 1.1D 1 50 20 divers B1000C Civil 0456 DÉTONATEURS de mine (de sautage) ÉLECTRIQUES 1 1.4S 1.4 illimité divers E

Autres classes

Spécification de la marchandise dangereuse

Calcul de la limite libre

Tunnel

Protection
des eaux

Groupe d’emballage

No ONU

Nom et description

Classe

Code de
classification

Étiquettes de
danger

Limite libre
marchandise
isolée

Multiplicateur

MEN
par coup ou
par pièce
en kg

Code
de restriction
en tunnels

Interdiction
de circuler
à proximité
d’eaux protégées

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

1001

ACÉTYLÈNE DISSOUS

2

4F

2.1

333 kg

3

B/D

1002

AIR COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1005

AMMONIAC ANHYDRE

2

2TC

2.3
+ 8

50 kg

20

C/D

0 kg

1006

ARGON COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1009

BROMOTRIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 13B1)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1011

BUTANE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1013

DIOXYDE DE CARBONE

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1018

CHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 22)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1028

DICHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 12)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1030

DIFLUORO-1,1 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 152a)

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1044

EXTINCTEURS contenant un gaz comprimé ou liquéfié

2

6A

2.2

1000 kg

1

E

1046

HÉLIUM COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1049

HYDROGÈNE COMPRIMÉ

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1057

BRIQUETS ou RECHARGES POUR BRIQUETS contenant un gaz inflammable

2

6F

2.1

333 kg

3

D

1058

GAZ LIQUÉFIÉS ininflammables, additionnés d’azote, de dioxyde de carbone ou d’air

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1066

AZOTE COMPRIMÉ

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1070

PROTOXYDE D’AZOTE

2

2O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

C/E

1072

OXYGÈNE COMPRIMÉ

2

1O

2.2
+ 5.1

1000 litres

1

E

1073

OXYGÈNE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

C/E

1080

HEXAFLUORURE DE SOUFRE

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

II

1090

ACÉTONE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1104

ACÉTATES D’AMYLE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1114

BENZÈNE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1131

DISULFURE DE CARBONE

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1133

ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1133

ADHÉSIFS contenant un liquide inflammable

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

I

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

II

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1139

SOLUTION D’ENROBAGE (traitements de surface ou enrobages utilisés dans l’industrie ou à d’autres fins, tels que sous-couche pour carrosserie de véhicule, revêtement pour fûts et tonneaux) (ayant un point d’éclair inférieur à 23 °C et visqueux selon 2.2.3.1.4) (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

1000 litres

1

E

II

1145

CYCLOHEXANE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1147

DECAHYDRONAPHTALÈNE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1148

DIACÉTONE-ALCOOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1154

DIÉTHYLAMINE

3

FC

3 + 8

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1155

ÉTHER DIÉTHYLIQUE (ÉTHER ÉTHYLIQUE)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

II

1170

ÉTHANOL (ALCOOL ÉTHYLIQUE) ou ÉTHANOL EN SOLUTION (ALCOOL ÉTHYLIQUE EN SOLUTION)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1171

ÉTHER MONOÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNEGLYCOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1173

ACÉTATE D’ÉTHYLE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1188

ÉTHER MONOMÉTHYLIQUE DE L’ÉTHYLÈNE GLYCOL

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1193

ÉTHYLMÉTHYLCÉTONE (MÉTHYLÉTHYLCÉTONE)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1198

FORMALDÉHYDE EN SOLUTION INFLAMMABLE

3

FC

3 + 8

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1202

CARBURANT DIESEL ou GAZOLE ou HUILE DE CHAUFFE LÉGÈRE (point d’éclair ne dépassant pas 60 °C)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

150 litres

II

1203

ESSENCE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

150 litres

II

1206

HEPTANES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1208

HEXANES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1210

ENCRES D’IMPRIMERIE, inflammables ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX ENCRES D’IMPRIMERIE (y compris solvants et diluants pour encres d’imprimerie), inflammables

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1219

ISOPROPANOL (ALCOOL ISOPROPYLIQUE)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1223

KÉROSÈNE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1230

MÉTHANOL

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

II

1245

MÉTHYLISOBUTYLCÉTONE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

II

1247

MÉTHACRYLATE DE MÉTHYLE MONOMÈRE STABILISÉ

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1261

NITROMÉTHANE

3

F1

3

333 litres

3

E

I

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

F1

3

20 litres

50

D/E

0 litre

II

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)
(pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1263

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1266

PRODUITS POUR PARFUMERIE contenant des solvants inflammables

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1268

DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A. (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1268

DISTILLATS DE PÉTROLE, N.S.A. ou PRODUITS PÉTROLIERS, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1274

n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1274

n-PROPANOL (ALCOOL PROPYLIQUE NORMAL)

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1292

SILICATE DE TÉTRAÉTHYLE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1293

TEINTURES MÉDICINALES

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1293

TEINTURES MÉDICINALES

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

II

1294

TOLUÈNE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1296

TRIÉTHYLAMINE

3

FC

3
+ 8

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1299

ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

1300

SUCCÉDANÉ D’ESSENCE DE TÉRÉBENTHINE

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1307

XYLÈNES

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1325

SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.

4.1

F1

4.1

333 kg

3

E

III

1325

SOLIDE ORGANIQUE INFLAMMABLE, N.S.A.

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

III

1328

HEXAMÉTHYLÈNETÉTRAMINE

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

III

1332

MÉTALDÉHYDE

4.1

F1

4.1

1000 kg

1

E

I

1344

TRINITROPHÉNOL (ACIDE PICRIQUE) HUMIDIFIÉ avec au moins 30 % (masse) d’eau

4.1

D

4.1

20

50

B

III

1350

SOUFRE

4.1

F3

4.1

1000 kg

1

E

III

1362

CHARBON ACTIF

4.2

S2

4.2

illimité

E

I

1383

MÉTAL PYROPHORIQUE, N.S.A. ou ALLIAGE PYROPHORIQUE, N.S.A.

4.2

S4

4.2

0 kg

pas appli-cable

B/E

I

1428

SODIUM

4.3

W2

4.3

20 litres

50

B/E

I

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

20 kg

50

E

II

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

333 kg

3

D/E

III

1436

ZINC EN POUDRE ou ZINC EN POUSSIÈRE

4.3

WS

4.3
+ 4.2

1000 kg

1

E

II

1446

NITRATE DE BARYUM

5.1

OT2

5.1
+ 6.1

333 kg

3

E

II

1463

TRIOXYDE DE CHROME ANHYDRE

5.1

OTC

5.1 +
6.1 + 8

333 kg

3

E

II

1477

NITRATES INORGANIQUES, N.S.A.

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1479

SOLIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

0 kg

II

1485

CHLORATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1486

NITRATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

II

1488

NITRITE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1490

PERMANGANATE DE POTASSIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1493

NITRATE D’ARGENT

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1495

CHLORATE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

II

1496

CHLORITE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

III

1500

NITRITE DE SODIUM

5.1

OT2

5.1
+ 6.1

1000 kg

1

E

III

1505

PERSULFATE DE SODIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

II

1544

ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A. ou SELS D’ALCALOÏDES SOLIDES, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

II

1547

ANILINE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

I

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

20 litres

50

C/E

II

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

D/E

III

1556

COMPOSÉ LIQUIDE DE L’ARSENIC, N.S.A., inorganique, notamment: arséniates n.s.a., arsénites n.s.a. et sulfures d’arsenic n.s.a.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

E

II

1564

COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

1564

COMPOSÉ DU BARYUM, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

1593

DICHLOROMÉTHANE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

II

1597

DINITROBENZÈNES LIQUIDES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

III

1597

DINITROBENZÈNES LIQUIDES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

III

1616

ACÉTATE DE PLOMB

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

II

1624

CHLORURE DE MERCURE II

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1638

IODURE DE MERCURE

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1643

IODURE DOUBLE DE MERCURE ET DE POTASSIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

II

1648

ACÉTONITRILE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1663

NITROPHÉNOLS (o-, m-, p-)

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

0 litre

I

1670

MERCAPTAN MÉTHYLIQUE PERCHLORÉ

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/D

II

1671

PHÉNOL SOLIDE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

I

1680

CYANURE DE POTASSIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

II

1687

AZOTURE DE SODIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

I

1689

CYANURE DE SODIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

III

1690

FLUORURE DE SODIUM, SOLIDE

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

1710

TRICHLORÉTHYLÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

II

1715

ANHYDRIDE ACÉTIQUE

8

CF1

8 + 3

333 litres

3

D/E

III

1719

LIQUIDE ALCALIN CAUSTIQUE, N.S.A.

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

1744

BROME ou BROME EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

II

1748

HYPOCHLORITE DE CALCIUM SEC ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, contenant plus de 39 % de chlore actif (8,8 % d’oxygène actif)

5.1

O2

5.1

333 litres

3

E

II

1755

ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

333 litres

3

E

III

1755

ACIDE CHROMIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

III

1759

SOLIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C10

8

1000 kg

1

E

III

1760

LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1775

ACIDE FLUOROBORIQUE

8

C1

8

333 litres

3

E

II

1779

ACIDE FORMIQUE contenant plus de 85 % (masse) d’acide

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1789

ACIDE CHLORHYDRIQUE

8

C1

8

333 litres

3

E

I

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 85 % de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

I

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant plus de 60 % de fluorure d’hydrogène mais pas plus de 85 % de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

II

1790

ACIDE FLUORHYDRIQUE contenant au plus 60 % de fluorure d’hydrogène

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

III

1791

HYPOCHLORITE EN SOLUTION

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1802

ACIDE PERCHLORIQUE contenant au plus 50 % (masse) d’acide

8

CO1

8
+ 5.1

333 litres

3

E

II

1803

ACIDE PHÉNOLSULFONIQUE LIQUIDE

8

C3

8

333 litres

3

E

III

1805

ACIDE PHOSPHORIQUE EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

II

1807

ANHYDRIDE PHOSPHORIQUE (PENTOXYDE DE PHOSPHORE)

8

C2

8

333 kg

3

E

II

1811

HYDROGÉNODIFLUORURE DE POTASSIUM, SOLIDE

8

CT2

8
+ 6.1

333 kg

3

E

II

1813

HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE

8

C6

8

333 kg

3

E

II

1814

HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

III

1814

HYDROXYDE DE POTASSIUM EN SOLUTION

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

1823

HYDROXYDE DE SODIUM SOLIDE

8

C6

8

333 kg

3

E

0 litre

II

1824

HYDROXYDE DE SODIUM EN SOLUTION

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

II

1830

ACIDE SULFURIQUE contenant plus de 51 % d’acide

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

1845

Dioxyde de carbone solide (Anhydride carbonique, Neige carbonique)

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

II

1846

TÉTRACHLORURE DE CARBONE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

II

1849

SULFURE DE SODIUM HYDRATÉ contenant au moins 30 % d’eau

8

C6

8

333 kg

3

E

III

1863

CARBURÉACTEUR

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

1866

RÉSINE EN SOLUTION, inflammable (pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

1872

DIOXYDE DE PLOMB

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

1873

ACIDE PERCHLORIQUE contenant plus de 50 % (masse) mais au maximum 72 % (masse) d’acide

5.1

OC1

5.1
+ 8

20 litres

50

B/E

II

1885

BENZIDINE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

1888

CHLOROFORME

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

III

1897

TÉTRACHLORÉTHYLÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

20 litres

50

E

0 litre

II

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

333 litres

3

E

0 litre

III

1903

DÉSINFECTANT LIQUIDE CORROSIF, N.S.A.

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

1910

Oxyde de calcium

8

C6

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

1912

CHLORURE DE MÉTHYLE ET CHLORURE DE MÉTHYLÈNE EN MÉLANGE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

III

1942

NITRATE D’AMMONIUM contenant au plus 0,2 % de matières combustibles, y compris les matières organiques exprimées en équivalent carbone, à l’exclusion de toute autre matière

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

III

1944

ALLUMETTES DE SÛRETÉ (à frottoir, en carnets ou pochettes)

4.1

F1

4.1

illimité

E

1950

AÉROSOLS asphyxiants

2

5A

2.2

1000 kg

1

E

1950

AÉROSOLS corrosifs

2

5C

2.2
+ 8

20 kg

50

E

1950

AÉROSOLS corrosifs, comburants

2

5CO

2.2
+ 5.1
+ 8

20 kg

50

E

1950

AÉROSOLS inflammables

2

5F

2.1

333 kg

3

D

1950

AÉROSOLS inflammables, corrosifs

2

5FC

2.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS comburants

2

5O

2.2
+ 5.1

1000 kg

1

E

1950

AÉROSOLS toxiques

2

5T

2.2
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, corrosifs

2

5TC

2.2
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, inflammables

2

5TF

2.1
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, inflammables, corrosifs

2

5TFC

2.1
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, comburants

2

5TO

2.2
+ 5.1
+ 6.1

20 kg

50

D

1950

AÉROSOLS toxiques, comburants, corrosifs

2

5TOC

2.2
+ 5.1
+ 6.1
+ 8

20 kg

50

D

1954

GAZ COMPRIMÉ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1956

GAZ COMPRIMÉ, N.S.A.

2

1A

2.2

1000 litres

1

E

1965

HYDROCARBURES GAZEUX EN MÉLANGE LIQUÉFIÉ, N.S.A. comme mélange A, A01, A02, A0, A1, B1, B2, B ou C

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

1971

MÉTHANE COMPRIMÉ ou GAZ NATUREL (à haute teneur en méthane) COMPRIMÉ

2

1F

2.1

333 litres

3

B/D

1974

BROMOCHLORODIFLUOROMÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 12B1)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

1977

AZOTE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3A

2.2

1000 kg

1

C/E

1978

PROPANE

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

I

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1986

ALCOOLS INFLAMMABLES, TOXIQUES, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

0 litre

III

1987

ALCOOLS, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1992

LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

20 litres

50

D/E

0 litre

II

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

1993

LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

0 litre

II

2014

PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au moins 20 % mais au maximum 60 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

5.1

OC1

5.1
+ 8

333 litres

3

E

0 litre

II

2026

COMPOSÉ PHÉNYLMERCURIQUE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

D/E

I

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant plus de 70 % d’acide nitrique

8

CO1

8
+ 5.1

20 litres

50

E

0 litre

II

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant au moins 65 % mais au plus 70 % d’acide nitrique

8

CO1

8
+ 5.1

333 litres

3

E

0 litre

II

2031

ACIDE NITRIQUE, à l’exclusion de l’acide nitrique fumant rouge, contenant moins de 65 % d’acide nitrique

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

I

2032

ACIDE NITRIQUE FUMANT ROUGE

8

COT

8 + 5.1
+ 6.1

20 litres

50

C/D

0 litre

2037

RÉCIPIENTS DE FAIBLE CAPACITÉ CONTENANT DU GAZ (CARTOUCHES À GAZ) sans dispositif de détente, non rechargeables

2

5F

2.1

333 litres

3

D

I

2059

NITROCELLULOSE EN SOLUTION INFLAMMABLE contenant au plus 12,6 % (rapporté à la masse sèche) d’azote
et 55 % de nitrocellulose

3

D

3

20 litres

50

B

III

2077

alpha-NAPHTYLAMINE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

2078

DIISOCYANATE DE TOLUÈNE

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

II

2079

DIÉTHYLÈNETRIAMINE

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

2187

DIOXYDE DE CARBONE LIQUIDE RÉFRIGÉRÉ

2

3A

2.2

1000 kg

1

C/E

II

2206

ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

III

2206

ISOCYANATES TOXIQUES, N.S.A. ou ISOCYANATE TOXIQUE EN SOLUTION, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

III

2208

HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE SEC, contenant plus de 10 % mais 39 % au maximum de chlore actif

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

0 kg

III

2209

FORMALDÉHYDE EN SOLUTION contenant au moins 25 % de formaldéhyde

8

C9

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2254

ALLUMETTES-TISONS

4.1

F1

4.1

illimité

E

II

2259

TRIÉTHYLÈNETÉTRAMINE

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

2289

ISOPHORONEDIAMINE

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

2296

MÉTHYLCYCLOHEXANE

3

F1

3

333 litres

3

D/E

III

2310

PENTANEDIONE-2,4

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

III

2319

HYDROCARBURES TERPENIQUES, N.S.A.

3

F1

3

1000 litres

1

D/E

III

2320

TÉTRAÉTHYLÈNEPENTAMINE

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2327

TRIMÉTHYLHEXAMÉTHYLÈNEDIAMINES

8

C7

8

1000 litres

1

E

I

2401

PIPÉRIDINE

8

CF1

8
+ 3

20 litres

50

D/E

III

2431

ANISIDINES

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

II

2465

ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE SEC ou SELS DE L’ACIDE DICHLOROISOCYANURIQUE

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

0 kg

III

2491

ÉTHANOLAMINE ou ÉTHANOLAMINE EN SOLUTION

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

II

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

2570

COMPOSÉ DU CADMIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

III

2582

CHLORURE DE FER III EN SOLUTION

8

C1

8

1000 litres

1

E

II

2587

BENZOQUINONE

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

2623

ALLUME-FEU SOLIDES imprégnés de liquide inflammable

4.1

F1

4.1

illimité

E

III

2672

AMMONIAC EN SOLUTION aqueuse de densité relative comprise entre 0,880 et 0,957 à 15 °C contenant plus de 10 % mais pas plus de 35 % d’ammoniac

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

III

2693

HYDROGÉNOSULFITES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.

8

C1

8

1000 litres

1

E

III

2728

NITRATE DE ZIRCONIUM

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

2734

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

20 litres

50

D/E

II

2734

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, INFLAMMABLES, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

I

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

20 litres

50

E

0 litre

II

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

2735

AMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES LIQUIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

20 kg

50

C/E

II

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

333 kg

3

D/E

III

2783

PESTICIDE ORGANOPHOSPHORÉ SOLIDE TOXIQUE

6.1

T7

6.1

333 kg

3

E

II

2789

ACIDE ACÉTIQUE GLACIAL ou ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 80 % (masse) d’acide

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

II

2790

ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant au moins 50 % et au plus 80 % (masse) d’acide

8

C3

8

333 litres

3

E

III

2790

ACIDE ACÉTIQUE EN SOLUTION contenant plus de 10 % et moins de 50 % (masse) d’acide

8

C3

8

1000 litres

1

E

2794

ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ACIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

2795

ACCUMULATEURS électriques REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE ALCALIN

8

C11

8

1000 kg

1

E

II

2796

ACIDE SULFURIQUE contenant au plus 51 % d’acide ou ÉLECTROLYTE ACIDE POUR ACCUMULATEURS

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

2800

ACCUMULATEURS électriques INVERSABLES REMPLIS D’ÉLECTROLYTE LIQUIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

I

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/E

0 litre

II

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

0 litre

III

2810

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

20 kg

50

C/E

II

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

2811

SOLIDE ORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

2814

MATIÈRE INFECTIEUSE POUR L’HOMME

6.2

I1

6.2

0 kg/L

pas
applicable

(–)

II

2817

DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

III

2817

DIFLUORURE ACIDE D’AMMONIUM EN SOLUTION

8

CT1

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

II

2837

HYDROGÉNOSULFATES EN SOLUTION AQUEUSE

8

C1

8

333 litres

3

E

II

2859

MÉTAVANADATE D’AMMONIUM

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

2876

RÉSORCINOL

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

2880

HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau

5.1

O2

5.1

333 kg

3

E

2909

MATIÈRES RADIOACTIVES, OBJETS MANUFACTURÉS EN URANIUM NATUREL ou EN URANIUM APPAUVRI ou EN THORIUM NATUREL, EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(–)

2910

MATIÈRES RADIOACTIVES, QUANTITÉS LIMITÉES EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(–)

2911

MATIÈRES RADIOACTIVES, APPAREILS ou OBJETS EN COLIS EXCEPTÉ

7

illimité

(–)

II

2920

LIQUIDE CORROSIF, INFLAMMABLE, N.S.A.

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

I

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

20 litres

50

C/D

0 litre

II

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

333 litres

3

E

0 litre

III

2922

LIQUIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT1

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

0 litre

III

2923

SOLIDE CORROSIF, TOXIQUE, N.S.A.

8

CT2

8
+ 6.1

1000 kg

1

E

III

2924

LIQUIDE INFLAMMABLE, CORROSIF, N.S.A.

3

FC

3
+ 8

1000 litres

1

D/E

0 litre

I

2929

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.

6.1

TF1

6.1
+ 3

20 litres

50

C/D

0 litre

II

2929

LIQUIDE ORGANIQUE TOXIQUE, INFLAMMABLE, N.S.A.

6.1

TF1

6.1
+ 3

333 litres

3

D/E

0 litre

III

2984

PEROXYDE D’HYDROGÈNE EN SOLUTION AQUEUSE contenant au minimum 8 %, mais moins de 20 % de peroxyde d’hydrogène (stabilisée selon les besoins)

5.1

O1

5.1

1000 litres

1

E

0 litre

2990

ENGINS DE SAUVETAGE AUTOGONFLABLES

9

M5

9

1000 kg

1

E

I

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

20 litres

50

C/E

II

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

333 litres

3

D/E

III

2992

CARBAMATE PESTICIDE LIQUIDE, TOXIQUE

6.1

T6

6.1

333 litres

3

E

3028

ACCUMULATEURS électriques SECS CONTENANT DE L’HYDROXYDE DE POTASSIUM SOLIDE

8

C11

8

1000 kg

1

E

II

3066

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

C9

8

333 litres

3

E

III

3066

PEINTURES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques), ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

C9

8

1000 litres

1

E

3072

ENGINS DE SAUVETAGE NON AUTOGONFLABLES contenant des marchandises dangereuses comme équipement

9

M5

9

1000 kg

1

E

III

3077

MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, SOLIDE, N.S.A.

9

M7

9

1000 kg

1

(–)

0 kg

III

3082

MATIÈRE DANGEREUSE DU POINT DE VUE DE L’ENVIRONNEMENT, LIQUIDE, N.S.A.

9

M6

9

1000 litres

1

(–)

0 litre

I

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

20 kg

50

E

II

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

333 kg

3

E

III

3085

SOLIDE COMBURANT, CORROSIF, N.S.A.

5.1

OC2

5.1
+ 8

1000 kg

1

E

I

3086

SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.

6.1

TO2

6.1
+ 5.1

20 kg

50

C/E

II

3086

SOLIDE TOXIQUE, COMBURANT, N.S.A.

6.1

TO2

6.1
+ 5.1

333 kg

3

D/E

II

3088

SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A.

4.2

S2

4.2

333 kg

3

D/E

III

3088

SOLIDE ORGANIQUE AUTO ÉCHAUFFANT, N.S.A.

4.2

S2

4.2

1000 kg

1

E

3090

PILES AU LITHIUM MÉTAL (y compris les piles à alliage de lithium)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3091

PILES AU LITHIUM MÉTAL CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM MÉTAL EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT (y compris les piles à alliage de lithium)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3103

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE C, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

20 litres

50

D

3105

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

3106

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE D, SOLIDE

5.2

P1

5.2

333 kg

3

D

3107

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

3108

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE E, SOLIDE

5.2

P1

5.2

333 kg

3

D

3109

PEROXYDE ORGANIQUE DE TYPE F, LIQUIDE

5.2

P1

5.2

333 litres

3

D

0 litre

I

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

E

II

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

D/E

III

3134

SOLIDE HYDRORÉACTIF, TOXIQUE, N.S.A.

4.3

WT2

4.3
+ 6.1

0 kg

pas applicable

E

I

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

20 litres

50

E

II

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

333 litres

3

E

III

3139

LIQUIDE COMBURANT, N.S.A.

5.1

O1

5.1

1000 litres

1

E

I

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

20 kg

50

C/E

II

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

3143

COLORANT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A. ou MATIÈRE INTERMÉDIAIRE SOLIDE POUR COLORANT, TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

II

3149

PEROXYDE D’HYDROGÈNE ET ACIDE PEROXYACÉTIQUE EN MÉLANGE avec acide(s), eau et au plus 5 % d’acide peroxyacétique, STABILISÉ

5.1

OC1

5.1
+ 8

333 litres

3

E

3159

TÉTRAFLUORO-1,1,1,2 ÉTHANE (GAZ RÉFRIGÉRANT R 134A)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

3161

GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

2F

2.1

333 kg

3

B/D

3164

OBJETS SOUS PRESSION PNEUMATIQUE ou HYDRAULIQUE (contenant un gaz non inflammable)

2

6A

2.2

1000 kg

1

E

3166

VÉHICULE À PROPULSION PAR GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR LIQUIDE INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou VÉHICULE À PROPULSION PAR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE

9

M11

EXEMPTÉ conformément aux ch. 1301, let. c, et 1401, let. b

3171

APPAREIL MÛ PAR ACCUMULATEURS ou VÉHICULE MÛ PAR ACCUMULATEURS

9

M11

EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a

II

3175

SOLIDES ou mélanges de solides CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ayant un point d’éclair inférieur ou égal à 60 °C (tels que préparations et déchets), N.S.A.

4.1

F1

4.1

333 kg

3

E

II

3214

PERMANGANATES INORGANIQUES EN SOLUTION AQUEUSE, N.S.A.

5.1

O1

5.1

333 litres

3

E

3235

LIQUIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE

4.1

SR2

4.1

20 litres

50

D

3236

SOLIDE AUTORÉACTIF DU TYPE D, AVEC RÉGULATION DE TEMPÉRATURE

4.1

SR2

4.1

20 kg

50

D

II

3248

MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

333 litres

3

D/E

III

3248

MÉDICAMENT LIQUIDE INFLAMMABLE, TOXIQUE, N.S.A.

3

FT1

3
+ 6.1

1000 litres

1

D/E

II

3249

MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

D/E

III

3249

MÉDICAMENT SOLIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T2

6.1

333 kg

3

E

III

3253

TRIOXOSILICATE DE DISODIUM

8

C6

8

1000 kg

1

E

I

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

20 kg

50

E

II

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

333 kg

3

E

III

3259

AMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A. ou POLYAMINES SOLIDES CORROSIVES, N.S.A.

8

C8

8

1000 kg

1

E

III

3260

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C2

8

1000 kg

1

E

I

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

20 kg

50

E

II

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

333 kg

3

E

III

3261

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C4

8

1000 kg

1

E

I

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

20 kg

50

E

II

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

333 kg

3

E

III

3262

SOLIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C6

8

1000 kg

1

E

I

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

20 kg

50

E

II

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

333 kg

3

E

III

3263

SOLIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C8

8

1000 kg

1

E

I

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3264

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C1

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3265

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, ACIDE, N.S.A.

8

C3

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3266

LIQUIDE INORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C5

8

1000 litres

1

E

0 litre

I

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

20 litres

50

E

0 litre

II

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

333 litres

3

E

0 litre

III

3267

LIQUIDE ORGANIQUE CORROSIF, BASIQUE, N.S.A.

8

C7

8

1000 litres

1

E

0 litre

II

3269

TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide

3

F1

3

333 litres

3

E

III

3269

TROUSSES DE RÉSINE POLYESTER, constituant de base liquide

3

F1

3

1000 litres

1

E

II

3271

ÉTHERS, N.S.A.

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

I

3278

COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

20 litres

50

C/E

II

3278

COMPOSÉ ORGANOPHOSPHORÉ LIQUIDE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T1

6.1

333 litres

3

D/E

II

3284

COMPOSÉ DU TELLURE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

III

3287

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T4

6.1

333 litres

3

E

0 litre

I

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

20 kg

50

C/E

0 kg

II

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

D/E

0 kg

III

3288

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, N.S.A.

6.1

T5

6.1

333 kg

3

E

0 kg

I

3289

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC3

6.1
+ 8

20 litres

50

C/E

0 litre

II

3289

LIQUIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC3

6.1
+ 8

333 litres

3

D/E

0 litre

II

3290

SOLIDE INORGANIQUE TOXIQUE, CORROSIF, N.S.A.

6.1

TC4

6.1 + 8

333 kg

3

D/E

3291

DÉCHET D’HÔPITAL NON SPÉCIFIÉ, N.S.A. ou DÉCHET (BIO)MÉDICAL, N.S.A. ou DÉCHET MÉDICAL RÉGLEMENTÉ, N.S.A.

6.2

I3

6.2

333 kg

3

(–)

II

3295

HYDROCARBURES LIQUIDES, N.S.A.
(pression de vapeur à 50 °C supérieure à 110 kPa)

3

F1

3

333 litres

3

D/E

0 litre

3316

TROUSSE CHIMIQUE ou TROUSSE DE PREMIERS SECOURS

9

M11

9

333 kg

3

E

0 kg

3334

Matière liquide réglementée pour l’aviation n.s.a.

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

3340

GAZ RÉFRIGÉRANT R 407C (difluorométhane, pentafluoréthane et tétrafluoro-1,1,1,2 éthane, en mélange zéotropique avec environ 23 % de difluorométhane et 25 % de pentafluoréthane)

2

2A

2.2

1000 kg

1

C/E

3356

GÉNÉRATEUR CHIMIQUE D’OXYGÈNE

5.1

O3

5.1

333 kg

3

E

3363

MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES OBJETS ou MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES MACHINES ou MARCHANDISES DANGEREUSES CONTENUES DANS DES APPAREILS

9

M11

EXEMPTÉES conformément au ch. 1201, let. a

3373

MATIÈRE BIOLOGIQUE, CATÉGORIE B

6.2

I4

6.2

0 kg/L

pas
applicable

(–)

III

3378

CARBONATE DE SODIUM PEROXYHYDRATÉ

5.1

O2

5.1

1000 kg

1

E

I

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

20 kg

50

C/E

II

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

D/E

III

3465

COMPOSÉ ORGANIQUE DE L’ARSENIC, SOLIDE, N.S.A.

6.1

T3

6.1

333 kg

3

E

I

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES
(y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

20 litres

50

C/E

II

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES
(y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

333 litres

3

D/E

III

3469

PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, INFLAMMABLES, CORROSIVES (y compris solvants et diluants pour peintures)

3

FC

3
+ 8

1000 litres

1

D/E

II

3470

PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris peintures, laques, émaux, couleurs, shellac, vernis, cirages, encaustiques, enduits d’apprêt et bases liquides pour laques) ou MATIÈRES APPARENTÉES AUX PEINTURES, CORROSIVES, INFLAMMABLES (y compris solvants et diluants pour peintures)

8

CF1

8
+ 3

333 litres

3

D/E

3473

CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE ou CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou CARTOUCHES POUR PILE À COMBUSTIBLE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT contenant des liquides inflammables

3

F3

3

1000 kg

1

E

3480

PILES AU LITHIUM IONIQUE
(y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)

9

M4

9A

333 kg

3

E

3481

PILES AU LITHIUM IONIQUE CONTENUES DANS UN ÉQUIPEMENT ou PILES AU LITHIUM IONIQUE EMBALLÉES AVEC UN ÉQUIPEMENT
(y compris les piles au lithium ionique à membrane polymère)

9

M4

9A

333 kg

3

E

II

3487

HYPOCHLORITE DE CALCIUM HYDRATÉ, CORROSIF ou HYPOCHLORITE DE CALCIUM EN MÉLANGE HYDRATÉ, CORROSIF avec au moins 5,5 % mais au plus 16 % d’eau

5.1

OC2

5.1
+ 8

333 kg

3

E

0 kg

III

3495

IODE

8

CT2

8
+ 6.1

1000 litres

1

E

3496

Piles au nickel-hydrure métallique

9

M11

n’est pas soumis aux prescriptions de l’ADR / de l’OCM

3506

MERCURE CONTENU DANS DES OBJETS MANUFACTURÉS

8

CT3

8
+ 6.1

1000 kg

1

E

3528

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU LIQUIDE INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE

3

F3

3

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a

3529

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MOTEUR PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE FONCTIONNANT AU GAZ INFLAMMABLE ou MACHINE PILE À COMBUSTIBLE CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE

2

6F

2.1

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a

3530

MOTEUR À COMBUSTION INTERNE ou MACHINE À COMBUSTION INTERNE

9

M11

9

EXEMPTÉ conformément au ch. 1201, let. a

3537

OBJETS CONTENANT DU GAZ INFLAMMABLE, N.S.A.

2

6F

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3540

OBJETS CONTENANT DU LIQUIDE INFLAMMABLE, N.S.A.

3

F3

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3548

OBJETS CONTENANT DES MARCHANDISES DANGEREUSES DIVERSES, N.S.A.

9

M11

voir
ADR
5.2.2.
1.12

illimité

E

3549

DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX POUR L’HOMME, CATÉGORIE A, solides ou DÉCHETS MÉDICAUX INFECTIEUX POUR LES ANIMAUX uniquement, CATÉGORIE A, solides

6.2

I3

6.2

0 kg

pas
applicable

(–)

3551

ACCUMULATEURS AU SODIUM IONIQUE à électrolyte organique

9

M4

9A

333 kg

3

E

3552

ACCUMULATEURS AU SODIUM IONIQUE CONTENUS DANS UN ÉQUIPEMENT ou ACCUMULATEURS AU SODIUM IONIQUE EMBALLÉS AVEC UN ÉQUIPEMENT, à électrolyte organique

9

M4

9A

333 kg

3

E

3556

VÉHICULE MÛ PAR UNE BATTERIE AU LITHIUM IONIQUE

9

M11

EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a

3557

VÉHICULE MÛ PAR UNE BATTERIE AU LITHIUM MÉTAL

9

M11

EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a

3558

VÉHICULE MÛ PAR UNE BATTERIE AU SODIUM IONIQUE

9

M11

EXEMPTÉ conformément au ch. 1501, let. a