AS 2025 24

Ordonnance de l’OSAV sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)

Préambule

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV)

arrête:

I

L’annexe 4 de l’ordonnance de l’OSAV du 8 novembre 2021 sur la protection des animaux lors de leur abattage¹ est modifiée conformément au texte ci-joint.

II

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er février 2025.

20 décembre 2024

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

(art. 4, 6, al. 2, et 9)

Étourdissement électrique d’animaux individuels des espèces suivantes: bovins, porcs, moutons, chèvres, volaille domestique, lapins domestiques et oiseaux coureurs

Titre

Étourdissement électrique d’animaux individuels des espèces suivantes: bovins, porcs, moutons, chèvres, volaille domestique et oiseaux coureurs

Titre 3

3 Paramètres du passage du courant par la tête chez les bovins, les porcs, les moutons et les chèvres

Titre 3, ch. 3.13.1 En cas de passage du courant par la tête chez les bovins, les porcs, les moutons et les chèvres, les intensités minimales à atteindre dans la première seconde sont les suivantes: Catégorie d’animaux Intensité du courant
en ampères Bovins jusqu’à 200 kg de poids vif 1,3 A Bovins de plus de 200 kg et jusqu’à 600 kg de poids vif 1,5 A Bovins de plus de 600 kg de poids vif 2,0 A Moutons, chèvres 1,0 A Porcs jusqu’à 110 kg de poids vif 1,3 A Porcs de plus de 110 kg et jusqu’à 160 kg de poids vif 1,5 A Porcs de plus de 160 kg de poids vif 2,0 A

Titre 6, ch. 6.1, phrase introductive, et 6.2, phrase introductive6.1 Chez les bovins, les porcs, les moutons et les chèvres, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux symptômes suivants:6.2 Chez la volaille domestique et les oiseaux coureurs, l’efficacité de l’étourdissement doit être vérifiée en fonction des principaux symptômes suivants:

Titre 7, ch. 7.17.1 Si le passage du courant par la tête n’est pas suivi d’un passage du courant par le cœur, l’incision de saignée doit être effectuée: chez les bovins, les porcs, la volaille domestique et les oiseaux coureurs, dans les 10 secondes suivant le passage du courant par la tête; chez les chèvres et les moutons, dans les 5 secondes.