AS 2025 361

AS 2025 361
(Ordonnance sur le Livre des aliments pour animaux, OLALA)

Préambule

L’Office fédéral de l’agriculture,

vu les art. 30 et 70, al. 6, de l’ordonnance du 26 octobre 2011 sur les aliments pour animaux (OSALA)¹,

arrête:

I

L’ordonnance du 26 octobre 2011 sur le Livre des aliments pour animaux² est modifiée comme suit:

Art. 23q Dispositions transitoires relatives à la modification du 19 mai 20251 Les additifs pour l’alimentation animale et les prémélanges en contenant qui ont été retirés de la liste des additifs figurant à l’annexe 2 par la modification du 19 mai 2025 peuvent encore être mis en circulation et utilisés pendant six mois à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.2 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de rente étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant un an à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.3 Les aliments composés et les matières premières pour animaux de compagnie étiquetés selon l’ancien droit peuvent encore être mis en circulation pendant deux ans à compter de l’entrée en vigueur de la modification du 19 mai 2025.

II

Les annexes 2, 3.1 et 4.2 sont modifiées conformément aux textes ci-joints.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er juillet 2025.

19 mai 2025

Office fédéral de l’agriculture:

Christian Hofer

(art. 17, al. 1)

Liste des additifs homologués pour l’alimentation animale (liste des additifs)

1 Catégorie 1: additifs technologiques

Ch. 1.1Les additifs 1a260, 1a262, 1a263, 1a338 et 1j514ii sont modifiés conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie
d’animaux Âge
maximal Teneur
minimale Teneur
maximale Autres dispositions en mg par kg d’aliment
complet ayant une teneur
en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1a260 1 a Acide acétique Acide acétique ≥ 99,8 %
Sous forme liquide Caractérisation de la substance active: Acide acétique ≥ 99,8 %
C₂H₄O₂
N^o CAS: 64-19-7
Eau ≤ 0,15 %
Matières non volatiles ≤ 30 mg/kg
Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 0,5 g/kg
Obtenu par synthèse chimique, y compris par production de cellulose (en tant que sous-produit) Toutes les espèces animales autres que les ruminants – – 2500 Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» Ruminants – – – 1a262 1 a Diacétate de sodium Diacétate de sodium ≥ 97 %
Sous forme solide Caractérisation de la substance active: Diacétate de sodium (anhydre et trihydraté)
NaC₄H₇O₄
N^o CAS: 126-96-5
Acétate de sodium ≥ 58 % Acide acétique ≥ 39 % Eau ≤ 2 % Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 1 g/kg Obtention par synthèse chimique Toutes les espèces animales autres que les ruminants – – 2500 (exprimée en acide acétique) Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» Ruminants – – – 1a263 1 a Acétate de calcium
(anhydre et monohydraté) Acétate de calcium ≥ 98,7 % Sous forme solide Caractérisation de la substance active: Acétate de calcium ≥ 98,7 % C₄H₆CaO₄ N^o CAS: 62-54-4 Eau ≤ 6 % Acide formique, ses sels et autres matières oxydables ≤ 1 g/kg Obtenu par synthèse chimique Toutes les espèces animales autres que les ruminants – – 2500 (exprimée en acide acétique) Le mélange de différentes sources d’acide acétique ne dépasse pas la teneur maximale autorisée dans les aliments complets pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Le mode d’emploi de l’additif, du prémélange et des aliments pour animaux doit comporter la mention suivante: «L’utilisation simultanée de différents acides organiques est contre-indiquée lorsqu’un ou plusieurs d’entre eux sont utilisés à la teneur maximale autorisée ou à une teneur proche de celle-ci.» Ruminants – – – 1a338 1 a Acide orthophosphorique Acide orthophosphorique (67 % à 85,7 %) m/m (solution aqueuse) Acide volatil: ≤ 10 mg/kg (exprimé en acide acétique) Chlorures: ≤ 200 mg/kg (exprimés en chlore) Sulfates: ≤ 1500 mg/kg (exprimés en CaSO₄) Caractérisation de la substance active: Acide orthophosphorique H₃PO₄ N° CAS: 7664-38-2 Toutes les espèces animales – – – Indiquer la teneur en phosphore sur l’étiquette de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 1j514ii 1 a Bisulfate de sodium Bisulfate de sodium ≥ 95,2 % Nickel: maximum 1 mg/kg Caractérisation de la substance active: Bisulfate de sodium Obtenu par synthèse chimique Na: 19,15 % SO₄: 80,01 % Formule chimique: NaHSO₄ N^o CAS: 7681-38-1 Toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons – – 4000 Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Chats – – 20 000 Visons – – 10 000

Ch. 1.2L’additif 1b306 (i) / (ii) est remplacé par les additifs 1b306(i) et 1b306(ii) conformément au texte ci-dessous.L’additif 1b307 est modifié conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie
d’animaux Age
maximal Teneur
minimale Teneur
maximale Autres dispositions en mg par kg d’aliment complet
ayant une teneur en humidité
de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1b306(i) 1 b Extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérolCaractérisation de la substance active:Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérolFormules chimiques:− C₂₉H₅₀O₂− C₂₈H₄₈O₂− C₂₈H₄₈O₂− C₂₇H₄₆O₂N° CAS:− 59-02-9− 490-23-3− 54-28-4− 119-13-1Extraits de tocophérols d’origine naturelle, à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétalesCritères de pureté: tocophérols totaux: min. 30 % Toutes les espèces animales – – – Les extraits de tocophérols tirés d’huiles végétales peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockage. 1b306
(ii) 1 b Extraits riches en tocophérols tirés d’huiles végétales (riches en delta-tocophérol) Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérolCaractérisation de la substance active:Alpha-tocophérol, bêta-tocophérol, gamma-tocophérol et delta-tocophérolFormules chimiques:− C₂₉H₅₀O₂− C₂₈H₄₈O₂− C₂₈H₄₈O₂− C₂₇H₄₆O₂N° CAS:− 59-02-9− 490-23-3− 54-28-4− 119-13-1Extraits riches en tocophérols d’origine naturelle (riches en delta-tocophérol), à l’état de liquide huileux, obtenus par extraction d’huiles végétalesCritères de pureté: au moins 80 % de tocophérols totaux et au moins 70 % de delta-tocophérol Toutes les espèces animales – – – Les extraits riches en tocophérols tirés d’huiles végétales (riches en delta-tocophérol) peuvent être mis sur le marché et utilisés en tant qu’additifs sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stabilité et de stockage et, pour les prémélanges, les conditions de stockage. 1b307 1 b Alpha-tocophérol Alpha-tocophérol Caractérisation de la substance active: dl-α-tocophérol C₂₉H₅₀O₂ N° CAS: 10191-41-0 Alpha-tocophérol, à l’état de liquide huileux, obtenu par synthèse chimique. Critère de pureté: min. 96 % Toutes les espèces animales – – – L’alpha-tocophérol peut être mis sur le marché et utilisé en tant qu’additif sous la forme d’une préparation. Dans le mode d’emploi de l’additif, indiquer les conditions de stockage et de stabilité et, pour les prémélanges, les conditions de stockage.

Ch. 1.5L’additif 1j002 est ajouté après l’additif 1j001 conformément au texte ci-dessous.Les additifs 1j524 et 1j514ii sont modifiés conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie
d’animaux Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg ou unités par kg
d’aliment complet ayant
une teneur en humidité
de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 1j002 1 j Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 [tab]Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 contenant au moins 1,3 × 10¹⁰ UFC/g d’additif[tab]Forme solideCaractérisation de la substance active:[tab]Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 Chevaux Chiens Chats Lapins 8,0 × 10¹⁰ UFC – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
«À utiliser exclusivement dans:− les produits dérivés de l’avoine (≥ 55 % d’humidité),− les produits dérivés de la racine de carotte (≥ 90 % d’humidité),− les produits dérivés de la chair de noix de coco (≥ 90 % d’humidité).»Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 1j524 1 j Hydroxyde de sodium [tab]Hydroxyde de sodium 50 % m/m[tab](solution aqueuse)Caractérisation de la substance active:[tab]Hydroxyde de sodium ≥ 98 % d’alcalis totaux (exprimés en NaOH)[tab]NaOH N° CAS:
1310-73-2[tab]Obtenu par synthèse chimique Chats, Chiens Poissons d’ornement – – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante:
«La concentration totale en sodium obtenue dans les aliments pour animaux ne doit pas compromettre l’équilibre électrolytique global.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 1j514ii 1 j Bisulfate de sodium Bisulfate de sodium ≥ 95,2 %Nickel: maximum 1 mg/kgCaractérisation de la substance active:Bisulfate de sodiumObtenu par synthèse chimiqueNa: 19,15 %SO₄: 80,01 %Formule chimique: NaHSO₄[tab]N° CAS: 7681-38-1 Toutes les espèces animales autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons – 4000 Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. La teneur totale en bisulfate de sodium ne doit pas dépasser les teneurs maximales autorisées dans l’aliment complet établies pour chacune des espèces concernées. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation desdits additif et prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par ces procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Chats – 20 000 Visons – 10 000

Ch. 1.6Les additifs 1k20602, 1k20744, 1k20733, 1k20738, 1k20734, 1k20742, 1k20731, 1k20732, 1k20721, 1k1010 et 1k1011 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.
N^o d’identification Catégorie Groupe fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèces animales
ou catégorie
d’animaux Age
maximal Teneur
minimale Teneur
maximale Autorisation réglée
dans les actes de l’UE suivants unités de substance active par kg de matière fraîche ou mg par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1k20602 1 k Enterococcus lactis DSM 22502 Préparation d’Enterococcus lactis DSM 22502 contenant au moins 1 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Enterococcus lactis DSM 22502 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/2441 de la Commission, du 16 septembre 2024, version du JO L, 2024/2441, 17.9.2024 1k20744 1 k Levilactobacillus brevis DSM 23231 Préparation de Levilactobacillus brevis DSM 23231 contenant au moins 1 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Levilactobacillus brevis DSM 23231 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1750 de la Commission, du 24 juin 2024, version du JO L, 2024/1750, 25.6.2024 1k20733 1 k Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 contenant au moins 2 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 13573 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 1k20738 1 k Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 22501 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1810 de la Commission, du 1^er juillet 2024, version du JO L, 2024/1810, 2.7.2024 1k20734 1 k Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 Préparation de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri NCIMB 30139 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1757 de la Commission, du 25 juin 2024, version du JO L, 2024/1757, 26.6.2024 1k20742 1 k Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 Préparation de Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 contenant au moins 1 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lentilactobacillus buchneri DSM 19455 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1196 de la Commission, du 25 avril 2024, version du JO L, 2024/1196, 26.4.2024 1k20731 1 k Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676 contenant au moins 6 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3676 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 1k20732 1 k Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 contenant au moins 4 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum DSM 3677 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1179 de la Commission, du 23 avril 2024, version du JO L, 2024/1179, 24.4.2024 1k20721 1 k Lactiplantibacillus plantarum LMG P‑21295 Préparation de Lactiplantibacillus plantarum LMG P‑21295 contenant au moins 5 × 10¹⁰ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Lactiplantibacillus plantarum LMG P-21295 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/1189 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1189, 25.4.2024 1k1010 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 23688 Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23688 contenant au moins 1 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 23688 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/2412 de la Commission, du 13 septembre 2024, version du JO L, 2024/2412, 16.9.2024 1k1011 1 k Pediococcus pentosaceus DSM 23689 Préparation de Pediococcus pentosaceus DSM 23689 contenant au moins 1 × 10¹¹ UFC/g d’additif Forme solide Caractérisation de la substance active:
Cellules viables de Pediococcus pentosaceus DSM 23689 Toutes les espèces animales – – – Règlement d’exécution (UE) 2024/2388 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2388, 10.9.2024

Ch. 1.7L’additif 1m04 est ajouté après l’additif 1m03i conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description, Espèces
animales
ou catégorie
d’animaux Âge
maximal Teneur
minimale Teneur
maximale Autres dispositions en mg ou unités par kg
d’aliment complet
ayant une teneur en
humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1m04 1 m³ Fumonisine estérase EC 3.1.1.87 Préparation de fumonisine estérase produite avec Komagataella phaffii NCAIM (P) Y001485 contenant au moins 1200 U⁴/g Sous forme solide Caractérisation de la substance active:
Fumonisine estérase (EC 3.1.1.87) produite avec Komagataella phaffii NCAIM (P) Y001485 Porcelets de toutes les espèces de suidés Porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés – 60 U 60 U Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et a stabilité au traitement thermique. L’additif ne doit être utilisé que dans les aliments pour animaux qui sont déjà conformes aux règles relatives aux mycotoxines établies dans la législation sur les substances indésirables dans les aliments pour animaux. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection de la peau et une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

2 Catégorie 2: additifs sensoriels

Ch. 2.1L’additif 2a104 est supprimé.

Ch. 2.2.1L’additif E 954 (iii) est supprimé.Les additifs 1j514ii, 2b02015, 2b02038, 2b07078, 2b07094, 2b07126, 2b07146, 2b07159, 2b09016, 2b09215, 2b09216, 2b09269, 2b07057, 2b13010, 2b13042, 2b04003, 2b04010, 2b05040, 2b05041, 2b14038 et 2b2972-ex sont modifiés conformément au texte ci-dessous.Les additifs 2b133-eo, 2b133i-eo, 2b131-eo, 2b05035, 2b09830, 2b02016, 2b07147, 2b07215, 2b09218, 2b10005, 2b08038, 2b09749, 2b04006, 2b04031, 2b15016, 2b01005, 2b02059, 2b07176, 2b09017, 2b10024, 2b05030, 2b09031, 2b09707, 2b09783, 2b09784, 2b09788, 2b09789, 2b04005, 2b04007, 2b04008, 2b04009, 2b04022, 2b04027, 2b04028, 2b04036, 2b04041, 2b04042, 2b04044, 2b04047, 2b01006, 2b01019, 2b01020, 2b01046, 2b15018, 2b249-eo, 2b249-t, 2b154-eo et 2b340-eo sont ajoutés à la fin du tableau conformément au texte ci-dessous. N° d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique, description Espèces
animales
ou catégorie
d’animaux Age
maximal Teneur
minimale Teneur
maximale Autorisation réglée dans les actes
de l’UE suivants mg/kg d’aliment complet
ayant une teneur en
humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 1j514ii 2 b Bisulfate de sodium Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Animaux de compagnie et autres ani-maux non producteurs de denrées alimentaires autres que les animaux aquatiques, les chats et les visons – – 4000 Règlement d’exécution (UE) 2024/2393 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2393, 10.9.2024 Chats – – 20 000 Visons – – 10 000 2b02015 2 b Menthol Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2018/245 de la Commission, du 15 février 2018, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/1989, JO L, 2024/1989, 24.7.2024 2b02038 2 b Alcool fenchylique 2b07078 2 b d,l-Isomenthone 2b07094 2 b 3-Méthyl-2-[pent-2-(cis) ényl]cyclopent-2-én-1-one 2b07126 2 b 3,5,5-Triméthylcyclohex-2-én-1-one 2b07146 2 b d-Carvone 2b07159 2 b d-Fenchone 2b09016 2 b Acétate de menthyle 2b09215 2 b Acétate de carvyle 2b09216 2 b Acétate de dihydrocarvyle 2b09269 2 b Acétate de fenchyle 2b07057 2 b 3-Éthylcyclopentane-1,2-dione Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes
les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2022/1452 de la Commission, du 1^er septembre 2022, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/2179, JO L 2024/2179, 3.9.2024 2b13010 2 b 4-Hydroxy-2,5-diméthylfuran-3(2H)-one Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chiens Chats – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b13042 2 b 4,5-Dihydro-2-méthylfuranne-3(2H)-one Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Chiens Chats – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b04003 2 b Eugénol Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes
les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b04010 2 b 1-Méthoxy-4-[prop-1(trans)-ényl]benzène Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes
les espèces animales à l’exception des volailles et des poissons – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b05040 2 b α-Pentylcinnamaldéhyde Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes
les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b05041 2 b α-Hexylcinnamaldéhyde Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b14038 2 b 2-Acétylpyridine Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b2972-ex 2 b Extrait de quebracho rouge Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Dindes d’engraissement – – 540 Règlement d’exécution (UE) 2023/2846 de la Commission, du 20 décembre 2023, modifié en dernier lieu par le règlement d’exécution (UE) 2024/1839, JO L, 2024/1839, 4.7.2024 Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement – – 400 Toutes les espèces de volailles destinées à la ponte et à la reproduction – – 600 Porcelets, porcelets d’espèces mineures de suidés et porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés – – 720 Porcs d’engraissement – – 860 Truies – – 1050 Veaux d’engraissement (aliment d’allaitement) – – 1680 Ruminants d’engraissement, à l’exception des ovins et des caprins Chevaux – – 1580 Ovins, caprins – – 1580 Vaches laitières et espèces mineures de ruminants laitiers, à l’exception des ovins et des caprins laitiers – – 1030 Lapins – – 630 Salmonidés et espèces mineures de poissons – – 1810 Poissons d’ornement – – 3000 Chiens – – 1900 Chats – – 317 Oiseaux d’ornement – – 317 Autres espèces et catégories d’animaux – – 317 2b133-eo 2 b Huile essentielle d’écorce de cannelier Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Porcs d’engraissement – – 25 Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1186, 25.4.2024 Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés – – 50 Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés – – 50 Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement – – 10 Poulets d’engraissement, dindons d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement – – 5 Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs – – 5 Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés – – 5 2b133i-eo 2 b Huile essentielle de feuille de cannelier Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Porcs d’engraissement – – 50 Règlement d’exécution (UE) 2024/1186 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1186, 25.4.2024 Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés – – 50 Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés – – 50 Bovins et ovins d’engraissement, espèces mineures de ruminants d’engraissement et veaux d’engraissement – – 50 Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement – – 40 Dindons d’engraissement – – 50 Lapins d’engraissement – – 50 Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs – – 25 Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés – – 25 2b131-eo 2 b Huile essentielle de cannelle de Chine Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Porcs d’engraissement – – 61 Règlement d’exécution (UE) 2024/1195 de la Commission, du 24 avril 2024, version du JO L, 2024/1195, 25.4.2024 Porcs d’engraissement d’espèces mineures de suidés – – 51 Porcelets et porcelets d’espèces mineures de suidés – – 51 Veaux d’engraissement – – 100 Bovins d’engraissement, ovins d’engraissement et espèces mineures de ruminants d’engraissement – – 60 Poulets d’engraissement et espèces mineures de volailles d’engraissement – – 28,5 Dindons d’engraissement – – 38 Lapins d’engraissement – – 25 Salmonidés et poissons mineurs, à l’exception des géniteurs – – 125 Autres espèces mineures destinées à l’engraissement, à l’exception des équidés – – 28,5 2b05035 2 b Undéc-10-énal Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/1989 de la Commission, du 22 juillet 2024, version du JO L, 2024/1989, 24.7.2024 2b09830 2 b Acétate de terpinéol 2b02016 2 b D,L-Bornéol 2b07147 2 b L-Carvone Toutes les espèces animales – – 10 2b07215 2 b D-Camphre Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b09218 2 b Acétate de D,L‑isobornyle 2b10005 2 b 3-Propylidènephthalide 2b08038 2 b Acide phénylacétique 2b09749 2 b Salicylate de méthyle Toutes les espèces animales – – 50 2b04006 2 b Thymol Toutes les espèces animales – – 125 2b04031 2 b Carvacrol Toutes les espèces animales – – 125 2b15016 2 b Benzothiazole Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) 2b01005 2 b Terpinolène 2b02059 2 b D,L-Isobornéol 2b07176 2 b trans-Menthone 2b09017 2 b Acétate de D,L-bornyle 2b10024 2 b 3-Butylidènephtalide 2b05030 2 b Phénylacétaldéhyde 2b09031 2 b Acétate de phénéthyle 2b09707 2 b Phénylacétate de phénéthyle 2b09783 2 b Phénylacétate de méthyle 2b09784 2 b Phénylacétate d’éthyle 2b09788 2 b Phénylacétate d’isobutyle 2b09789 2 b Phénylacétate de 3-méthylbutyle 2b04005 2 b 2-Méthoxyphénol 2b04007 2 b 2-Méthoxy-4-méthylphénol 2b04008 2 b 4-Éthylguaiacol 2b04009 2 b 2-Méthoxy-4-vinylphénol 2b04022 2 b 4-Éthylphénol 2b04027 2 b 2-Méthylphénol 2b04028 2 b 4-Méthylphénol 2b04036 2 b 2,6-Diméthoxyphénol 2b04041 2 b Phénol 2b04042 2 b 2,6-Diméthylphénol 2b04044 2 b 2-Isopropylphénol 2b04047 2 b Benzène-1,3-diol 2b01006 2 b alpha-Phellandrène 2b01019 2 b alpha-Terpinène 2b01020 2 b gamma-Terpinène 2b01046 2 b L-Limonène 2b15018 2 b 4-méthyl-5-vinylthiazole Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/2385 de la Commission, du 9 septembre 2024, version du JO L, 2024/2385, 10.9.2024 2b249-eo 2 b Huile essentielle de genévrier Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/2414 de la Commission, du 13 septembre 2024, version du JO L, 2024/2414, 16.9.2024 2b249-t 2 b Teinture de genévrier 2b154-eo 2 b Huile essentielle de coriandre Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/2427 d§e la Commission, du 16 septembre 2024, version du JO L, 2024/2427, 17.9.2024 2b340-eo 2 b Huile essentielle blanche de pin Voir règlement (UE) dans la dernière colonne Toutes les espèces animales – – Teneurs maximales recommandées (Voir reg. UE) Règlement d’exécution (UE) 2024/2464 de la Commission, du 12 septembre 2024, version du JO L, 2024/2464, 13.9.2024

Ch. 2.2.2 let. aLes additifs 6, 9, 10, 11, 12, 16, 22, 43, 47, 51, 60, 67, 75, 77, 83, 84, 102, 104, 135, 160, 163, 164, 171, 176, 178, 182, 190, 199, 202, 209, 215, 218, 219, 220, 221, 224, 227, 228, 233, 234, 235, 263, 265, 272, 329 et 337 sont supprimés.L’additif 304 est modifié conformément au texte ci-dessous. Numéro
d’ordre Catégorie Groupe
fonctionnel Désignation chimique 1 2 3 4 304 2 b Juniperus communis L.: Juniper branches oil CAS 8012-91-7 CoE 249 EINECS 283-268-3

Ch. 2.2.2 let. bL’additif 329 est ajouté au début du tableau conformément au texte ci-dessous. Numéro d’ordre Catégorie Groupe fonctionnel Désignation chimique 1 2 3 4 329 2 b Panax ginseng C. A. Mey.: Ginseng tincture CoE 318

3 Catégorie 3: additifs nutritionnels

Ch. 3.1Les additifs 3a314 et 3a315 sont modifiés conformément au texte ci-dessous.L’additif 3a673 est ajouté après l’additif 3a672c conformément au texte ci-dessous.L’additif 3a836 est ajouté après l’additif 3a835 conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèce animale ou
catégorie d’animaux Âge
maximal j. = jours
m. = mois Teneur maximale par kg
d’aliment complet ayant une
teneur en humidité de 12 % Autres dispositions 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3a314 3 a Acide nicotinique Acide nicotinique Caractérisation de la substance active: Acide nicotinique Forme solide Pureté: ≥ 99 % Dénomination chimique: acide nicotinique Formule chimique: C₆H₅NO₂ Numéro CAS: 59-67-6 Numéro Einecs: 200-441-0 Toutes les espèces animales – – L’acide nicotinique peut également être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3a315 3 a Niacinamide Niacinamide Caractérisation de la substance active: Niacinamide Forme solide Pureté: ≥ 99 % Dénomination chimique: niacinamide, nicotinamide Formule chimique: C₆H₆N₂O Numéro CAS: 98-92-0 Numéro Einecs: 202-713 Toutes les espèces animales – – La niacinamide peut également être utilisée dans l’eau d’abreuvement. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire, d’une protection des yeux et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3a673 3 a 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé issu d’extrait de Solanum glaucophylum Préparation d’extrait de Solanum glaucophylum avec au moins 0,005 % de 1,25-dihydroxycholécalciférol glycosylé Forme solide Caractérisation de la substance active: 1,25-Dihydroxycholécalciferol glycosylé Formule chimique:
C₂₇H₄₄O₃- × (C₆H₁₀O₅)_n, où n = 1 à 12 Numéro CAS: 89457-77-2 Produit par extraction éthanolique de feuilles de Solanum glaucophyllum Vaches laitières – 0,004 mg de 1,25-dihydroxycholécalciférol/kg Afin de réduire le risque de fièvre vitulaire et d’hypocalcémie subclinique, l’additif ne peut être utilisé qu’aux fins de l’incorporation dans un aliment complémentaire pour animaux, sous la forme d’un bolus.L’additif ne peut être utilisé qu’une seule fois au cours de la période de pré-vêlage (allant du neuvième jour précédant le vêlage à immédiatement avant le vêlage).L’additif doit être administré une seule fois, par voie orale, sous la forme d’un bolus, avec une administration quotidienne de:− au moins 60 g de calcium par vache la semaine précédant le vêlage, et 84 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation;− au moins 18 g de magnésium par vache la semaine précédant le vêlage, et 26 g par vache jusqu’à la fin de la troisième semaine de lactation.Le mode d’emploi de l’additif doit préciser les conditions de stockage.Quantité maximale de la combinaison de 1,25-dihydroxycholécalciférol et de vitamine D₃ (cholécalciférol) par kg d’aliment complet: 0,1 mg⁵ de cholécalciférol.L’utilisation simultanée de l’additif avec le 25-hydroxycholécalciférol n’est pas autorisée.Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3a836 3 a «Vitamine B₁₂» ou «cyanocobalamine» Cyanocobalamine Sous forme solide Caractérisation de la substance active:
Cyanocobalamine C₆₃H₈₈CoN₁₄O₁₄P Numéro CAS: 68-19-9 Pureté: ≥ 96 % sur la base de la matière sèche; perte à la dessiccation 12 % Produite par fermentation avec Ensifer adhaerens CGMCC 19596 Toutes les espèces animales – – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI/m³ d’air. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

Ch. 3.2L’additif 3b817 est supprimé.L’additif 3b818i est ajouté après l’additif 3b818 conformément au texte ci-dessous. N^o
d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèce
animale
ou catégorie
d’animaux Teneur
minimale Teneur maximale Autres dispositions Quantité de l’élément en mg/kg
d’aliment complet ayant une teneur
en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3b818i 3 b l-sélénométhionine de zinc Préparation solide de l-sélénométhionine de zinc présentant une teneur en sélénium de 40 à 46 g/kgSélénium organique sous forme de l-sélénométhionine de zincFormule chimique: C₅H₁₀ClNO₂SeZnPoudre cristalline présentant les teneurs suivantes:− l-sélénométhionine > 62 %,− sélénium > 24,5 %,− zinc > 19 %, et− chlorures > 20 % Toutes les espèces animales – 0,5 Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique. L’additif doit être incorporé aux aliments pour animaux sous forme de prémélange. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Supplémentation maximale en sélénium organique: 0,2 mg Se/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %.

Ch. 3.3L’additif 3c372 est supprimé.L’additif 3c385 est ajouté après l’additif 3c384 conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c412 est ajouté après l’additif 3c411 conformément au texte ci-dessous.L’additif 3c442 est ajouté après l’additif 3c441 conformément au texte ci-dessous. N^o d’identification Catégorie Groupe
fonctionnel Additif Composition,
formule chimique,
description Espèce animale
ou catégorie d’animaux Teneur minimale Teneur maximale Autres dispositions en mg d’additif par kg
d’aliment complet ayant
une teneur en humidité de 12 % 1 2 3 4 5 6 7 8 9 3c385 3 c L–isoleucine Poudre ayant une teneur minimale en L-isoleucine de 93,5 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en humidité de 2 % Caractérisation de la substance active:
L-isoleucine produite par Corynebacterium glutamicum CGMCC 20437 Formule chimique: C₆H₁₃NO₂ Numéro CAS: 73-32-5 Toutes les espèces animales – – Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau doivent être indiquées dans lemode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-isoleucine soit protégée contre la dégradation ruminale lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑isoleucine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3c412 3 c L-thréonine Poudre ayant une teneur minimale de 98,5 % en L-thréonine et une teneur maximale de 1 % en humidité. Caractérisation de la substance active:
L-thréonine produite à l’aide d’Escherichia coli CGMCC 7.455 Formule chimique: C₄H₉NO₃ Numéro CAS: 72-19-5 Toutes les espèces animales – – Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que la L-thréonine soit protégée dans le rumen lorsqu’elle est utilisée dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑thréonine, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et essentiels sous conditions afin d’éviter les déséquilibres.» Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. 3c442 3 c L-tryptophane Poudre ayant une teneur minimale en L-tryptophane de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur en eau inférieure ou égale à 0,5 % Teneur maximale en 1,1′-éthylidène-bis-L-tryptophane de 10 mg/kg Caractérisation de la substance active:
L-tryptophane produit par Escherichia coli CGMCC 7.460 Formule chimique: C₁₁H₁₂N₂O₂ Numéro CAS: 73-22-3 Toutes les espèces animales – – Les conditions de stockage, la stabilité au traitement thermique et la stabilité dans l’eau doivent être indiquées dans le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent veiller à ce que le L-tryptophane soit protégé contre la dégradation ruminale lorsqu’il est utilisé dans l’alimentation des ruminants. L’étiquetage de l’additif et des prémélanges doit comporter la mention suivante: «En cas de supplémentation en L‑tryptophane, notamment par l’intermédiaire de l’eau d’abreuvement, il convient de tenir compte de tous les acides aminés essentiels et conditionnellement essentiels afin d’éviter les déséquilibres.» L’additif doit présenter une teneur en endotoxines et un potentiel de production de poussières qui garantissent une exposition maximale de 1600 UI d’endotoxines/m³ d’air. Les entreprises du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de l’utilisation de l’additif et des prémélanges. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

(art. 4, al. 2, 5, al. 1, 6, al. 3, let. b, et 10, let. b)

Liste des objectifs nutritionnels particuliers homologués (liste des aliments diététiques)

Note de bas de pageLa liste des objectifs nutritionnels particuliers (destinations) homologués pour les aliments diététiques pour animaux, ainsi que les exigences relatives aux teneurs et aux restrictions d’utilisation, sont conformes à l’annexe du règlement (UE) 2020/354⁶.

(art. 3)

Partie 1, note de bas de page

Partie 1 Aliments pour animaux d’origine non animale provenant de certains pays et temporairement soumis à des contrôles renforcés conformément à l’art. 58 OSALA.

Ensemble des aliments pour animaux figurant à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2019/1793^⁷.