AS 2025 396

Ordonnance du DFI sur l’hygiène dans les activités liées aux denrées alimentaires (OHyg)

Préambule

L’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires,

vu l’art. 72 de l’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène¹,

arrête:

I

L’ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène est modifiée comme suit:

Art. 74c Disposition transitoire relative à la modification du 2 juin 2025Les denrées alimentaires non conformes à la modification du 2 juin 2025 peuvent encore être importées, fabriquées et remises au consommateur selon l’ancien droit jusqu’au 30 juin 2026.

II

L’annexe 1 est modifiée conformément au texte ci-joint.

III

La présente ordonnance entre en vigueur le 1^er juillet 2025.

2 juin 2025

Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires: Hans Wyss

(art. 3, al. 2, let. b, 5, al. 1, 24, al. 2, 32, al. 6, 66, al. 3 et 4, 67, al. 1 et 2, 71, al. 1, et 74)

Critères microbiologiques applicables aux denrées alimentaires

Le ch. 1.2 et les notes de bas de page sont modifiés comme suit: Catégorie de denrées alimentaires Microorganismes/toxines,
métabolites Plan
d’échantillonnage Limites Méthode d’analyse
de référence Stade d’application du critère n c m M 1.2 Denrées alimentaires prêtes à la consommation permettant le développement de L. monocytogenes, autres que celles destinées aux nourrissons ou à des fins médicales spéciales Listeria monocytogenes 5 0 100 UFC/g² SN EN ISO 11290³ Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation 5 0 Non décelable dans 25 g⁴ SN EN/ISO 11290-1 Produits mis sur le marché pendant leur durée de conservation