Wortlaut

L'armée a fort heureusement laissé son attirail de guerre au vestiaire pour présenter brillamment son rôle dans la construction de la sécurité au Chantier Naval (Die Werft) de Meyriez. Mais l'armée est présente sur de nombreux autres sites de l'Expo et apporte son soutien logistique à une manifestation qu'elle a contribué à sortir de terre. Or, les chiffres les plus fantaisistes circulent depuis quelque temps sur le coût réel de l'engagement de l'armée. Le Conseil fédéral est-il en mesure de dire combien Expo.02 aurait dû payer à des prestataires de services privés pour les prestations fournies par l'armée ?

Stellungnahme des Bundesrates

Le Conseil fédéral souhaite une transparence absolue en ce qui concerne les coûts occasionnés par les engagements de l'armée en faveur de l'Expo.02. C'est pourquoi, le 1er mai 2000 déjà, le chef du DDPS a édicté des directives pour le décompte des prestations de l'armée en faveur de l'Expo.02 (Abrechnung von Dienstleistungen der Armee zugunsten Expo.02, en allemand seulement).

Les prestations fournies par l'armée concernent deux domaines :

- mise à disposition de matériel et de véhicules ;

- engagements de troupes.

Les engagements de troupes peuvent être classés en quatre catégories :

- engagements en faveur de la direction de l'Expo.02 (en particulier des formations du génie pour des travaux de construction);

- engagements en faveur des cantons (engagements subsidiaires dans le domaine de la sécurité);

- engagements en faveur du projet de Meyriez (construction et fonctionnement);

- engagements pour les "Events DDPS" (Air Show, musique militaire, CSIM, etc.).

Le budget total du DDPS en faveur de l'Expo.02 s'élève à 18,5 millions de francs. À la fin du mois d'avril 2002, le DDPS avait dépensé 7,5 millions de francs de ce budget. Dans ce montant sont notamment incluses les dépenses pour trois postes à plein temps pour les services et les manifestations du DDPS et les dépenses pour le personnel du Groupement de l'armement des quatre projets de la Confédération. Ne sont pas pris en compte les frais administratifs du DDPS, dont les employés accomplissent des tâches ponctuelles en faveur de l'Expo.02. Ne sont pas non plus prises en compte les prestations fournies par les Forces aériennes sous forme d'heures de vol. Ces dernières ne sont effectuées que dans le cadre de l'entraînement ordinaire de vol.

Le calcul définitif des coûts relatifs à l'engagement de l'armée ne pourra être effectué qu'une fois l'Expo.02 terminée et les travaux de démontage achevés. Les chiffres mentionnés dans la presse ne sont que pure spéculation et ne seront pas commentés par le DDPS.

Le Conseil fédéral estime que les efforts à consentir pour calculer les frais supplémentaires hypothétiques qu'aurait occasionnés la prise en charge des prestations de l'armée par des entreprises privées sont disproportionnés et de ce fait peu judicieux. Il renonce dès lors à faire procéder à ce calcul.

Réponse du Conseil fédéral.