Wortlaut

L'attente aux passages à niveau est parfois incompréhensiblement longue. Entre Zurich et Affoltern am Albis, par exemple, les barrières restent fermées pendant près de quatre minutes. À l'époque où les barrières étaient encore fermées par le garde-barrière, on pouvait le comprendre mais plus maintenant. En plus d'être absurde, vu les progrès techniques, cette situation est extrêmement gênante pour de nombreux usagers de la route. Des embouteillages se créent parce qu'il faut s'arrêter plus souvent pendant plus longtemps et la protection de l'environnement n'en ressort pas gagnante. À l'étranger, les attentes sont moins longues. Au Tyrol (Autriche), par exemple, l'attente est de quinze secondes. Pourquoi la Suisse n'est-elle pas capable d'en faire autant ?

Stellungnahme des Bundesrates

Les gestionnaires d'infrastructure ferroviaire s'engagent à ce que les temps de blocage des passages à niveau soient aussi courts que possible. Conformément aux dispositions d'exécution en vigueur, il faut que chaque passage à niveau soit fermé à la circulation routière avant qu'un train ne soit distant de moins d'une distance de freinage de celui-ci. Si le passage à niveau n'est pas fermé, il doit être possible d'arrêter le train avant qu'il ne l'atteigne. Cette sécurité n'existe pas à l'étranger vu les courts délais d'attente sur différentes lignes ferroviaires susmentionnées.

Le temps de blocage calculé pour les passages à niveau s'obtient en additionnant plusieurs temps, dont les interdépendances diffèrent et qui peuvent donc varier sensiblement d'un passage à niveau à l'autre.

Plus un passage à niveau est complexe, plus son temps de blocage est long. Cette complexité est déterminée par divers facteurs d'influence, par exemple la conception du passage à niveau, les caractéristiques des trains telles que la vitesse, la masse, le freinage, le concept de signalisation des gares environnantes, la présence d'arrêts à proximité et la présence éventuelle d'emboîtements avec des passages à niveau voisins.

Les passages à niveau situés près des gares ou des arrêts avec des lignes à double voie et beaucoup de trafic ferroviaire ont généralement de longs temps de blocage. Le conflit d'objectifs entre le bon fonctionnement des chemins de fer et les temps minimaux de blocage des passages à niveau ne peut être résolu de manière satisfaisante partout.

Depuis 2003, la Confédération a ordonné diverses optimisations pour les temps de blocage des passages à niveau. Il s'agit, par exemple, de la définition de temps maximaux de blocage par train, de la réduction du temps de mouvement des barrières et du temps minimal d'avertissement des feux clignotants.

Actuellement, le Conseil fédéral ne voit aucune possibilité de réduire de manière significative les temps de blocage des passages à niveau en général sans porter atteinte à l'exploitation ferroviaire et à la sécurité. Dans le cadre de ses activités de surveillance, l'Office fédéral des transports examinera toutefois s'il est possible de réduire encore les temps de blocage pour certains passages à niveau critiques.

Réponse du Conseil fédéral.