Lexipedia

24.1032 · Question · 2024-06-14

Département de l'intérieur

Liquidé

Wortlaut

Actuellement, certaines analyses de laboratoire simples peuvent se faire par le médecin au sein de son cabinet. Et cela à un coût supérieur à celui des mêmes analyses effectuées par un laboratoire externe reconnu.

Quel est le coût annuel global, sur le plan national, de ces analyse en cabinet médical, quel aurait été leur coût si ces analyses avaient été effectuées dans un laboratoire d’analyses externe et, pour les types d’analyses concernés, quelle est la proportion respective en cabinet et en laboratoire indépendant?

Stellungnahme des Bundesrates

La tarification des 33 analyses rapides pour les laboratoires de cabinets médicaux est entrée en vigueur le 1er janvier 2015. Cette mesure a été introduite en application du masterplan « Médecine de famille et médecine de base ». Les analyses rapides permettent au médecin de prendre immédiatement les décisions diagnostiques et thérapeutiques qui s’imposent pendant la consultation (diagnostic en présence du patient). Les résultats des analyses effectuées dans un laboratoire mandaté par un autre fournisseur de prestations ne sont généralement disponibles que le jour suivant le prélèvement. La mise à disposition rapide des résultats des analyses permet d’optimiser le traitement des patients, en prenant plus rapidement des mesures thérapeutiques ou en en évitant d’inutiles, ce qui permet de réduire les coûts à la charge de l’assurance obligatoire des soins (AOS). Des conditions de production et des structures de coûts différentes justifient la tarification plus élevée pratiquée pour les laboratoires de cabinets médicaux par rapport aux laboratoires mandatés. Aucun autre supplément ou taxe ne peuvent être facturés pour les tarifs des analyses rapides effectuées dans les laboratoires de cabinets médicaux. En revanche, pour les analyses réalisées dans les laboratoires mandatés, une taxe de commande de 21,60 francs est perçue en plus du tarif de l’analyse. Pour un nombre réduit d’analyses par commande, il est possible que les coûts soient au total moins élevés dans un laboratoire de cabinet médical que dans un laboratoire mandaté. Par contre, des économies sont possibles lorsque plusieurs analyses mandatées sont regroupées dans une même commande (environ 4 analyses ou plus). Par exemple, une seule analyse de glucose réalisée dans le laboratoire de cabinet médical coûte 7,90 francs. La même analyse coûte 23,90 francs lorsqu’elle est réalisée par un laboratoire mandaté (2,30 francs pour l’analyse et 21,60 francs pour la taxe de commande). Il est difficile d’établir une comparaison directe entre les coûts totaux des analyses rapides et les coûts totaux des mêmes analyses effectuées dans des laboratoires mandatés, car le coût des analyses réalisées par les laboratoires mandatés varie selon la quantité par commande. Les coûts totaux des analyses rapides effectuées dans les laboratoires de cabinets médicaux s’élèvent à 482 millions de francs, ce qui représente 24,5 % des coûts totaux de la liste des analyses en 2022 (1,96 milliard de francs). Le nombre d’analyses rapides effectuées par les laboratoires de cabinets médicaux représentait 35,8 % du volume total d’analyses réalisées en 2022 (44,5 millions d’analyses sur un total de 124 millions).