Wortlaut

Le transport de personnes et de marchandises par le rail est en plein essor. Mais il est difficile de mettre en place de nouvelles offres, surtout dans les grands nœuds ferroviaires. Pour répondre à la demande croissante, il faut souvent augmenter les capacités en procédant à des aménagements infrastructurels complexes. Ce n’est que de cette manière que l’on pourra satisfaire les besoins de mobilité de la société et de l’économie. Pour garantir la stabilité de l’exploitation ferroviaire pendant les travaux, il faut souvent réduire l’offre temporairement.

Il est dans l’intérêt de la population et des entreprises que les aménagements ferroviaires importants démarrent rapidement et que les nouvelles offres produisent rapidement leurs effets. Il est tout aussi important que les aménagements soient réalisés efficacement et le plus rapidement possible. Sinon, l’offre ferroviaire stagnera, voire diminuera, pendant des années.

On peut y parvenir grâce à une mise en oeuvre efficace, par exemple lorsque différentes phases de construction se déroulent en parallèle. L’aménagement dans le nœud de Berne est exemplaire à cet égard : les deux entreprises que sont la RBS et les CFF travaillent dans une large mesure en parallèle à la gare souterraine RBS et dans le cadre de l’aménagement de la gare CFF de Berne.

Le nœud ferroviaire de Bâle, y compris sa pièce maîtresse, doit faire l’objet d’un aménagement important, urgent et complexe que nul ne conteste. Il est clair que cet aménagement ne pourra être réalisé de manière judicieuse que par étapes. Mais un échelonnement par étapes trop courtes prolongerait considérablement la durée de l’aménagement, et donc les restrictions de l’offre.

Si le nœud ferroviaire de Bâle est renforcé dans le cadre des mesures de confortement (message 2026), et si la gare souterraine de Bâle CFF n’est pas réalisée de manière coordonnée dans le temps, mais lors d’une étape ultérieure, les activités de construction à Bâle CFF risquent d’être inutilement longues, sans parler du fait que l’offre ferroviaire sera limitée dans tout le nord-ouest de la Suisse.

Compte tenu de cette situation, le Conseil fédéral est prié de bien vouloir répondre aux questions suivantes :

• Partage-t-il l’avis selon lequel l’extension incontestée et urgente des capacités du nœud ferroviaire de Bâle doit être réalisée de manière à ce que les restrictions de l’offre ferroviaire dues aux chantiers soient aussi limitées et brèves que possible ?

• Partage-t-il l’avis selon lequel il faut échelonner les grands projets de manière à exploiter au mieux les parallélismes et les synergies judicieuses des différentes phases de construction ?

• Comment fait-il en sorte que l’on échelonne les grands projets, par exemple à Bâle, de manière à exploiter au mieux les synergies dans le déroulement des travaux et toutes les possibilités de réduire les restrictions liées aux activités de construction ?

Stellungnahme des Bundesrates

1. Garantir une exploitation ferroviaire sûre et ponctuelle dans le cadre de grands projets d’aménagement et de renouvellement constitue un grand défi. Dans l’intérêt des passagers, les travaux de construction sont réalisés de manière à restreindre le moins possible l’exploitation ferroviaire, ce qui peut se répercuter sur la durée des travaux et sur les coûts des projets. Les CFF, en tant que gestionnaire d’infrastructure concerné, répondent de la planification concrète des chantiers et de la réalisation des projets pour le nœud de Bâle. Ils s’accordent avec les deux cantons de Bâle-Ville et de Bâle-Campagne ainsi qu’avec la Confédération.2. /3. Des déroulements détaillés de la réalisation sont élaborés dans le cadre de l’étude préalable relative au nœud de Bâle, afin de pouvoir tenir compte du mieux possible des interdépendances des différents projets en termes de construction et d’exploitation. Dans toute la mesure du possible, les synergies sont mises à profit et les travaux envisagés par paquets. Les interdépendances entre l’exploitation ferroviaire, les mises hors service de voies nécessaires pour les travaux, l’espace requis pour la logistique et les installations de chantier ainsi que les moyens financiers disponibles constituent des conditions-cadres exigeantes à cet égard.