Wortlaut

Une nouvelle panne est survenue sur le surgénérateur Superphénix à Creys-Malville le lundi 4 septembre. Une carte électronique a brûlé et une procédure d'arrêt d'urgence a dû être mise en place. Durant cette procédure, une soupape a lâché dans un générateur de vapeur causant un grand jet de fumée blanche et un bruit d'explosion. Le problème a d'abord été nié, malgré le témoignage de voisins. Enfin, le 7 septembre, la direction de la centrale a reconnu l'accident. Cette panne a de nouveau nécessité l'arrêt de Superphénix, qui fonctionnait "exceptionnellement" depuis 13 jours, ce qui représente un record, si l'on considère que la dernière fois, il n'avait fonctionné que 3 jours ! Depuis sa mise en fonctionnement début 1986, il aura marché 190 jours, soit donc 6 mois en 9 ans.

Ces faits représentent, sans conteste, de nouveaux éléments par rapport à la dernière réponse de Monsieur le conseiller fédéral Ogi.

Le Conseil fédéral maintient-il sa position qui consiste à ne pas intervenir auprès du gouvernement français, en dépit des nombreuses demandes allant dans ce sens ?

Par ailleurs, le Grand Conseil genevois a adopté, dans sa séance du 15 septembre 1995, une résolution invitant le Conseil fédéral "à protester vivement auprès des autorités concernées (gouvernements chinois et français) contre le redémarrage de Superphénix, les essais nucléaires français dans le Pacifique, ainsi que les essais nucléaires chinois".

Comment le Conseil fédéral va-t-il traiter cette résolution et quelle suite va-t-il lui donner notamment en ce qui concerne Superphénix ?