Berset Alain · Ständerat · 2009-09-21

Wortprotokoll

Schwab Philippe, Ratssekretär, verliest die folgende Mitteilung:

Schwab Philippe, secrétaire, donne lecture de la communication suivante:

Le Conseil d'Etat de la République et Canton de Neuchâtel communique que Monsieur Didier Berberat, né le 1er décembre 1956, originaire de Montignez, a été élu le 12 août 2009 comme membre du Conseil des Etats. L'arrêté du 26 août 2009 validant son élection a été publié dans la Feuille officielle de la République et Canton de Neuchâtel, no 34, du 28 août 2009.

[VS]

Le président (Berset Alain, président): Monsieur Berberat ayant renoncé à son mandat au Conseil national, il n'existe aucune incompatibilité au sens de l'article 144 de la Constitution fédérale. Sur la base des indications fournies par Monsieur Berberat, le Bureau n'a constaté aucune autre incompatibilité avec un mandat parlementaire au titre de l'article 14 de la loi sur le Parlement.

Nous pouvons procéder maintenant à la cérémonie d'assermentation. Je prie Monsieur Berberat de bien vouloir avancer dans l'hémicycle. J'invite les membres du conseil ainsi que toutes les autres personnes présentes dans la salle et dans les tribunes à bien vouloir se lever.

[VS]

Schwab Philippe, Ratssekretär, verliest die Gelübdeformel:

Schwab Philippe, secrétaire, donne lecture de la formule de la promesse:

Je promets d'observer la Constitution et les lois et de remplir en conscience les devoirs de ma charge.

[VS]

Berberat Didier legt das Gelübde ab

Berberat Didier fait la promesse requise

[VS]

Le président (Berset Alain, président): Monsieur le député au Conseil des Etats, le conseil prend acte de votre promesse. En son nom, je vous souhaite une cordiale bienvenue et je forme mes voeux de succès pour l'accomplissement de votre mandat. (Applaudissements; le président remet un bouquet de fleurs à Monsieur Berberat)