Eggly Jacques-Simon · Nationalrat · 2001-10-02

Wortprotokoll

J'ai envie de dire à Mme Aeppli, mais pourquoi diable veut-elle faire de la contestation dans l'esprit de mai 68, elle qui incarne ici la sérénité et la plénitude? Je ne comprends pas, Madame Aeppli, le pourquoi de cette façon de vous en prendre à cette proposition qui me paraît tellement logique, tellement logique!

En vérité, que dit le serment à l'article 3 alinéa 4: "Je jure devant Dieu tout-puissant" - référence à Dieu que nous avons d'ailleurs gardée dans la constitution - "d'observer la constitution et les lois, de remplir en conscience les devoirs de ma charge." Rien de plus, mais rien de moins. Alors, il ne s'agit pas de faire une espèce de précaution par rapport à M. Bignasca ou je ne sais qui, présentement ou dans le futur. Il s'agit tout simplement d'attendre des députés élus qu'ils remplissent les devoirs de leur charge, qu'ils observent la constitution et qu'ils observent les lois.

Vous me direz que ça va sans le dire, mais c'est quand même un acte solennel, une expression de la dignité de notre fonction que de le dire. Et si quelqu'un ne veut pas le dire, moi, je trouve tout à fait normal que le Parlement considère que malgré l'élection et la légitimité électorale dont il est revêtu, c'est une sorte de refus de dire qu'il va observer ce qui est le minimum vital pour un député. Par conséquent, je trouve que c'est tout à fait normal et que c'est tout à fait digne d'accepter de prêter ce serment. C'est tout à fait fondamental. [PAGE 1314]

En revanche, on doit en rester à l'essentiel. Par conséquent, j'estime que, aussi bien la proposition Teuscher que la proposition de minorité Zwygart commencent à ressembler à des programmes politiques. Nous n'avons absolument rien contre l'idée du respect dû à l'environnement, par exemple, mais à ce moment-là, on est dans le champ politique; on peut avoir là-dessus des idées plus ou moins différentes. Mais d'appliquer la constitution et d'appliquer la loi, c'est notre devoir absolu. Et s'il s'agissait - car on peut imaginer que ce serait de ces bords-là que ça pourrait venir - de quelqu'un d'extrême droite par exemple ou d'extrême gauche, qui dirait en quelque sorte: "Moi, j'en ai rien à faire, de ce serment", alors, en effet, je pense qu'il ne serait pas digne de siéger parmi nous au sein du Parlement.

Je vous engage donc à suivre la proposition de la majorité de la commission qui, d'ailleurs, est soutenue par le Conseil fédéral.