Nordmann Roger · Nationalrat · 2014-05-06

Wortprotokoll

J'aimerais répondre à certaines des objections qui ont été faites.

Monsieur Giezendanner a tiré un parallèle - j'espère que vous comprenez le français - avec le bruit ferroviaire. Eh bien, justement, le bruit ferroviaire est extrêmement dérangeant, et nous essayons de le réduire par toutes sortes de mesures, y compris le rééquipement de certains types de wagons qui sont trop bruyants, précisément pour lutter contre le bruit.

Monsieur Wobmann s'est permis - une fois n'est pas coutume - d'évoquer le principe de proportionnalité, le respect des minorités, etc. C'est une bonne chose. Et justement notre commission prévoit le respect du principe de proportionnalité puisqu'elle ne propose le rééquipement que des motos dont le bruit est particulièrement perturbant, et pas de toutes les motos qui seraient non conformes. Il ne s'agit donc que des cas extrêmes, et nous pouvons compter sur le Conseil fédéral pour faire preuve de sens des proportions et ne pas adopter une norme qui soit excessive.

S'agissant des véhicules étrangers: il est évident qu'ils seront soumis au droit européen. Par contre, la question du rééquipement des véhicules qui traversent la Suisse ne se posera pas dans la pratique. En gros, les nuisances qu'on connaît dans nos villes et qui entraînent le réveil des gens, sont provoquées par des motos qui sont immatriculées en Suisse. Que l'on rééquipe les motos qui constituent des cas extrêmes ne paraît pas problématique.

Le dernier point évoqué, c'est la question des 700 000 motards. Tous les motards que je connais dans mon [PAGE 651] environnement font de la moto parce que c'est pratique; ils ont des motos qui ne sont pas trafiquées et qui, aujourd'hui déjà, ne sont pas trop bruyantes. C'est une petite minorité des 700 000 motards qui ont des motos trop bruyantes, c'est à eux que l'on demande de rééquiper leur véhicule, et on le fait au nom des 8 millions d'habitants de la Suisse, donc y compris de ceux qui sont motards.

Je crois vraiment qu'il faut soutenir cette motion qui a pour but de lutter contre les dérives du bruit. Le bruit est vraiment une des plaies non seulement de cette salle, mais aussi de notre société.

Je vous prie donc de soutenir cette motion de la commission.