Rossini Stéphane · Nationalrat · 2014-11-26

Wortprotokoll

Block 7: Beratungsaufwand VBS

Bloc 7: Charges de conseil du DDPS

[VS]

Departement für Verteidigung, Bevölkerungsschutz und Sport

Département de la défense, de la protection de la population et des sports

[VS]

525 Verteidigung

525 Défense

[VS]

Antrag der Mehrheit

A2115.0001 Beratungsaufwand

A2119.0001 Übriger Betriebsaufwand

Zustimmung zum Entwurf des Bundesrates

[VS]

Antrag der Minderheit

(Gysi, Carobbio Guscetti, Fischer Roland, Gasche, Gilli, Hadorn, Jositsch, Kiener Nellen, Quadranti, Vischer Daniel, Wermuth)

A2115.0001 Beratungsaufwand

Fr. 21 811 200

[VS]

Proposition de la majorité

A2115.0001 Charges de conseil

A2119.0001 Autres charges d'exploitation

Adhérer au projet du Conseil fédéral

[VS]

Proposition de la minorité

(Gysi, Carobbio Guscetti, Fischer Roland, Gasche, Gilli, Hadorn, Jositsch, Kiener Nellen, Quadranti, Vischer Daniel, Wermuth)

A2115.0001 Charges de conseil

Fr. 21 811 200

[VS]

504 Bundesamt für Sport

504 Office fédéral du sport

[VS]

Antrag Steiert

A6210.0124 "Jugend und Sport"-Aktivitäten und Kaderbildung

Fr. 87 470 000

(Erhöhung um 12 000 000 Franken)

[VS]

Proposition Steiert

A6210.0124 Activités "Jeunesse et Sport" et formation des cadres

Fr. 87 470 000

(augmentation de 12 000 000 de francs)

Développement par écrit

L'Office fédéral des sports a récemment informé les cantons et les associations sportives impliquées que les contributions aux formations "Jeunesse et Sport" seront réduites drastiquement de manière quasi immédiate, c'est-à-dire au 1er janvier 2015, avec des baisses pouvant atteindre jusqu'à 50 pour cent. Le principal motif de cette baisse réside dans les dispositions de la loi sur l'encouragement du sport, qui est entrée en vigueur au 1er octobre 2012 et qui a entraîné une augmentation importante de la demande. Cette augmentation concerne les cours de formation, les cours et les camps de sport, les sports d'équipe dans l'encouragement de la relève, la formation de base et continue notamment dans les activités sportives destinées aux enfants ainsi que les cours pour les monitrices et moniteurs "Jeunesse et Sport". Avec les mesures d'économie, le pilotage complexe de l'allocation des crédits pendant la phase intermédiaire et l'augmentation prévue du nombre de participants ont rapidement épuisé les crédits à disposition. Tous les pronostics vont vers un renforcement de cette tendance. Vu les ressources financières plafonnées, cette évolution a mené à une annonce, il y a quelques semaines, à tous les partenaires publics et privés, selon laquelle les subventions vont être drastiquement réduites dès le 1er janvier 2015, avec notamment une baisse de la contribution par heure et par participant de 1.30 franc à 80 centimes et d'autres baisses de contribution dans la plupart des domaines concernés. Dans l'ensemble, pour le sport de masse, la réduction atteindra 19 pour cent. Cela entraînera le retrait de nombreuses offres publiques et privées et conduira à redimensionner l'encouragement des activités sportives chez les jeunes, un engagement pourtant essentiel tant du point de vue de la politique de la santé que de celui de la politique des sports. Pour maintenir le niveau actuel des contributions de la Confédération aux activités de "Jeunesse et Sport", le montant annuel prévu au budget 2015 doit être augmenté de 12 000 000 de francs.