Seydoux-Christe Anne · Ständerat · 2009-06-10

Wortprotokoll

Le rapport sur les activités de la Délégation suisse auprès de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (APF) en 2008 est complet et vous êtes bien entendu priés d'en prendre acte.

J'aimerais néanmoins relever et ajouter brièvement quelques points. D'une part, je relève que Monsieur Didier Berberat, conseiller national - peut-être futur conseiller aux Etats -, a été désigné président de la Commission de l'éducation, de la communication et des affaires culturelles de l'APF. L'APF, je le rappelle, a la vocation d'être le parlement des parlements francophones. C'est donc une nomination importante pour la Suisse.

D'autre part, une préoccupation des membres de l'APF est le suivi des résolutions adoptées lors des sessions de l'APF et leur diffusion au sein des parlements nationaux pour qu'elles ne restent pas lettre morte. Et ça, c'est un objet dont on devra débattre une fois: pas seulement pour l'APF, mais aussi pour la Délégation de l'Assemblée fédérale auprès de l'Union interparlementaire (UIP) et pour d'autres délégations.

S'agissant de l'actualité de l'APF, j'aimerais signaler l'élaboration d'un document de référence sur les indicateurs qui permettraient d'évaluer et d'améliorer le fonctionnement des parlements. A terme, l'objectif est que ce document, avec d'autres textes réalisés au niveau international, servent de base à une déclaration universelle sur la démocratie parlementaire, qui pourrait être adoptée par l'Assemblée générale de l'ONU en 2010.

Enfin, j'aimerais remercier Madame Patricia Thoene, secrétaire de la délégation, pour son excellent travail en faveur de la Délégation suisse auprès de l'APF.

Merci de prendre acte de ce rapport.