Savary Géraldine · Ständerat · 2016-03-07

Wortprotokoll

En écoutant les interventions de mes préopinants, j'ai regretté le fait que les débats sur le matériel militaire déchaînent à chaque fois les passions ou, pour ne pas dire qu'ils déclenchent une forme de "guerre des tranchées", démontrent une certaine force dans les arguments et dans les prises de position. Parfois, on devrait - comme pour d'autres sujets - rester mesuré et voir si nous sommes suffisamment informés pour prendre la bonne décision.

A l'instar de Monsieur Hêche, je me dis que, dans ce dossier, je n'ai pas posé toutes les questions. Je crois qu'il faut saluer - parce qu'on ne le fait presque jamais en politique - le travail et l'assiduité de certains médias, qui se sont penchés sur la question et qui ont sans doute posé les bonnes questions. Un certain nombre d'entre elles ont été traitées par le conseil et ont reçu des réponses. La preuve, c'est que le débat d'aujourd'hui a duré bien plus longtemps au conseil qu'il n'a duré en commission. C'est sans doute le signe qu'on n'a pas posé toutes les questions nécessaires en commission. Ce n'est pas forcément un défaut de la commission, mais c'est plutôt le signe que d'autres éléments sont apparus en cours de débat. On constate, aujourd'hui, que des questions ont été soulevées, en particulier par Madame Fetz, et que des réponses y ont été apportées. [PAGE 103]

Par ailleurs, il y a manifestement des intérêts économiques, que je ne maîtrise pas. Des acteurs de la branche ont pris position. Ils interviennent aussi indirectement auprès du Conseil des Etats et de ses membres pour s'exprimer sur le choix du Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports et d'Armasuisse en particulier.

Ma troisième remarque a trait à la proposition Fetz qui demande au Conseil fédéral de revenir, pas forcément sur sa décision, mais en tout cas sur les éléments qui sont à notre disposition. Au vu des discussions qui ont eu lieu aujourd'hui dans notre conseil, des informations qui ont paru dans les médias, et suite au fait que certaines entreprises nous ont approchés pour faire part de leurs doutes sur le choix du département, ne serait-il pas utile, Monsieur le conseiller fédéral, tant pour le Conseil des Etats que pour la Commission de la politique de sécurité ou le Conseil fédéral lui-même, de demander une expertise indépendante, en tout cas plus indépendante que ne l'est celle de MOWAG, qui est à la fois mandataire et mandante, afin de revenir sur les questions évoquées aujourd'hui? Un rapport indépendant, répondant à un certain nombre de questions, sur le prix, sur le choix entre l'achat d'un nouveau véhicule ou la modernisation du véhicule, sur la différence de position entre l'année 2013 et aujourd'hui, ne prendrait sans doute pas beaucoup de temps et permettrait de prendre une décision sur des bases plus solides.

On peut aussi considérer la proposition Fetz comme une manière d'aller dans ce sens. Ce n'est pas un désaveu de la Commission de la politique de sécurité, ni du projet du Conseil fédéral et encore moins une opposition de fond à l'achat de véhicules pour l'armée. Personne ici aujourd'hui n'a considéré que ces véhicules étaient inutiles, mais les informations à disposition des membres du conseil, du moins certains, ne semblent pas suffisantes. Il y a trop de doutes qui ont été formulés ces derniers jours.

Je plaide pour que le Conseil fédéral ou le département nous fournisse une analyse indépendante, reprenant les questions qui ont été posées aujourd'hui pour nous donner des réponses. Cela n'hypothéquerait en tout cas pas le projet. Au contraire, cela nous conforterait dans le vote sur les crédits nécessaires et dans les votes futurs sur cet objet.