Parmelin Guy · Bundesrat · 2017-12-04

Wortprotokoll

Pour répondre aux remarques de Madame la conseillère aux Etats Fetz, on ne connaît pas le niveau des émissions d'oxydes d'azote des véhicules Duro I actuellement en service. Le niveau a été mesuré pour la dernière fois lors des essais réalisés en 1994 sur ce type de véhicule. Depuis, différents éléments ont changé, notamment la composition du carburant diesel. Les émissions, de ce simple fait, ont diminué.

Il est clair que les moteurs qui répondent à la norme européenne d'émission Euro 6 produisent moins d'émissions d'oxydes d'azote que les moteurs conformes à la norme d'émission Euro 3 qui sont utilisés dans le programme de maintien de la valeur. Cela a d'ailleurs été clairement annoncé au moment où nous avons débattu du Duro. Pourquoi n'a-t-on pas utilisé des moteurs répondant à la norme d'émission Euro 6? Essentiellement pour des raisons techniques et militaires, notamment parce qu'ils ne peuvent pas, comme l'exige l'armée, être ravitaillés aussi avec du carburant pour avions. Dans le cadre du programme de maintien de la valeur, c'était une des exigences.

Une étude réalisée par ETH Juniors sur le maintien de la valeur du Duro I a montré que le nouveau moteur et la nouvelle transmission satisfont aussi bien aux exigences militaires fixées lors de la présentation du programme de maintien de la valeur qu'aux exigences environnementales, telles qu'elles sont prévues par la norme Euro 3.

Vous l'avez relevé vous-même, Madame Fetz, la répartition dans les cantons est conforme à ce qui avait été annoncé. A notre connaissance aujourd'hui, c'est aussi le cas pour les retombées en termes de création d'emplois. L'entreprise générale - cela figure dans l'avis du Conseil fédéral à l'interpellation Giezendanner, vous l'avez relevé aussi - a confié des mandats à des sous-traitants pour une valeur totale s'élevant à 265 millions de francs. L'entreprise RUAG en a profité pour 10 millions de francs.

C'est juste, il y a eu des mandats confiés à l'étranger pour un montant s'élevant à quelque 63 millions de francs. Jusqu'à aujourd'hui, les mandats exécutés par l'entreprise générale se montent à 177 millions de francs. Cela concerne le développement, les essais, le montage des véhicules. Cela correspond aux réponses qui sont données dans l'interpellation Giezendanner 17.3780, "Adjudication des marchés Duro". Voilà ce que je voulais dire en complément.