Meyer Thérèse · Nationalrat · 2002-06-19

Wortprotokoll

Quand vous demandez à quelqu'un: "Comment ça va?", neuf fois sur dix il vous répond: "Quand on a la santé, tout va." Plus l'âge avance, plus la réponse est fréquente. Ceci montre bien à quel point il est important de pouvoir se maintenir en bonne santé ou de pouvoir retrouver sa santé quand elle faiblit. Nous comprenons très bien ces exigences. Seulement voilà, les coûts sont grands et ils augmentent à cause du vieillissement de la population et des performances techniques en priorité.

Notre système est performant, il garantit des soins étendus accessibles à tous. Il comporte une grande solidarité entre bien portants et malades, entre jeunes et anciens. La charge, cependant, est jugée trop lourde surtout pour les personnes à revenu modeste et pour les familles. Mais, pour l'assuré, quand il tombe malade, l'exigence est grande d'avoir le diagnostic immédiatement et le traitement le plus performant pour guérir vite, c'est tout à fait normal. Chacun apporte sa recette miracle et celui qui trouvera la réponse absolue aura le Prix Nobel, j'en suis sûre, d'où la perplexité du Conseil fédéral.

Nous sommes en présence de deux interpellations urgentes qui posent des questions l'une plutôt sur la hauteur des primes et l'autre plutôt sur les coûts effectifs de la santé. A mon avis, nous devons agir sur les deux volets. Pour éviter des solutions qui feront plus de mal que de bien, comme le rationnement drastique ou l'abolition du choix des fournisseurs de prestations par exemple. Je pense qu'en priorité, nous devons nous donner les instruments pour atteindre l'objectif qualité au meilleur prix.

Côté prestations, je dirai avec force: tolérance zéro pour le gaspillage. L'offre hospitalière doit encore se rationaliser. Je viens d'une région pilote qui a établi le premier hôpital intercantonal. Le temps est fini où chaque petit district pouvait garder son plateau technique complet pour la médecine aiguë. Après une période vécue comme un déchirement, trois ans d'activité ont convaincu tout le monde que c'était une bonne solution: la médecine aiguë est sur un site, la réhabilitation sur un autre, avec des journées beaucoup plus avantageuses.

La médecine de pointe doit être planifiée pour éviter des surcoûts tout en laissant assez d'émulation pour garder la qualité. La liste des prestations doit couvrir les prestations de base, mais doit être révisée périodiquement pour vérifier l'efficacité des prestations admises. Si elle n'est pas avérée, il faut y renoncer.

Le prix des médicaments ne doit bénéficier d'aucun subterfuge pour éviter la baisse des prix des médicaments anciens, le recours aux génériques doit être encouragé. Une expérience intéressante a lieu au sein de cercles de qualité regroupant médecins, assureurs-maladie et pharmaciens. Cette expérience a permis d'économiser plus de 30 000 francs par médecin et par année, uniquement sur la prescription des médicaments.

Pour tous les fournisseurs de prestations et les assureurs, il faut exiger la qualité, donc: formation, pratique, perfectionnement et aussi justes prix. Les prestations inappropriées et inutiles ne doivent plus être tolérées, les prix surfaits doivent être bannis et les mécanismes retors pour s'enrichir, comme ceux concernant les analyses - dont la presse a parlé ces jours-ci -, doivent être sanctionnés. Le moyen d'y arriver est de doper la LAMal et les instruments à disposition tels que le TarMed, d'obliger les partenaires à conclure des conventions de qualité et d'économicité avec des critères, d'instituer un contrôle avec des sanctions et une exclusion possible s'ils ne sont pas respectés. Des propositions allant dans ce sens ont été déposées dans le cadre de la 2e révision partielle de la LAMal. Ce système éviterait de mettre en place un instrument taillé à la hache, comme le blocage de l'installation des jeunes médecins qui sont pourtant formés impeccablement.

La responsabilisation de tous les acteurs est absolument nécessaire. Nous demandons plus de transparence et de contrôle des caisses-maladie. Une motion a été déposée en 2000 (00.3670). Je ne sais pas dans quel trou elle a disparu, mais elle n'a pas été traitée dans ce Conseil.

Nous demandons la mise en place d'un carnet de santé. C'est une opération délicate, j'en conviens, mais les instruments sont disponibles pour protéger les données sensibles. Ce carnet permet de responsabiliser aussi les patients et d'éviter les prestations inutiles qui sont vraiment des surcoûts qu'on pourrait éviter. Je trouve que la motion déposée (02.3081) a reçu une réponse un peu frileuse de la part du Conseil fédéral.

Du côté des primes, la prime par tête reste le meilleur moyen de responsabiliser l'assuré. La solidarité doit cependant être importante. Un système de franchise proportionnelle au revenu doit être examiné. Il pourrait être mis en vigueur rapidement. Les ménages à revenu modeste doivent bénéficier d'allègements et nous ne souscrirons pas à un système qui pénalise ceux qui ont le plus besoin d'aide. Les primes des familles doivent être allégées en urgence: nous souhaitons au moins une prime allégée pour le deuxième enfant et la gratuité dès le troisième enfant. Le Conseil national a donné suite à une initiative parlementaire allant dans ce sens (00.443). Les familles à revenu modeste bénéficieront en complément, si nécessaire, des aides mises en place par les cantons et la Confédération.

En conclusion, je dirai: tolérance zéro pour le gaspillage, les prix surfaits et les profiteurs, qualité optimale - ce qui réduit aussi les coûts - et aide aux personnes à revenu modeste et aux familles. Si nous pouvons appliquer cela, nous aurons déjà avancé un bout.

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