Français Olivier · Ständerat · 2023-09-14

Wortprotokoll

Je ne peux qu'appuyer les propos de notre collègue Würth et le texte tel qu'il l'a proposé. On pourrait d'ailleurs proposer au Conseil fédéral de relier ce postulat au postulat 22.3231, que j'ai déposé en son temps, qui demande un état des lieux des procédures et d'améliorer les processus.

Une remarque intéressante est faite dans le texte de notre collègue Würth: la fameuse référence aux normes. A l'époque, les normes, en Suisse, étaient des recommandations; elles recommandaient à la profession de prendre tel chemin pour faire telle chose. Au fil du temps, qu'a fait le législateur? Il a associé la norme aux lois. Il a indiqué que la norme n'est plus une recommandation, mais qu'elle est une loi. De temps en temps, certains fonctionnaires - mes excuses aux fonctionnaires fédéraux, cantonaux ou communaux - en ont édicté eux-mêmes, sous prétexte qu'il fallait appliquer les normes, alors que celles-là, dans notre vocabulaire technique de base - du moins quand j'étais jeune -, étaient des recommandations. La plus-value que nous avions en Suisse tenait au fait que nous pouvions nous appuyer sur un document, tout en ayant le droit de déroger à ce document si l'on prouvait tout simplement que cela fonctionne.

Le métro M2 s'est fait comme cela! Pour le métro M2 - et il n'y avait jamais eu de métro en Suisse -, il n'y avait pas de normes. Des processus ont été définis pour s'assurer que cela fonctionne, pour que la sécurité des passagers soit garantie, et on l'a construit en un temps record de quatre ans et demi - je précise: quatre ans et demi!

Cette motion est une remise à niveau, pour savoir à quoi servent les normes, comment on peut les mettre en application et, surtout, comment on peut peut-être proposer des choses novatrices.

Je ne peux que recommander au Conseil fédéral d'aller vite dans le traitement de ce postulat et dans le traitement de mon postulat, pour que l'on améliore le processus et que l'on [PAGE 761] permette la créativité, en particulier dans le monde des ingénieurs.