Langenberger Christiane · Ständerat · 2003-03-11

Wortprotokoll

Je suis sensible bien entendu à tout nouveau scandale qui serait susceptible de ternir l'image de nos produits agricoles. Néanmoins, dans vos réponses aux questions que j'ai posées, vous ne satisfaites pas tout à fait aux exigences scientifiques qu'elles requièrent. Je pense qu'il est important qu'on donne des réponses à nos paysans qui sont confrontés à des coûts supplémentaires concernant l'épuration et la valorisation de leurs boues, valorisation qui, jusqu'à présent, avait été estimée comme étant favorable.

Vous me répondez que la Confédération a publié en septembre 2001 une étude approfondie sur l'état des connaissances et sur les risques encourus par l'utilisation des engrais à base de déchets et des engrais de ferme et que cette étude a confirmé que les boues d'épuration présentent un risque plus élevé que les engrais de ferme pour la fertilité à long terme du sol et la qualité des produits agricoles. J'ai pris connaissance d'une analyse de risques, "Risikoanalyse zur Abfalldüngerverwertung in der Landwirtschaft", qui date de juillet 2001 et dans laquelle il est écrit les choses suivantes: "Der aktuelle Kenntnisstand reicht nicht aus, um die Risiken der Klärschlammverwertung gegenüber dem Nutzen fachlich korrekt abzuwägen. Die aktuelle Entsorgungspraxis des Klärschlamms sollte mit allen betroffenen Kreisen diskutiert werden und in einen tragfähigen Konsens münden. Dabei ist die Erkenntnis wichtig, dass die Klärschlammproblematik das Ergebnis eines an sich nicht nachhaltigen Systems ist. So können auch andere Abfalldünger und Hofdünger mit Schadstoffen belastet sein. Durch Einträge wie die atmosphärische Deposition werden die landwirtschaftlichen Böden in jedem Fall durch problematische Stoffe belastet. Ein überstürzter Ausstieg aus der Klärschlammverwertung könnte das Vertrauen bisheriger Klärschlammverwerter und der ARA-Vertreter in die Behörden belasten, denn über längere Zeit galt die Wiederverwertung von Nährstoffen durch Klärschlammanwendung als ökologisch sinnvoll." Diese Analyse stammt aus dem Bundesamt für Landwirtschaft.

Je vous pose également une question concernant la situation en Europe et la crainte de faire cavalier seul en étant une fois de plus beaucoup plus sévère que nos voisins. Vous répondez qu'à la limite, cela pourrait être un signe de qualité de notre production. Or, il est clair que de grands distributeurs dans notre pays ne veulent plus, effectivement, utiliser de tels fertilisants, mais qu'ils mettent en vente dans leurs magasins des produits, des légumes provenant de pays voisins du nôtre, qui, précisément, poussent grâce à de tels fertilisants. Alors là, il me semble qu'il y a deux poids, deux mesures, et je souhaiterais avoir une explication à cet égard.

Vous évoquez aussi les mesures qui sont prises actuellement afin de limiter l'utilisation des substances nuisibles dans le sol, mais aussi sous forme de rejets dans l'atmosphère. Qu'en est-il des substances qui ne sont pas éliminées par l'incinération des boues mais qui demeurent dans l'eau, qui sortent de nos centrales d'incinération et qui, par la suite, finissent tout simplement dans l'eau potable que nous utilisons?

Et enfin, une dernière question concernant l'industrie du ciment: celle-ci sera dispensée de la taxe sur le CO2 si elle réduit ses émissions grâce à des combustibles alternatifs. A cet égard, pas de problème. Mais dans ces combustibles alternatifs figurent les boues d'épuration séchées à grand renfort de mazout et de gaz soumis à la taxe sur le CO2. Qu'en est-il, et pourquoi soutenez-vous cette mesure?