Vara Céline · Ständerat · 2023-12-07

Wortprotokoll

Tout ce qui était important, principalement pour défendre la minorité, a été fort bien dit par Mme Crevoisier Crelier. J'aimerais cependant revenir sur la petite pique de notre collègue Martin Schmid sur ce qu'est une fenêtre: très honnêtement, aujourd'hui, la question n'est pas vraiment de savoir ce qu'est une fenêtre. La question est de savoir si les gens qui habitent dans ces appartements ou ces maisons vont pouvoir y vivre, et principalement y dormir, avec un seuil de bruit raisonnable. En principe, effectivement, nous avons le choix, la nuit, de laisser la fenêtre fermée, et la journée, de la laisser ouverte, ce qui est un peu moins problématique, puisque nous vaquons à nos occupations. Mais, en l'occurrence, que se passera-t-il si nous affaiblissons cet article-là en particulier? Quand vous êtes seul - cela a été très bien expliqué - et que vous disposez d'une pièce ou deux, ce n'est pas un problème: vous aurez au moins une pièce dans laquelle vous pourrez dormir calmement. Mais quand il s'agit d'une famille, ayant par exemple deux ou trois enfants, choisirez-vous quel enfant dormira dans la pièce calme ou mettrez-vous les trois enfants dans la pièce calme? En tant que législateurs, nous sommes quand même dans une situation aujourd'hui qui nous oblige à regarder les choses de manière extrêmement pragmatique. Je vous invite donc à regarder les choses de manière très fonctionnelle et pragmatique. Mettons-nous à la place des gens qui vont habiter ou qui habitent dans ces logements.

La réalité est qu'il y aura une multitude de procédures des locataires face aux propriétaires, parce que la tolérance au bruit ne sera pas supportable. C'est ce qui se passera. On multipliera simplement les procédures, on multipliera les affrontements et on créera un mal-être supplémentaire, parce que le bruit est effectivement quelque chose qui ne se voit pas, qui ne se touche pas, parce que, justement, c'est le bruit. Il se perçoit tout autant fortement - c'est important de le rappeler - et il a des effets désastreux sur la santé. La minorité Crevoisier Crelier propose vraiment le seuil minimal, parce que dans ces situations, quand il s'agit de lieux d'habitation, on devrait à mon sens exiger que toutes les pièces soient imperméables au bruit. Elle propose une solution avec seulement une partie des pièces. Mais si on se limite, comme le veut la majorité, à une seule pièce, on est vraiment dans [PAGE 1090] quelque chose qui, de manière pratique, n'est absolument pas tenable. On s'achemine vraiment, si on devait accepter la majorité pour cet acte, vers un projet de loi qui affaiblirait considérablement la protection des locataires par rapport au bruit. On ne peut vraiment pas tolérer cela. Cet article est donc fondamental.

Je vous invite, chers collègues, à vous mettre vraiment à la place de ces locataires qui vivront dans ces appartements et à suivre la minorité.