Vara Céline · Ständerat · 2024-03-04

Wortprotokoll

Monsieur le conseiller fédéral, vous l'aurez compris, ce qui m'interpelle dans le texte que je vous ai soumis, c'est le fait que nous sommes face à une situation compliquée. Nous avons une partie de notre industrie, notamment l'industrie horlogère, qui a un besoin de ces petits diamants, de ces très petits diamants. La Suisse importe de grandes quantités de ces tout petits diamants, surtout l'horlogerie. Et vous savez que mon canton de Neuchâtel est un canton horloger. En sachant que les sanctions du G7 concernent des diamants plus gros - 1 carat, et à partir de septembre de cette année, 0,5 carat -, ma première question est: est-ce que ces petits diamants sont dans ces sanctions du G7 ou non?

Deuxièmement, vous mentionnez dans le point 1 de votre avis qu'en 2023 il n'y a eu aucune importation directe depuis la Russie. Or, la question qui se pose est de savoir d'où viennent désormais nos diamants s'ils ne viennent plus directement de la Russie, sachant que la Russie en exporte toujours tout autant. Alors, où finissent ces diamants? Est-ce que ce ne sont pas les mêmes? Peut-on vraiment s'en assurer? Peut-on légitimement penser que ce sont en réalité les mêmes, mais qui passent par d'autres pays tiers?

Vous mentionnez aussi que, depuis 2022, plusieurs entreprises suisses ont mis en place des audits spécifiques afin d'exclure les diamants russes de leur chaîne d'approvisionnement. Ma question complémentaire, Monsieur le Conseil fédéral, est: vous mettez dans le point 2 de votre avis "plusieurs entreprises suisses". La majorité de ces entreprises ont-elles mis en place ces audits spécifiques? Est-ce que l'on peut déjà en retirer une conclusion depuis 2022? Est-ce que cela paraît suffisant et efficace?

Et, enfin, dans le point 3 de votre avis, vous mentionnez que "le secteur du diamant ne fait actuellement pas partie des priorités de la Suisse en ce qui concerne les travaux liés à la transparence des chaînes d'approvisionnement." Je peux l'entendre, mais, tout de même, c'est interpellant dans la mesure où il s'agit d'une industrie pesant plusieurs milliards de francs, et qu'évidemment ces milliards nourrissent la machine de guerre russe dans le cadre de la guerre qu'elle mène en Ukraine. De ce fait, nous sommes un peu entre deux conflits assez importants. Comment faire en sorte que notre industrie puisse remplacer ces diamants? Est-ce qu'il y a des outils qui sont fournis à cette industrie? Est-ce qu'il y a des solutions législatives?

C'était vraiment le coeur de mon interpellation, parce que l'on a vraiment toute une industrie qui doit trouver des solutions par rapport à cet approvisionnement-là - un approvisionnement qui doit être durable, vous l'avez mentionné, qui doit être transparent, qui doit être, effectivement, exempt de toute dépendance de la Russie.

Et puis, d'un autre côté, bien sûr, on a la question de notre cautionnement, si l'on veut bien, direct ou indirect. J'ai quand [PAGE 95] même un petit peu le sentiment qu'on ferme les yeux, d'une certaine manière, en éludant la question de ces tout petits diamants, qui représentent, malgré tout, la majorité des diamants que nous importons pour l'industrie.

Je vous remercie beaucoup, Monsieur le Conseil fédéral, pour vos réponses.