Hurni Baptiste · Ständerat · 2025-06-12

Wortprotokoll

L'amiante n'a malheureusement pas dit son dernier mot, même s'il est, et cela a été rappelé, [PAGE 548] interdit depuis 1990. La recherche continue à progresser, mais la Suisse, malheureusement, est à nouveau à la traîne pour reconnaître et diagnostiquer les effets nouveaux que nous découvrons. En effet, selon Unisanté, qui est donc le spécialiste en Suisse pour ces questions-là, il n'y aurait pas 150 cancers liés à l'amiante chaque année, mais près de 3000. Comment expliquer cette différence de chiffres impressionnante ? Notamment par le fait que l'amiante - aujourd'hui, on le sait, on ne le savait pas il y a quelques années - est la cause unique de certains cancers. On le sait depuis relativement longtemps, mais, ce qui est nouveau, c'est qu'on sait aujourd'hui que c'est un accélérateur puissant pour d'autres cancers. L'amiante, additionné à d'autres facteurs, accélère, rend plus probable le fait d'avoir des cancers. Voilà les découvertes récentes.

Aujourd'hui encore, ce facteur d'accélération est totalement ignoré. Il n'est pas pris en compte dans les statistiques - ce n'est pas encore trop grave, ce ne sont que des statistiques -, et pas non plus dans le dépistage ou les programmes de[NB]prévention. La raison en est malheureusement assez simple[NB]: si c'est un accélérateur, alors, selon la législation, il n'est pas la cause principale de la maladie, et partant, cette maladie n'est pas classifiée dans les maladies professionnelles et son champ d'application sort donc de l'assurance-accidents. Plus grave encore, le Conseil fédéral le reconnaît d'ailleurs, dans près de la moitié des rénovations de bâtiments de notre pays - je le répète, parce que ce chiffre est vraiment énorme[NB]: la moitié de toutes les rénovations de notre pays -, la détection de l'amiante ne se fait pas correctement et expose donc les travailleurs à ce matériau particulièrement dangereux et sournois, puisque ce sont des années après que les conséquences peuvent se faire sentir.

Par ailleurs, même pour les travailleurs les plus exposés, il n'existe aujourd'hui aucun programme de détection précoce et, c'est assez incroyable, aucune liste de produits, à tout le moins des produits les plus communs, qui contenaient de l'amiante. C'est-à-dire qu'on se retrouve face à beaucoup de gens qui ont été exposés à l'amiante, mais qui ne le savent même pas, ce qui rend le diagnostic encore plus compliqué. Pour tout vous dire, cette intervention a été écrite avec quelqu'un qui est dans cette situation, quelqu'un qui, effectivement, a été exposé à l'amiante. Ce n'est qu'après des années de maladie qu'on a compris que l'amiante avait été le responsable et l'accélérateur de sa situation.

On ne peut pas dire que la Suisse ne fait rien. Ce serait injuste. Notre conseil a accepté la semaine passée un projet important pour indemniser les victimes de l'amiante. C'est bien. J'en suis heureux et je remercie le Conseil fédéral pour ce projet. La Suisse n'en fait toutefois pas assez devant un enjeu de santé publique qui est malheureusement aujourd'hui encore une bombe à retardement. Dans son avis en réponse à mon postulat, le Conseil fédéral le reconnaît d'ailleurs, parfois de façon explicite, parfois à demi-mot. La majorité de la commission aussi reconnaît la problématique, mais estime qu'un rapport ne serait pas à même de corriger ce fait.

Alors oui, c'est vrai, un rapport seul ne suffirait pas pour prendre en compte tous les enjeux. Or, il est quand même assez extraordinaire de voir le Conseil fédéral justifier le refus de ce postulat, qui est, rappelons-le, une demande d'étude, notamment parce qu'il n'a pas la réponse à nos questions dans le postulat. Enfin, j'espère bien qu'il n'a pas la réponse à nos questions, parce que s'il avait les réponses à nos questions, cela voudrait dire que ces réponses seraient consultables et, donc, que cela ne servirait à rien, précisément, de faire un postulat.

Qu'attendons-nous enfin pour établir les causes, les intégrer dans les statistiques et être proactifs dans un domaine qui touche autant de gens durement dans leur santé[NB]? Car, oui, le comportement de la Suisse assez attentiste, qui consiste à attendre patiemment et presque les bras croisés qu'un nouveau consensus scientifique vienne l'obliger à revoir sa législation, n'est, à mon sens, pas totalement responsable et surtout pas à la hauteur des enjeux dans ce domaine. Ce postulat demande de documenter, d'étudier les effets de l'amiante avec les dernières données scientifiques à disposition, de dépister quand c'est possible, d'informer quand c'est possible[NB]; bref, d'être à tout le moins proactif dans ce domaine. Je n'ai pas envie qu'un énième scandale nous pousse enfin à prendre le taureau par les cornes.

Je vous invite, par respect pour les travailleuses et les travailleurs, et en prenant aussi en compte les erreurs passées dans ce domaine, qui ont été assez lourdes, à accepter ce postulat et à aller de l'avant en l'adoptant.