Clivaz Christophe · Nationalrat · 2025-12-11

Wortprotokoll

L'initiative pour les feux d'artifice demande ce qu'une majorité de la population souhaite déjà, selon un sondage mentionné par la commission[NB]: limiter l'utilisation de feux d'artifice bruyants par des particuliers. Les feux d'artifice sont appréciés en Suisse, mais ils sont appréciés lorsqu'ils sont utilisés de manière professionnelle par les communes lors d'événements officiels.

Pourquoi soutenir une limitation de l'utilisation des feux d'artifice[NB]? Tout d'abord parce que les feux d'artifice représentent une source de pollution importante. Les feux d'artifice libèrent dans l'air un mélange de particules fines, de métaux lourds et de débris plastiques lorsqu'ils explosent. On estime que les feux d'artifice sont responsables à eux seuls de 2 à 3 pour cent des particules fines émises en Suisse et ils conduisent à des pics de pollution au moment où ils sont tirés. Le tir de feux d'artifice a aussi un impact sur nos sols et notre agriculture[NB]: ce sont plus de 1400 tonnes de déchets qui sont produits, une grande partie finissant malheureusement dans nos forêts et nos champs, avec un risque de pollution des sols et des denrées alimentaires.

Si tous ces effets néfastes nous touchent, nous, les humains, les feux d'artifice ont également un impact fortement négatif sur la faune sauvage. D'une part, il y a les déchets rejetés dans l'environnement qui finissent en partie dans l'estomac des animaux sauvages, surtout quand les déchets se décomposent et ressemblent à de la nourriture. D'autre part, il y a évidemment le bruit. C'est même le problème principal pour la faune, car les animaux ne peuvent pas anticiper le bruit lié aux tirs de feux d'artifice, contrairement au bruit d'un orage par exemple. Qu'il s'agisse des oiseaux, des cerfs, des chamois ou des hérissons, tous sont fortement et négativement touchés par les feux d'artifice qui les désorientent et leur font perdre une précieuse énergie dans leurs mouvements de fuite. Bien sûr, il y a aussi la panique chez les animaux domestiques et de rente. Le Conseil fédéral le reconnaît lui-même[NB]: les feux d'artifice déclenchent des comportements de détresse et de fuite chez les animaux. Les bruits soudains et détonants effraient non seulement les animaux sauvages, mais aussi les animaux domestiques et les animaux de rente, et les soumettent à un stress important.

Enfin, le problème - et c'est certainement une raison pour laquelle cette initiative a été lancée - lié à ces feux vient du fait que les particuliers ne les utilisent plus ponctuellement un seul soir, comme le 31 décembre ou le 1er août, mais ont tendance à les utiliser également les jours précédant et suivant Nouvel An ou la fête nationale et aussi de plus en plus fréquemment à l'occasion de diverses fêtes et célébrations privées. Ces feux utilisés par les particuliers multiplient les sources de nuisances, ce qui amplifie notamment les conséquences négatives pour la faune en créant un effet d'accumulation.

J'ai beaucoup entendu lors de cette discussion que le fait de limiter l'utilisation des feux d'artifice par les particuliers est une atteinte à la tradition et à la liberté. Or, les feux du 1er août seront toujours possibles[NB]: la tradition est donc sauve. Quant à la liberté, c'est une valeur trop importante pour l'invoquer à tort et à travers. Comme le rappelle l'adage, la liberté des uns s'arrête là où commence celle des autres. La liberté des particuliers qui désirent tirer des fusées à 23h pour fêter leur anniversaire s'arrête là où commence la liberté des voisins et des animaux de ne pas être dérangés par le bruit généré par ces tirs.

Face à ces problèmes et à ces nuisances liés à l'utilisation des feux d'artifice par les particuliers, la commission a travaillé sur un contre-projet indirect afin de trouver une solution moins extrême que celle proposée par les initiants. Ce contre-projet, je vous invite à le soutenir, si possible en y incluant les propositions de la minorité Baumann, mais surtout en rejetant la minorité II (Sauter) à l'article 14, qui reviendrait, dans les faits, à maintenir le statu quo.