Hurni Baptiste · Ständerat · 2026-03-19

Wortprotokoll

Je l'ai dit, j'ai beaucoup de questions par rapport à cette motion. Je sais que ce n'est pas très usuel, surtout avec l'ordre du jour que l'on a aujourd'hui, mais Monsieur le conseiller fédéral, je vais vous les poser, pour autant, Monsieur le conseiller fédéral, que vous m'écoutiez. (Hilarité partielle) Monsieur Rösti, j'ai un certain nombre de questions à vous poser et je suis désolé de vous interpeller comme cela, puisque nous ne pouvons pas en discuter en commission.

Parmi mes questions, j'ai les suivantes[NB]: tout d'abord, quels sont les formats de paquets qui sont pratiqués à l'étranger[NB]? Vous parlez, dans l'avis du Conseil fédéral, de divers formats[NB]; l'auteur de la motion parle de formats plus grands. J'aimerais savoir ce qu'il en est et quels sont les formats des petits colis à l'étranger.

J'aimerais savoir quelle est la part, dans le système, des colis qui viennent en Suisse qui est traitée selon les règles de l'Union postale universelle (UPU) et quelle serait l'évolution de cette part si nous intervenions.

J'aimerais aussi savoir quel est le statut de la Chine et des dix pays qui envoient le plus de paquets en Suisse selon les règles de l'UPU, puisque l'auteur de la motion parle d'un statut de pays en voie de développement pour la Chine et que, dans l'avis du Conseil fédéral, vous dites que ce n'est pas le cas.

J'aimerais savoir aussi quels sont les prix d'envoi des petits colis vers la Suisse pour les prestataires UPU et non-UPU. On nous parle de concurrence déloyale, mais évidemment qu'au moment où l'on discute de concurrence déloyale, il faut pouvoir la chiffrer. J'aimerais donc simplement vous demander, puisqu'on parle de la Chine, quel est le coût d'envoi d'un petit colis de la Chine vers la Suisse précisément.

Quand j'aurai les réponses à ces questions, je me ferai un plaisir de m'exprimer sur la motion.