Antille Charles-Albert · Nationalrat · 2003-06-19

Wortprotokoll

Je serai bref. A l'article 31 alinéa 1er, il y a eu effectivement en commission différentes propositions qui allaient de 60 à 120 minutes; finalement, la commission a fixé la durée de l'heure des questions à 120 minutes.

Personnellement, je me dis maintenant que, puisque nous venons d'adopter la proposition subsidiaire Engelberger (art. 28 al. 1a), nous pouvons traiter des dossiers le lundi après-midi. Raccourcir l'heure des questions de 120 à 90 minutes, cela voudrait dire que nous pourrions travailler efficacement le lundi après-midi déjà sur une loi ou un autre objet. Mais, ce que je vous dis là est personnel, puisque la commission s'est décidée pour 120 minutes. Pensez à la pratique, voyez le retard qu'on a pris ces deux premières semaines; on doit traiter les dossiers qui nous sont soumis.

Je précise encore que le Conseil fédéral répond aux questions non traitées par écrit et que les réponses sont la plupart du temps bien rédigées. Je pense que 90 minutes suffisent pour l'heure des questions.

Je vous propose donc d'adopter la proposition Tschuppert.

Une dernière remarque: nous ne l'avons pas dit dans le débat d'entrée en matière, mais il est clair que nous allons avoir une deuxième lecture de ce règlement à la session d'automne, donc nous pourrons rediscuter la question de la durée de l'heure des questions.