Gentil Pierre-Alain · Ständerat · 2006-06-06

Wortprotokoll

Il ne s'agit pas de recommencer la discussion que nous avons déjà eue à plusieurs reprises puisque nous sommes dans la phase d'élimination des divergences. J'aimerais simplement vous rappeler, au nom de la majorité - certes un peu étroite - de la commission, que le but de cette initiative n'est pas de bouleverser le système mais d'étudier les possibilités de son amélioration.

Dans ce sens, il nous semble qu'il serait dommage de renoncer à entamer une réflexion sur le fonctionnement de notre Parlement. Ce fonctionnement a certes un certain nombre de qualités, mais il présente aussi des défauts qui sont de plus en plus apparents - on en a souvent discuté. Vous aurez remarqué vous-mêmes, par exemple, que l'arrivée des documents de préparation pour la session est de plus en plus tardive, de session en session. Lorsque nous commençons la session, nous n'avons pas tous les documents en provenance du Conseil fédéral.

De plus, l'agenda de nos séances devient de plus en plus serré. Et, tout comme moi, vous aurez certainement remarqué que si, auparavant, nous avions le privilège de fixer des séances d'élimination des divergences à 7 heures du matin, la barre a été récemment déplacée à 6 heures. Nous sommes probablement un des seuls parlements du monde qui élimine les divergences entre 6 et 7 heures du matin après avoir bien entendu reçu les papiers dans la nuit et dans des conditions qui deviennent parfois un peu acrobatiques.

Je m'en tiens là et je vous invite à maintenir notre position de manière à ce que nous puissions examiner si le fonctionnement de ce Parlement ne pourrait pas être amélioré et si, comme la majorité des parlements européens, nous ne devrions pas passer à la session annuelle.

Je vous remercie de soutenir la proposition de la majorité.