Marty Dick · Ständerat · 2006-12-11

Wortprotokoll

J'aimerais poser une question, et je pense que le Conseil national devrait se pencher sur deux aspects qui me paraissent importants. L'un, c'est l'origine indigène des matières premières servant à fabriquer les carburants; l'autre, c'est de savoir où sont produits les carburants.

Avec la formulation de la commission, "les carburants indigènes", on part du principe que les carburants sont produits en Suisse. Avec la proposition Bonhôte, "les carburants issus de matières premières renouvelables indigènes" - qui me paraît meilleure à un autre titre -, on pourrait imaginer aussi des carburants produits à l'étranger avec des matières premières suisses. Alors éventuellement, dans l'esprit de la proposition Bonhôte, il faudrait dire: "Les carburants issus de matières premières renouvelables indigènes produits en Suisse ...."