Recordon Luc · Ständerat · 2008-03-03

Wortprotokoll

Je ne peux qu'abonder dans le sens de ce qu'a dit Monsieur Marty, et je voudrais même élargir quelque peu le champ de réflexion. Le système SWIFT est une des particularités en cause, mais, d'un point de vue systémique, on se rend généralement assez mal compte - même parfois dans les milieux bancaires - à quel point les flux et l'utilisation des flux interbancaires sont mal maîtrisés. Vous avez tous certainement entendu parler de l'affaire, qui a dérivé vers un mauvais feuilleton politico-médiatique, dite Clearstream, du nom d'une des principales chambres de compensation interbancaire ("clearing") active sur le plan international, particulièrement en Europe. Clearstream est sise au Luxembourg, et il existe en outre Euroclear à Bruxelles, qui est de taille et d'importance comparables.

Abstraction faite des querelles politiciennes de nos voisins d'outre-Jura, l'affaire Clearstream a démontré qu'il était possible d'utiliser une chambre qui, théoriquement, ne devrait fonctionner que pour des flux entre les banques: en effet, certains clients obtiennent des banques des sous-comptes, tout à fait identifiables, qu'ils sont pratiquement seuls à utiliser dans le cadre du clearing. Le processus étant complexe, je ne vais pas le décrire ici complètement. Je renvoie notamment aux interventions que j'ai déposées à ce sujet au Conseil national il y a un peu plus d'une année et qui, à ma connaissance, n'ont pas encore fait l'objet d'une recherche ou d'une discussion approfondie.

Il est intéressant de noter que, tant par des systèmes comme SWIFT que par des systèmes de clearing interbancaires, il existe une véritable lacune potentielle qui est vraisemblablement déjà utilisée par des gens malintentionnés - voire mafieux - pour toutes sortes d'infractions; et cela recèle en soi à terme un risque de discrédit pour le système bancaire dans son ensemble. Cela a déjà été quelque peu le cas au Luxembourg, où la brèche a pu être colmatée, mais c'est inquiétant pour la place financière suisse dans son ensemble, et ce n'est évidemment pas moins inquiétant au point de vue de la lutte contre les flux d'argent criminels, qu'ils soient de nature mafieuse, terroriste ou autre.

Donc, je me déclare à mon tour heureux que l'on ait apporté une réponse de fond à l'interpellation Marty Dick, mais je pense que c'est un chantier qui doit vraiment être ouvert. Il ne faut pas sous-estimer ces problèmes d'utilisation abusive de réseaux interbancaires. C'est un risque important pour notre pays, et pour d'autres d'ailleurs.