Bugnon André · Nationalrat · 2008-06-03

Wortprotokoll

Nous entamons aujourd'hui l'examen du programme de la législature 2007-2011. Concernant la procédure: vous vous rappelez qu'il y a quatre ans, nous avions passé presque un jour et demi à traiter le programme de la législature 2003-2007, qui avait été rejeté au vote sur l'ensemble. Cela a donné lieu au dépôt de diverses interventions parlementaires et, par conséquent, le règlement a été modifié de sorte qu'un tel cas de figure ne puisse plus se produire.

La liste des orateurs que vous avez reçue a été établie en fonction des différentes parties du programme. Dans un premier temps, nous examinons les propositions de renvoi: les intervenants prévus dans la première partie de la liste s'expriment, puis nous votons sur les propositions de renvoi.

Ensuite, nous traitons le programme section par section. S'expriment d'abord les orateurs prévus dans la deuxième partie de la liste qui correspond aux articles 1 à 5 du programme. Nous traitons ces articles ensemble, en examinant chiffre après chiffre les propositions déposées par la majorité ou par une minorité de la commission. Il n'y a pas de vote en bloc sur les sections, comme il n'y a pas de vote en bloc sur l'ensemble.

Le débat est organisé en cinq parties, de façon à ce que nous nous prononcions sur les différents chiffres où il y a des propositions de la majorité ou d'une minorité de la commission. Finalement, il subsistera du programme de la législature ce qu'il en restera, mais il n'est pas prévu qu'il puisse être rejeté ou adopté dans son intégralité par un vote sur l'ensemble.

Nous avons de toute façon un débat d'entrée en matière.