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Recueil systématique
Droit interne
Droit international
0.1
Droit international public général
0.2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3
Droit pénal - Entraide
0.4
École - Science - Culture
0.40
Accords généraux
0.41
École
0.42
Science et recherche
0.420
Coopération scientifique bilatérale
0.421
Biologie moléculaire
0.421.09
Accord du 13 février 1969 instituant la Conférence européenne de biologie moléculaire (avec annexe)
0.421.091
Accord du 10 mai 1973 instituant le Laboratoire européen de biologie moléculaire (avec annexe)
0.421.11
Accord de Consortium elixir du 26 juin 2013 instituant l’infrastructure européenne des sciences de la vie pour l’information biologique (ELIXIR) (avec annexes)
0.422
Rayons X dans la recherche
0.423
Coopération scientifique européenne
0.424
Recherche nucléaire
0.425
Recherches spatiales
0.426
Recherche agronomique
0.427
Recherches astronomiques
0.429
Météorologie et climatologie
0.43
Documentation
0.44
Langues. Arts. Culture
0.45
Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5
Guerre et neutralité
0.6
Finances
0.7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8
Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9
Économie - Coopération technique