Lexipedia
FR
EN
DE
FR
IT
RM
Recueil systématique
Droit interne
Droit international
0.1
Droit international public général
0.2
Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3
Droit pénal - Entraide
0.4
École - Science - Culture
0.40
Accords généraux
0.41
École
0.42
Science et recherche
0.43
Documentation
0.44
Langues. Arts. Culture
0.440
Protection du patrimoine
0.440.1
Convention culturelle européenne du 19 décembre 1954
0.440.2
Convention-cadre du 27 octobre 2005 du Conseil de l'Europe sur la valeur du patrimoine culturel pour la société
0.440.3
Statuts de décembre 1956 du Centre international d'études pour la conservation et la restauration des biens culturels
0.440.4
Convention du 3 octobre 1985 pour la sauvegarde du patrimoine architectural de l'Europe
0.440.5
Convention européenne du 16 janvier 1992 pour la protection du patrimoine archéologique (révisée)
0.440.6
Convention du 17 octobre 2003 pour la sauvegarde du patrimoine culturel immatériel
0.440.7
Convention du 20 mars 1970 relative à l'Agence de coopération culturelle et technique (avec charte)
0.440.8
Convention du 20 octobre 2005 sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles (avec annexe)
0.440.945.41
Échange de notes du 17 avril 1986 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la République italienne concernant l'institution d'une Commission culturelle consultative italo-suisse (avec protocole)
0.441
Langues
0.442
Encouragement de la culture
0.443
Cinématographie
0.444
Transfert des biens culturels
0.45
Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5
Guerre et neutralité
0.6
Finances
0.7
Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8
Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9
Économie - Coopération technique