Lexipedia

Recueil systématique

0.1Droit international public général
0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3Droit pénal - Entraide
0.4École - Science - Culture
0.40Accords généraux
0.41École
0.42Science et recherche
0.43Documentation
0.44Langues. Arts. Culture
0.440Protection du patrimoine
0.441Langues
0.442Encouragement de la culture
0.443Cinématographie
0.443.2Convention européenne du 2 octobre 1992 sur la coproduction cinématographique (avec annexes)
0.443.3Convention du Conseil de l'Europe du 30 janvier 2017 sur la coproduction cinématographique (révisée)
0.443.913.6Accord trilatéral du 11 février 2011 entre le gouvernement de la République fédérale d'Allemagne, le gouvernement de la République d'Autriche et le gouvernement de la Confédération suisse sur la coopération en matière cinématographique (Accord sur la coopération cinématographique entre l'Allemagne, l'Autriche et la Suisse) (avec annexe)
0.443.917.21Accord du 17 mai 2008 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement de la Communauté française de Belgique dans le domaine du cinéma (Accord de coproduction entre la Suisse et la Communauté française de Belgique) (avec annexes)
0.443.923.2Traité de coproduction audiovisuelle du 3 novembre 2023 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Canada (avec annexe)
0.443.934.9Accord cinématographique du 7 décembre 2004 entre le Gouvernement de la Confédération suisse et le Gouvernement de la République française (avec annexes)
0.443.945.4Accord de coproduction cinématographique du 15 mai 1990 entre la Suisse et l'Italie
0.443.951.8Accord du 15 mai 2011 entre le Conseil fédéral suisse et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg dans le domaine du cinéma (Accord de coproduction entre la Suisse et le Luxembourg) (avec annexes)
0.443.956.3Accord du 24 août 2017 de coproduction cinématographique entre la Confédération suisse et les États-Unis mexicains (avec annexe)
0.444Transfert des biens culturels
0.45Protection de la nature, du paysage et des animaux
0.5Guerre et neutralité
0.6Finances
0.7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8Santé - Travail - Sécurité sociale
0.9Économie - Coopération technique