Lexipedia

Recueil systématique

0.1Droit international public général
0.2Droit privé - Procédure civile - Exécution
0.3Droit pénal - Entraide
0.4École - Science - Culture
0.5Guerre et neutralité
0.6Finances
0.7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
0.8Santé - Travail - Sécurité sociale
0.81Santé
0.810Médecine et dignité de l'être humain
0.811Professions sanitaires
0.812Substances thérapeutiques. Matériel médical et de laboratoire
0.812.1Substances thérapeutiques
0.812.101Convention du 8 octobre 1970 pour la reconnaissance mutuelle des inspections concernant la fabrication des produits pharmaceutiques
0.812.121Convention unique sur les stupéfiants de 1961 telle que modifiée par le Protocole du 25 mars 1972 portant amendement de la Convention unique sur les stupéfiants de 1961 (avec tableaux)
0.812.121.0Convention unique sur les stupéfiants de 1961, conclue le 30 mars 1961
0.812.121.1Protocole du 20 mai 1952 mettant fin aux arrangements de Bruxelles pour l'unification de la formule des médicaments héroïques
0.812.121.2Convention internationale de l'opium du 23 janvier 1912 (avec protocole)
0.812.121.3Protocole du 23 juin 1953 visant à limiter et à réglementer la culture du pavot, ainsi que la production, le commerce international, le commerce de gros et l'emploi de l'opium
0.812.121.4Convention internationale du 19 février 1925 relative aux stupéfiants
0.812.121.5Convention du 13 juillet 1931 pour limiter la fabrication et réglementer la distribution des stupéfiants
0.812.121.6Convention du 26 juin 1936 pour la répression du trafic illicite des drogues nuisibles (avec protocole de signature et acte final)
0.812.121.925.4Arrangement du 12 avril 1927 entre la Suisse et la Chine au sujet du trafic des stupéfiants entre les deux pays
0.812.121.933.6Échange de notes des 15/16 novembre 1929 entre le Gouvernement suisse et le Gouvernement des États-Unis d'Amérique concernant l'échange direct d'informations et de preuves entre les autorités suisses et américaines chargées de l'application de la législation sur les stupéfiants
0.812.122.1Convention du 16 novembre 1989 contre le dopage (avec annexe)
0.812.122.2Convention internationale du 19 octobre 2005 contre le dopage dans le sport (avec annexes et appendices)
0.812.161Accord européen du 15 décembre 1958 relatif à l'échange de substances thérapeutiques d'origine humaine (avec protocole)
0.812.2Pharmacopea
0.812.3Matériel médical et de laboratoire
0.812.4Contrefaçon des produits médicaux
0.813Produits chimiques
0.814Protection de l'équilibre écologique
0.817Police des denrées alimentaires
0.818Lutte contre les maladies
0.82Travail
0.83Sécurité sociale
0.85Assistance
0.9Économie - Coopération technique