Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

41École

410Espace suisse de formation

411École primaire

412Formation professionnelle

413École moyenne

414Haute école

414.1Écoles polytechniques fédérales

414.2Encouragement et coordination des hautes écoles

414.5Coopération internationale

414.7Hautes écoles spécialisées

414.711.5Ordonnance du DEFR du 4 juillet 2000 sur l'obtention a posteriori du titre d'une haute école spécialisée (OOPT)

414.713.1Convention du 24 août 2007 entre la Confédération et les cantons sur la création de filières d'études master dans les hautes écoles spécialisées (Convention master HES)

414.715Ordonnance du DEFR du 1^er décembre 2021 concernant l’admission aux études dans les hautes écoles spécialisées dans les filières intégrant une partie pratique

414.41Arrêté fédéral du 22 mars 1991 instituant des mesures propres à promouvoir la reconnaissance réciproque des prestations d'études et la mobilité en Suisse

415Sport et activité physique

416Aides à la formation

418Diffusion de la formation suisse à l'étranger

419Formation continue

42Science et recherche

43Documentation

44Langues. Arts. Culture

45Protection de la nature, du paysage et des animaux

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique