Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
41École
42Science et recherche
43Documentation
44Langues. Arts. Culture
45Protection de la nature, du paysage et des animaux
451Loi fédérale du 1er juillet 1966 sur la protection de la nature et du paysage (LPN)
453Loi fédérale du 16 mars 2012 sur la circulation des espèces de faune et de flore protégées (Loi sur les espèces protégées, LCITES)
454Loi fédérale du 19 décembre 1980 sur le Parc national suisse dans le canton des Grisons (Loi sur le Parc national)
455Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur la protection des animaux (LPA)
455.1Ordonnance du 23 avril 2008 sur la protection des animaux (OPAn)
455.102.4Ordonnance de l'OSAV du 4 décembre 2014 sur la protection des animaux dans le cadre de l'élevage
455.109.1Ordonnance du DFI du 5 septembre 2008 sur les formations à la détention d'animaux et à la manière de les traiter (Ordonnance sur les formations en matière de protection des animaux, OFPAn)
455.110.1Ordonnance de l'OSAV du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques (Ordonnance sur les animaux de rente et les animaux domestiques)
455.110.2Ordonnance de l’OSAV du 8 novembre 2021 sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb)
455.110.3Ordonnance de l'OSAV du 2 février 2015 sur la détention des animaux sauvages (Ordonnance de l'OSAV sur les animaux sauvages)
455.163Ordonnance de l'OSAV du 12 avril 2010 concernant la détention des animaux d'expérience, la production d'animaux génétiquement modifiés et les méthodes utilisées dans l'expérimentation animale (Ordonnance sur l'expérimentation animale)
455.61Ordonnance du 1er septembre 2010 sur le système informatique relatif aux expériences sur animaux (Ordonnance animex-ch)
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique