Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
51Défense militaire
510Organisation et administration militaires
510.1Organisation militaire
510.2Département de la défense, de la protection de la population et des sports. Commandement de l'armée et commandants de troupes
510.3Administration de l'armée
510.4Administration militaire
510.5Installations. Biens-fonds. Exploitations militaires
510.6Géoinformation
510.62Loi fédérale du 5 octobre 2007 sur la géoinformation (Loi sur la géoinformation, LGéo)
510.620Ordonnance du 21 mai 2008 sur la géoinformation (OGéo)
510.622.4Ordonnance du 2 septembre 2009 sur le cadastre des restrictions de droit public à la propriété foncière (OCRDP)
510.624Ordonnance du 21 mai 2008 sur la géologie nationale (OGN)
510.625Ordonnance du 21 mai 2008 sur les noms géographiques (ONGéo)
510.626Ordonnance du 21 mai 2008 sur la mensuration nationale (OMN)
510.661Ordonnance du 6 juin 2014 concernant la procédure de sécurité relative aux entreprises dans le cadre des programmes européens de navigation par satellite Galileo et EGNOS
510.7Circulation et transports
510.8Coopération militaire internationale
510.9Systèmes d'information de l'armée
511Obligations militaires
512Instruction militaire
513Organisation de l'armée
514Équipement militaire
515Interdiction de certaines armes
516Justice militaire
518Protection des victimes de la guerre
519Engagement de l'armée
52Protection de la population et protection civile
53Approvisionnement économique
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique