Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
51Défense militaire
510Organisation et administration militaires
511Obligations militaires
512Instruction militaire
513Organisation de l'armée
513.1Ordonnance de l'Assemblée fédérale du 18 mars 2016 sur l'organisation de l'armée (Organisation de l'armée, OOrgA)
513.11Ordonnance du 29 mars 2017 sur les structures de l'armée (OStrA)
513.12Ordonnance du 21 mai 2008 relative à l'état-major Centrale nationale d'alarme du Conseil fédéral (OEMCN)
513.13Ordonnance du 26 septembre 2025 sur l’état-major Appui à l’engagement du gouvernement (OEMAEG)
513.3Services auxiliaires
513.5Service de la Croix-Rouge
513.6Service de sécurité de l'armée
513.7Recours à la troupe dans des actions civiles
513.40Ordonnance du 21 novembre 1990 concernant la suppression du statut de complémentaire (OSSC)
514Équipement militaire
515Interdiction de certaines armes
516Justice militaire
518Protection des victimes de la guerre
519Engagement de l'armée
52Protection de la population et protection civile
53Approvisionnement économique
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique