Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

70Aménagement national, régional et local du territoire

71Expropriation

72Travaux publics

73Énergie

730Énergie en général

730.0Loi du 30 septembre 2016 sur l'énergie (LEne)

730.01Ordonnance du 1^er novembre 2017 sur l'énergie (OEne)

730.010.1Ordonnance du DETEC du 1^er novembre 2017 sur la garantie d'origine et le marquage de l'électricité (OGOM)

730.010.2Ordonnance du DETEC du 20 novembre 2024 sur la garantie d’origine pour les combustibles et les carburants (OGOC)

730.014.1Ordonnance du DETEC du 11 mars 2016 concernant le calcul des coûts imputables des mesures d'exploitation visant à assainir des centrales hydroélectriques (Ocach)

730.02Ordonnance du 1^er novembre 2017 sur les exigences relatives à l'efficacité énergétique d'installations, de véhicules et d'appareils fabriqués en série (Ordonnance sur les exigences relatives à l'efficacité énergétique, OEEE)

730.03Ordonnance du 1^er novembre 2017 sur l'encouragement de la production d'électricité issue d'énergies renouvelables (OEneR)

730.05Ordonnance du 22 novembre 2006 sur les émoluments et les taxes de surveillance dans le domaine de l'énergie (Oémol-En)

730.1Arrêté fédéral du 5 octobre 1979 autorisant le Conseil fédéral à conclure des accords de l'Agence internationale de l'énergie sur la recherche et le développement dans le domaine énergétique

730.11Arrêté fédéral du 30 avril 1997 sur l'encouragement des investissements privés dans le domaine de l'énergie (Arrêté sur les investissements énergétiques)

731Forces hydrauliques. Énergie électrique

732Énergie nucléaire

734Installations électriques

74Transports

78Postes et télécommunications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique