Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
70Aménagement national, régional et local du territoire
71Expropriation
72Travaux publics
73Énergie
730Énergie en général
731Forces hydrauliques. Énergie électrique
732Énergie nucléaire
734Installations électriques
734.0Loi fédérale du 24 juin 1902 concernant les installations électriques à faible et à fort courant (Loi sur les installations électriques, LIE)
734.1Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible (Ordonnance sur le courant faible)
734.2Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant fort (Ordonnance sur le courant fort)
734.24Ordonnance du 7 décembre 1992 sur l'Inspection fédérale des installations à courant fort (Ordonnance sur l'ESTI)
734.25Ordonnance du 2 février 2000 sur la procédure d'approbation des plans d'installations électriques (OPIE)
734.26Ordonnance du 25 novembre 2015 sur les matériels électriques à basse tension (OMBT)
734.27Ordonnance du 7 novembre 2001 sur les installations électriques à basse tension (Ordonnance sur les installations à basse tension, OIBT)
734.222Ordonnance du 9 septembre 1975 sur l'examen de contrôleur des installations électriques intérieures
734.233Ordonnance du DFTCE du 23 novembre 1965 approuvant les prescriptions de sécurité pour les régulateurs, contrôleurs et limiteurs
734.5Ordonnance du 25 novembre 2015 sur la compatibilité électromagnétique (OCEM)
734.6Ordonnance du 25 novembre 2015 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (OSPEX)
734.7Loi du 23 mars 2007 sur l'approvisionnement en électricité (LApEl)
734.31Ordonnance du 30 mars 1994 sur les lignes électriques (OLEI)
734.91Loi fédérale du 30 septembre 2022 sur des aides financières subsidiaires destinées au sauvetage des entreprises du secteur de l’électricité d’importance systémique (LFiEl)
74Transports
78Postes et télécommunications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
9Économie - Coopération technique