Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

70Aménagement national, régional et local du territoire

71Expropriation

72Travaux publics

73Énergie

74Transports

740Trafic combiné

741Circulation routière

741.0Dispositions générales

741.1Règles de circulation

741.2Signalisation

741.3Responsabilité civile et assurance

741.4Construction et équipement des véhicules

741.41Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV)

741.411Arrêté fédéral du 21 mars 1973 déléguant certaines attributions au Conseil fédéral pour l'application d'un accord sur les équipements et pièces de véhicules à moteur

741.411.1Ordonnance du DFF du 3 novembre 2025 concernant l’installation, l’inspection et la réparation des dispositifs limiteurs de vitesse et des tachygraphes (Ordonnance du DFF concernant les ateliers chargés des tachygraphes)

741.412Ordonnance du 19 juin 1995 concernant les exigences techniques requises pour les voitures automobiles de transport et leurs remorques (OETV 1)

741.413Ordonnance du 16 novembre 2016 concernant les exigences techniques requises pour les tracteurs et leurs remorques (OETV 2)

741.414Ordonnance du 16 novembre 2016 concernant la reconnaissance des réceptions UE et les exigences techniques requises pour les motocycles, quadricycles légers à moteur, quadricycles à moteur, tricycles à moteur ainsi que pour les cyclomoteurs (OETV 3)

741.435.4Ordonnance du 22 octobre 1986 sur les émissions de gaz d'échappement des cyclomoteurs (OEV 4)

741.437Ordonnance du DETEC du 21 août 2002 relative à l'entretien et au contrôle subséquent des voitures automobiles en ce qui concerne les émissions de gaz d'échappement et de fumées

741.438Ordonnance du DETEC du 27 septembre 2019 concernant les feux bleus et les avertisseurs à deux sons alternés

741.5Admission à la circulation

741.6Transports

741.7Redevances

741.8Prévention des accidents

742Chemins de fer

743Installations à câbles