Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

70Aménagement national, régional et local du territoire

71Expropriation

72Travaux publics

73Énergie

74Transports

740Trafic combiné

741Circulation routière

742Chemins de fer

743Installations à câbles

744Entreprises de transport par automobiles et entreprises de trolleybus

745Transport de voyageurs

746Installations de transport par conduites

747Navigation

747.1Registre des bateaux

747.2Navigation intérieure

747.20En général

747.21Navigation dans les eaux suisses

747.22Navigation dans les eaux limitrophes

747.223Lac de Constance

747.224Rhin

747.224.0En général

747.224.1De Bâle à la mer

747.224.2De Bâle à Rheinfelden

747.224.25Arrêté du Conseil fédéral du 29 avril 1960 concernant les exceptions à la régale des postes

747.224.26Ordonnance du 31 octobre 2007 portant exécution de la Convention du 9 septembre 1996 relative à la collecte, au dépôt et à la réception des déchets survenant en navigation rhénane et intérieure

747.224.211Ordonnance de l’OFT du 29 avril 2025 sur l’applicabilité des prescriptions de police pour la navigation du Rhin sur la section Bâle-Rheinfelden (Ordonnance de police OFT pour le Rhin supérieur)

747.224.213Ordonnance du 20 décembre 1972 relative à la pratique du ski nautique en aval de Rheinfelden

747.224.221Ordonnance de l’OFT du 29 avril 2025 sur le personnel de la navigation sur le Rhin supérieur (Ordonnance OFT sur le personnel Rhin supérieur)

747.224.3De Rheinfelden au lac de Constance

747.3Navigation maritime

748Aviation

749Transport souterrain de marchandises

78Postes et télécommunications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

9Économie - Coopération technique