747.224.211Ordonnance de l’OFT du 29 avril 2025 sur l’applicabilité des prescriptions de police pour la navigation du Rhin sur la section Bâle-Rheinfelden (Ordonnance de police OFT pour le Rhin supérieur)
747.224.213Ordonnance du 20 décembre 1972 relative à la pratique du ski nautique en aval de Rheinfelden
747.224.221Ordonnance de l’OFT du 29 avril 2025 sur le personnel de la navigation sur le Rhin supérieur (Ordonnance OFT sur le personnel Rhin supérieur)