Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

81Santé

810Médecine et dignité humaine

810.1Procréation médicalement assistée et génie génétique dans le domaine humain

810.2Médecine de la transplantation

810.21Loi fédérale du 8 octobre 2004 sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules (Loi sur la transplantation)

810.211Ordonnance du 16 mars 2007 sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine humaine (Ordonnance sur la transplantation)

810.212.3Ordonnance du 18 octobre 2017 sur le programme national pour la transplantation croisée (Ordonnance sur la transplantation croisée)

810.212.4Ordonnance du 16 mars 2007 sur l'attribution d'organes destinés à une transplantation (Ordonnance sur l'attribution d'organes)

810.213Ordonnance du 16 mars 2007 sur la transplantation d'organes, de tissus et de cellules d'origine animale (Ordonnance sur la xénotransplantation)

810.215.7Ordonnance du 16 mars 2007 sur les émoluments perçus en application de la législation sur la transplantation (Ordonnance sur les émoluments en rapport avec les transplantations)

810.3Recherche sur l'être humain

811Professions médicales

812Substances thérapeutiques

813Produits chimiques

814Protection de l'équilibre écologique

816Dossier du patient

817Denrées alimentaires et objets usuels

818Lutte contre les maladies

819Lutte contre les accidents

82Travail

83Assurance sociale

84Habitat

85Assistance

86Protection de la famille

9Économie - Coopération technique