Recueil systématique

GGlossaire

1État - Peuple - Autorités

2Droit privé - Procédure civile - Exécution

3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution

4École - Science - Culture

5Défense nationale

6Finances

7Travaux publics - Énergie - Transports et communications

8Santé - Travail - Sécurité sociale

81Santé

810Médecine et dignité humaine

811Professions médicales

812Substances thérapeutiques

813Produits chimiques

814Protection de l'équilibre écologique

814.0En général

814.01Loi fédérale du 7 octobre 1983 sur la protection de l'environnement (Loi sur la protection de l'environnement, LPE)

814.011Ordonnance du 19 octobre 1988 relative à l'étude de l'impact sur l'environnement (OEIE)

814.012Ordonnance du 27 février 1991 sur la protection contre les accidents majeurs (Ordonnance sur les accidents majeurs, OPAM)

814.014Ordonnance du 3 juin 2005 sur les émoluments de l'Office fédéral de l'environnement (Ordonnance sur les émoluments de l'OFEV, OEmol-OFEV)

814.017Ordonnance du 15 décembre 2006 sur le registre des rejets de polluants et des transferts de déchets et de polluants dans les eaux usées (ORRTP)

814.018Ordonnance du 12 novembre 1997 sur la taxe d'incitation sur les composés organiques volatils (OCOV)

814.021Ordonnance du 12 mai 2021 concernant la mise sur le marché de bois et de produits dérivés du bois (Ordonnance sur le commerce du bois, OCBo)

814.031Arrêté fédéral du 17 décembre 2004 portant approbation de l'accord bilatéral entre la Suisse et la Communauté européenne sur la participation de la Suisse à l'Agence européenne pour l'environnement et au réseau EIONET

814.076Ordonnance du 27 juin 1990 relative à la désignation des organisations habilitées à recourir dans les domaines de la protection de l'environnement ainsi que de la protection de la nature et du paysage (ODO)

814.1Protection du sol

814.2Protection des eaux

814.3Protection de l'air

814.4Lutte contre le bruit

814.5Protection contre les radiations

814.6Déchets

814.7Protection contre le rayonnement non ionisant et les émissions sonores

814.8Substances dangereuses pour l'environnement

814.9Génie génétique dans le domaine non humain

816Dossier du patient

817Denrées alimentaires et objets usuels

818Lutte contre les maladies

819Lutte contre les accidents

82Travail

83Assurance sociale

84Habitat

85Assistance

86Protection de la famille

9Économie - Coopération technique