Lexipedia

Recueil systématique

GGlossaire
1État - Peuple - Autorités
2Droit privé - Procédure civile - Exécution
3Droit pénal - Procédure pénale - Exécution
4École - Science - Culture
5Défense nationale
6Finances
7Travaux publics - Énergie - Transports et communications
8Santé - Travail - Sécurité sociale
81Santé
810Médecine et dignité humaine
811Professions médicales
812Substances thérapeutiques
813Produits chimiques
814Protection de l'équilibre écologique
814.0En général
814.1Protection du sol
814.2Protection des eaux
814.3Protection de l'air
814.4Lutte contre le bruit
814.5Protection contre les radiations
814.6Déchets
814.600Ordonnance du 4 décembre 2015 sur la limitation et l'élimination des déchets (Ordonnance sur les déchets, OLED)
814.610Ordonnance du 22 juin 2005 sur les mouvements de déchets (OMoD)
814.620<p>Ordonnance du 20 octobre 2021 sur la restitution, la reprise et l’élimination des appareils électriques et électroniques (OREA)</p>
814.621Ordonnance du 5 juillet 2000 sur les emballages pour boissons (OEB)
814.670.1Ordonnance du DETEC du 28 novembre 2011 sur le montant de la taxe d'élimination anticipée pour les piles
814.680Ordonnance du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (Ordonnance sur les sites contaminés, OSites)
814.681Ordonnance du 26 septembre 2008 relative à la taxe pour l'assainissement des sites contaminés (OTAS)
814.7Protection contre le rayonnement non ionisant et les émissions sonores
814.8Substances dangereuses pour l'environnement
814.9Génie génétique dans le domaine non humain
816Dossier du patient
817Denrées alimentaires et objets usuels
818Lutte contre les maladies
819Lutte contre les accidents
82Travail
83Assurance sociale
84Habitat
85Assistance
86Protection de la famille
9Économie - Coopération technique